Gassier, Jacques : Observations sur la véritable constitution de la Provence, au sujet de la contribution des trois ordres aux charges publiques et communes

( 254) ne ferait que provifoire, en attendant les ten1S où PAR r. II. l' ., cl cl & d' . 'l' , on pourroit proce er e part autre a ope- CHAP. XI. l"ation conjointe de l'affiorinement & de l'affoua- gClnent. La Nobleffe fut bien aife de Inarquer dans cette occafion une certaine condefcendance. Elle confentit . par une troifielne convention faite en 1 776 par la médiation de M. de L.a Tour, à fupporter pour (on contingent à l'abonnement des deux vingtiemes, la fOlnn1e de 102666 liv., ce qui tnet la contribution dans la cotité d'un douzielne fur le total de l'abol1– nelnent; & tel efi le dernier état d'es choiès fu-r cet objet. Après l'expofition des faits, qu'il nou~ fait per– luis de placer ici deux réflexions. On a dit dans les Mémoires produits au nOln du Tiers, que le reyel1u des Fiefs étoit à la proportion d'un fixielne fur les revenus des rotures. On l'a dit" fans titr & fans garant. On a là - deifus invoqué la foi de ·}'hifioire, qui n'en dit rieR. D'autres on,t dit au ontraire que le reV'enu des Fiefs, était dans la proportion d'un à huit fur celui des- rotures. La Nobleffe ne le pen[e pas de Inêlne, & [es rai.., fons là-deffus font à la portée de tout -le lTIOl1 de. On peut Inettre fous les yeux des Leaeurs un av- e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_007