Gassier, Jacques : Observations sur la véritable constitution de la Provence, au sujet de la contribution des trois ordres aux charges publiques et communes

CHAPITRE.'III. Fouage, Taillon, Subfide. Nous confondons ces trois objets d'impofition, parce qu'ils font confondus dans les difcuffions qui en ont été faites. Le fouage, a-t-on dit, était un ilnpôt foyal, & COlnlne tel, il était delnandé aux trois Ordres, & accordé par tous, fous le titre de don gratuit. Honoré Bouche, dans fan Hifioire de Provence, rapporte que les Etats généraux affemhlés à Aix en 1541 , accorderent, pour contribution, un don de 1 5 florins par feu. Pourquoi s'attacher à prouver que le fouage était 'un impôt royal? Il ne peut exifter aucun doute là– deŒus; & c'eft parce qu'il étoit ilnpôt royal, qu'il devait être, & qu'il était conftalnlnent rejetté fur les feux. Il ne falloit pas citer feulement les Etats de 154 1 , rapportés par Bouche, & ceux de 144 2 • Il falloit dire que tant que le fouage a exifié , il a été pris, C01TIlne il devoit l'être, fur les feux. Le fouage eO: le don gratuit que les Etats du Pays ac– cordaient au Souverain. On le prenait donc, fui ... vant ,Bouche, fur les feux. Tous les Etats enfemhle r sr P RT. Il. CHAl'. ru. Droit public. pag.l8&SI. e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_007