Gassier, Jacques : Observations sur la véritable constitution de la Provence, au sujet de la contribution des trois ordres aux charges publiques et communes

)Al T. 1. CHAP. VII. ( 168) tenté de ne ralnaff r que quelques traits ifolés, qui, bien approfondis, prouvent délnonfirativelnent l'exit: tence de la prérogative, & pourquoi l'on n'a pas lnis fous les yeux de la Nation qu'on vouloit inf– tru-ire, les traits fon·dalnentaux, invariables & conf– talnlnent reconnus par tous les Etats du Pays, C011– firlnés par tous les Sou\Terains, réclalnés par tous les Ordres, & Inêlne. par. les COlnnlunes dans tou les teIns; ces traits, dont l'origine fe perd dans la nuit des telus, en fe COI1fol1dant avec' l'origine des Fiefs. D'oll vient que ces traits caraétérifiiques &. décififs font pleinelnent & fyfiêll1atiquelnent écartés dans les difcufI.ions ilnprilnées dont noùs venons de parcourir les principes? D'où vient qu'on a préfente COlTInIe regle ce qui n'a ja11lais pu exifier que COlnnle xception; COlTIlne exetnples de contribution forcée & de droit, ces cas rares, calalniteux, & au-deffus de toutes regles, qui Ile préfentent que des contri .. butions volontaires? D'où vieI1t qu'on a gardé le filence le plus ahfolu fur les grandes occafions dans lefquelles nos débats ont été jugés, nous ne dirons pas par les Ordonnances de nos Souvèraills, tant anciens que lll0dernes 2 nous ne dirons pas non -plus. par les Arrêts de tous les Tribunaux, ce qui néall1noins fuffiroit pour Iuettre nos quefiions à l'abri de tout doute e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_007