Gassier, Jacques : Observations sur la véritable constitution de la Provence, au sujet de la contribution des trois ordres aux charges publiques et communes

I)ART.1. CHA PIT R E VII. Réponft à 1~ ohjeaiolZ, tirée de ce que les biens nobles contribuent à l'abonnement des Ving'tÎemes & des droits ilnpofés fur les huiles; & concluJion de celte premiere Partie. LES Fiéfs ont contribué pour les abonnemens du Dixierne, établi au COlTIlnenCenlent de ce fiecle, fucceffivement fupprilné & rétabli. Après l'extinc– tion du Dixielne, ils ont contribué & contribuent encore aux Vingtiemes, ainh qu'à 1'ilnpôt fur les huiles. De là, l'on a voulu conclure que les Sei– gneurs, propriétaires des F·iefs , avaient reconnu la néceŒté de contribuer toutes les fois qu'ils avaient été pourfuivis à cet effet. e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_007