Gassier, Jacques : Observations sur la véritable constitution de la Provence, au sujet de la contribution des trois ordres aux charges publiques et communes

(II) fon de leur exemption. Le Fief noble, difent tous ~-~~~ PART. I. les Interpretes, eft celui qui n'eft fOUll1is qu'aux CHAP.I. offices & devoirs propres aux Nobles, tels que la ~iélionairc: · · °1°. L' ff h' r raifonné de~ fOl, l'holnnlage, le fervlce lni ltalre. a rane 11- S::icnces & des Arts Y:>4 [eluent de tout itnpôt réel, eft donc de la fubf- Fitfnobl~. L':l{zer) Loc. tance & de la nature du Fief noble, qui dérive des citato ~ & de , prttd_ feud4!. Ina ins du Souverain qui l'a concédé avec la Jufiice Chalfanée, , Cou [Urne de P our en J·ouir COlTIlTIe il en JO ouilfoit lui-nlêlne. ~oudrgognbe ~4I J UI-. ru rzq. Delà les Jurifconfultes Efpagnols & Italiel1s ont lclo;' 1: :Il': reconnu uniforlnélnent la franchife des Barons & ~l~e /'jcélui , de leurs· biens nobles. En Catalogne, le Fief paffe du po.1feffeur noble à l'acheteur roturier, qui jouit des droits des poffeffeurs des biens nobles, non tan· Caruerius,. , N b"l' fi d 'B 0 1 Variaro refol. quam 0 l lS ~ e tanquanl ara. n retrouve es de fur. Caf- Inêlnes principes dans tous les Auteurs 1 taliens, qui tror. n'\ 3°4_ . diftinguent entre les biens 110bles, bona feudalia & les biens roturiers, bona burgenfatica, les biens nobles qui font partie du fief, les biens roturiers qui en ont été féparés; les biens nobles qui font exelnpts de tout ilnpôt réel, & les biens roturiers qui en fupportent tout le fardeau; les biens nobles dont l'exelnption fe cOlnmunique au poifeflèur r u- rier, parce qu'elle eft réelle COln111e l'itnpôt, & les biens roturiers dont la main du po{feffeu~ noble n'ef.. f~ce pas la roture, qui demeurent toujours tels, lor B ij e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_007