Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

Iôl L E té, éroienc défendues aux Jéfuices. Tom.I. pag. 17 26. [a' Arrêc du co~reil d'état, du 3. jui!lec 1750. qui, en confequence des offres fa1ces par le chaJJicre de Leé1oure, accorde les gros fruics au lieur Lanés , l'un des prében– dés dud. chapitre, & cependant faic défen– fes aud. Lanès , & à tous autres bénéficiers du chapitre de Leé1oure, de s'abfenter pour caule d'écude, Caus avoir obtenu du chapi· tre la prélence, & l'agrément de l'évêque, fous peine de perte des fruits. Rapp. 1750. p. 100. fJ faiv. Pieces, p. 169. fJ fuiv. Voyez Chanoines priviligiés, §.VIII. n. V. LÉGER. (Saine) Arrêt du P. de Paris , du 4. fév. 1710. au Cujet de la dépouille & p_écule d'un religieux-curé de faine Léger. T. IV. p. 1382. éJ foiv. LÉON. 1. Sur l'affaire concernant les Carmélites établies dans le diocele de Léon, en exécution du bref d'Urbain VIII. du 11. avril 1625. & fur l'entreprife du lieur Louy– rre, doyen de Nantes, Coi-difant fubdélé– gué des commilfaires apoltoliques pour l'exécution du fufd. bref. Voyez Evêques, §. VIII. n. V. . 2. Sur l'affaire de M. Réné de Rieux, évê– que de Léon , foup~onné du crime de leze– n13jellé, en 1632. Voyez Evêques,§. VIU. n. IV. Arr&t du P. de Breugne, du 19. aot1t 1608. dans la caule de l'archidiacre de Caine P.Jul de Léon, reéteur-prieur de Plouediri, touchant l'obligation des paroifliens de lo– ger leurs curés, & le droit des curés, Cur les offrandes qui re font dans les chapelles de leurs paroi If es. T. III. p. 2 34. & foiv. 4. Arrêt du P. de Paris, du 18. avril 1624. en faveur d'un pour\'.u en régale d'une prébende de l'égliCe de Léon. ledit arrêt, portant défenfes aux évêques de Bretagne de faire enrégifirer leur Cerment de fidélité ailleurs qu'en la chambre des comptes de Paris. T. XI. p. 791. 792. 793. 794· 1o60. 1o61. 5. Arrêt du conreil privé, du 5. juillet 1659. pour le diocere de Léon, par lequel, rans s'arrêter aux arrêts du P. de Rennes, les parties font renvoyées fur leurs différends co~cernans les décimes, au bureau général de Tours , avec défonfes au receveur des décimes de procéder pardevant les juges royaux pour raifon de ce. T. VIII. p. 2038. 61 foiv. fr? 6. Le chapitre de Léon, en qualité de curé primitif de la paroilfe du Menihi , la feijl: qu'il y ait dan5 la ville de Léon, clt L E. en droit.de n?mm_er les vicaires perpétuels ~~ c,ette paro1ff~, a la ~hargc du vija de M. 1 eve9ue d~ Leon. Cette nomination ne peut etre fane que dans le chapitre ordinaire du 1eud1. Les llatuts du chapitre dé fondent ~xprellément de,t~nir le chapitre un autre Jour , fans une ev1dente & abfolue nécefli· té , lors de laquelle ces mêmes llatuts por• tent, que les chanoines feront perfonnellc• ment avertis chez eull , ou au Con de la cloche. L'évêque & fes vicaires généraux font chanoines de l 'églife de Léon, & on! droit de capituler; l'évêque a même la voix prépondérante. . I.?ans le f~it particulier, _le lieur Royer• v1carre perpernel de la paro1ffe du Menihi , étant décédé le 29. juillet 17z1. fur les Cepe heures du loir, fans attendre qu'il eût été mis en fépulture, quelques chanoines en– treprirent de nommer au bénéfice le lieur Edy, & pour cet effet ils convoquerent le lendemain, mercredi, à huit heures du ma– tin, un 'hapitre extraordinaire au Con de la cloche. 1'1. l'évêque de Léon étoit alors en vilite à deux ou trois lieues de la ville, & devoit revenir le même jour pour affilier au chapitre ordinaire du jeudi. Le lieur de Launai, chanoine & grand vicaire, fetrou– va :i l'affemblée , & infiruit par les chanoi· nes prélens qu'ils vouloient procéder à la nomination, il déclara fon oppolition, & la lai If a p>r écrit. Ces chanoines au nombre de fix patferent outre, & nommerentlefieur Edy, dont ils confirmerent la nomination dar.s le chapitre fuivant, du 7. aot1t. Le lieur de Launai y réitéra fon oppolition, 8' appella comme d'abus de cette éleélion. M. l'évêque de Léon adhén à cet a.ppel, ainli que les autres chanoines repréfentant le cha– pitre. Le lieur Edy , fur le reftrS de M. ~·é­ vêque, obtint fes infiitutions du chapitre de Tous, Sedt vacante. Après beaucoup de procédures au parle– ment de Bretagne , l'affaire a été portée au conleil du Roi, où après que MM. \es agens ont été entenduspourl\1. l'évêque de Léon, efi intervenu arrêt, le 7. février 1727. par lequel !e Roi faifant droit ru~ l'appel_c_on;i– me d'abus du lieur de Launar, des delibe· rations des ~o. juillec & 7. août 17u. au– quel appel M. l'évêque & le ch1pitro ont adhéré, S. J\,I. déclare y avoir •bus, avec d!fenles aux lieurs de Qucronnent &.~n~­ Cors, de faire à l'avenir de pareilles deube– rations & nominations, & S. ~f. or<lo_nne qu'il Cera procédé :l une nouvcr!e nomrna– tion, & Cur le furplu• ~" demJ~Oes 'les parties ont été mifes hors dt! cour l 3.VeC amende & dépers. R"PF· 1730. P• 58. il, fuiv. Pi~<es, p. !Oh & )wv. http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence