Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

FLO • Cevenes, avec ceux de la R. P. R. Tom. I. p. 1741.jufq. 1768. FLOUR. ( Saint- ) 1. Le chapitre de Saint-Flour a écé fécularifé , en vertu de la bulle de Sixte IV. & du confentement de Louis XI. T. IV. p. 2063. z. Sur les plaintes portées p>r les dép11· tés du diocefe de S. Flour à l'alfcmbl<'.·e gé– nérale du Clergé , en 1605. de ce que le nombre des députés au bureau du diocefe était trop grand, elle ordonna qu'à l'ave– nir il ferait réduit au nombre de fix, avec l'évêque. T. VIII. p. 1925. 3. Jugement de la ch1mbre fouveraine des décimes , établie à Paris, du premier juillet 1625. contre le lieur de la Parie , receveur particulier des décimes au d;ocefe de S. Flour , demandeur en lettres royaux. T. VIII. p. 2242. 2243. 4. Arrêt coniradittoire du confeil privé, du 7. août 1643. qui condamne le chapicre de Brioude , à payer la taxe à laquelle il avoir été irupofé par l'évêque de S. Flour, pour le rétablilfement d'une chambre fyno– d•le du diocefe. Tome VIII.p. 2015. 2016. 2017. 5. Arrêr du confeil d'état , du 9. avril 1647. en faveur de l'évêque de S. Flour , concernant lajurifdittion de cetévêque dans fon diocefe, après fa démifiinn de l'évêché agréée du Roi, & non admife encore par le Pape, & furlaquefiion, fi la rég1\ecfi cen– fée ouverte aud. diocefe dans ces circonfian– ces. L'arrêt déclare fans effer celui du par– lement de Paris , du 26. nov. 1646. T. II. p. 388. fJ fuiv. T. XI. p. 652. 654. 655. 6. Arrêt du grand confeil , du 29. août 1670. qui maimient le pourvu par le cha– pitre de S. Flour d'un canonicat de cette églife , qui avoir vaqué au cour du chapi– tre conrre un brevetaire de ferment de fidé– lité. T. XI. p, 1259. 1 260. 7. Arrêt du pJrlement de Paris , du 21. août 1696. qui maintient l'évêque de S. Flour en tous fes droirs de jurifdillion -fur Je ch1pitre de fou églire. T. VI. p. 1655. iJ faiv. (J:J 8. Arrêt du pir!ement de Paris du 11. août 1696. rapporté parAugeard. T. Il. ch. XXXVII. qui déclare n'y avoir abus dans uneordonnancede l'évêque de S. Flour, par laquelle il écoir défendu i tous les eccléfiaf– tiques de fo, diocefe , fans exceprion, d'a· voir des rervantes au-delfous de 50. ans' à peine de fu(penfe à divinis , officio {J bene– fiû~ , encourue par le feu! fait , contre la– quelle les archidilcres , ch,noines & cha– pitre de l'églife cathédrale avoient allégué pour moyen d'abus. l'excès prétendu de fé– vérité. Rapp. 17 30. p. 90. F O. f 0 N. 85 9. Arrêt du confeil d'état, du 19. juin 1743. qui ordonne que parprovifion, la dé– libération de l'alfemblée générale du Cler– gé du 11. avril 1606. concernlnt le diocefe de S. Flour , fera exécutée; en cnnfé<Juen– ce, fans avoir égard à l'ufage & polfdllon de,plufieurs chapicres & bénéficiers du dio– cefe de S. Flour de nommer des députés au bureau diocéfain ; ordonne que jufqu'à la prochaine alfemblée générale du Clergé , le nombre defd. dépurés fera réduit i tix , Jerquels , avec le fyndic, feront nominés par le Clergé afîemb!é au prochain fyno· de du d1ocefe. Vuycz Chambres diodfaines, §. II. n. V. FOCIGNÉ. Arrêt du pulement de Pa– ris, du 16. mai 1665. qui regl~ un différend fur les droits honorifi:;ues en l'églife d: Beaulieu, paroilfe de Focigné, encre le fei– gneur fuzerain & le feigneur haut-ju!licier du lieu. T. Ill. p. 1388. {J fuiv. FOIX. (Comté ile) Voyez Languedoc , "· III. FONTAINE-l\1ILON. Voyez Lufon, n. XI. FONTElvlELLE. (Prieuré de) Voyez Tours , n. XV. FONTENAI LE-COMTE. V. Mail· lttai.s. " FONTEVRAUT. (Abbaye de) 1. Ar– rêt du parlemenr de Paris , du 8. juin 1494. concernant l'ordre de Fomcvraut , par lequel il efi ordonné qu'il fera nommé des commilfaires pour la réformation <l'une maifon de cet ordre , & pour la correc– tion de la prieure de cette maifon. T. VU. p. 944· 2. L'arrêt rendu au grand confeil, le 18. m11s 1525. regle l'ordre de l'adminitlration fpiricuelle & temporelle des monafieres de l'ordre de FonreHaut , & prcfcri1, er.tre aurres chofes, que l'ahbelfe & fon couvent deFontevraut frront vifitrs par un rcligieuic réformé , d'autre ordre que de lad. reli– gion de Fontevraut, lequel feu élu par les couvens réformés ; que ledit vifiteur fera triennal & ne pourra fe commuer ; qu'il vifirera , tant l'abbefîe , que fes religieu– fes , couvcns & reli~ieux de lad. al:.JJye, feulement de l'autorité apoltoliquc; éten· due de fon pouvoir; ordre qu'il doit tenir dans la vifire; forme de procrder :\la cor· rellion réguliere. Le niême arr~t dérer· mine en quels cas l'abbelfe & les reli– gieufes peuvent fortir du couver.t ; la forme de la réception des novices, de I~ tunfhcinn des fœurs ,d'un couvent à u11 autre ; l'autorité de l'abbelfe pour ~ren• dre 8' lever des fubfides 8' i!eniers ~s toi!.· http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence