Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

74 DI. fur-Saone. Voyez Châ/ons-fur-Saoirt, n. V. DIE. 1. Arrêt du P. de Grenoble, du 30. juillet 1638. qui ~éclare abufi~e la ~ent~nce de l"oflicill de Ore, en ce qu 11 avo1t decla– ré un eccléfiallique atteint & convaincu de crimes, fans les exprimer en particulier. T. VII. p. 961. 962. 2. Arrêt du confeil privé du 13. oétobre 1645. en faveur d'un grand vicaire & cha– noine de Die , qui déclare que les chanoi– nes dépmés aux alfemblC:es du Clergé, ou qui foftt employés pu leurs évêques aux vifires & au1res3ffaires du diocefe, doivent jouir des fruits de leurs prébendes. T. II. p. 1003. & faiv. 3. Arrêt du P. de Grenoble , du 12. fé– vrier 1666. qui maintient en polfeffion du prieuré de S. Pierre de Chalençon, dio– cefe de Die, le pourvu par réfignation en la vice légation , dont les provilions éraient atuquées par le défaut de dérogation à la regle de Verifimili notitiâ. T. XII. p. 1496. 1497. 1498. ~ 4. La cure de Salletes , au diocefe de Die , écoit privée depuis long-temps de fon églife P"oiffiale : il en paroît cepen– dant des velliges qui prouvent qu'elle" cx;f. ré; l'on ignore au furplus , fi cet édilice a été détruit pli caducité , ou pen<hnt les guerres de religion. Dans cet état , les ha– bitans de cette paroilfe ont été obligC:s , pendant un gr Jnd nombre d'années, de recourir aux curés \ 0 oifins pour obtenir les fecours fp;rituels; mais comme ce lieu fe irouve li tué dans un pays de montagne cou– pé pu des torrens, il était impolÎ1ble dans certaines faifons de pouvoir leur adminif– trer les facremens. C'ell ce qui engagea les habirans , en 17 2 3. d'offri1 à leur évêque de rebâtir l'églife & la ma ifon presbytérale, & le prier de no:nmer un prêtre pour delfervir la puoitfe. Ils fommerent le commandeur de Poerlaval , gros décimateur de Salletes, d'abandonner la dime à ce prêtre , ou de lui payer b portion congrue. Dans ces circonllJnces, M. l'é\'êque de Die, le 10. juin 1723. rend une ordonnan– ce·en faveur des habitans. & qui en ho010- loguée au p•rlement de Grenoble. Le com– mandeur en appelle comme d'abus , & s'oppofe à l'homologation de l'ordonnan– ce, dont il eft débouté, le 11. feprembre, par arrêt du même tribunal. Le procureur général du tréfor du grand prieuré d"Aqui- 1aine fe déclare oppofant à l'exécution de cet arrêt , & fous prétexte des privileges de l'ordre , fait affigner les habitans de Sa– letes pour procéder au grand confeil. Ceux– ti fe font décharger de l'aaignation au par· DT. lement ~e 9renoble, avec défenreos de re po_urv~1r ,a1lle~rs_. Le p~ocureur général d11 p11eure d Aquitaine obuent en fuite des let– tres en réglement de juges, le 22. juillet 1729. fur ltfquelles lefdits habirans font affignés au confeil du Roi; mais ce tnbunal fentant parfaitement que IOUie cette procé– dure, tant de _l.1 P"rt du _commandeur, que d 11 procureur general , e1011 un abus vifiblc des privileges de l'ordre, & une opprellion desranies, par arrêt du 22. décembre 1733. a declaré le lieur procureur général non– ~ecevable .:la~s fes lettres en réglement de Juges , fauf a fe pourvoir, li bon lui fem– bloit , au parlement de Grenoble , fur fon oppolition à l'arrêt du 5. mars 1725. & fur l'appel comme d'abus par lui imerje11é de l'ordonnance de ~l. l"évêquede Die, du 18. août 1723. R•pp. 1735. p. 124. &faiv. Pic– ces, p. 186. & faiv. DIGNAC. Arrêt du P. de Paris, du 28. février 1664. contre un brevet de concef– fion de la h1ute jullice de la paroilfe de Dignac. T. XII. p. 53 2. DIGNE. Arrêt ctu P. d"Aix, du 17. no– vembre 1644. qui d<clare abufives les or– donnances rendues contre un Cordelier de Digne par fon provincial, & ordonne au– dit provincial de ptocéd<r dans trois mois à la réforme dudit couvent de D:gr.e ; au– trement permis à l'évêque dioctfain de le faire. T. IV. p. 671. DIJON. 1. Les chanoines de la collé· giale de S. Erienne de Dijon obtinrent de Paul V. une bulle pour leur fécularifarion. Le Pape en fit l'adretfe à fon nonce ell France, qui procéd, à la fulmination de cette bulle étant à Paris. Ces chanoines• pour réformer ce procédé, obtinrent des let– tres patentes du Roi, adrelfées au plrlement de Paris & à celui de Dijon, contenant, que S. ~1. vouloit c;u'il fûr procc'dé de nouveau à la fulminltion par l'évêque de M:îcon; ce qui fur exécuté. T. VII. p. 1427. 1428. z. Deux arrêts du P. Dijon, du 4· juil· let 1656. & 3. juin 1657. concerna!'! l'éra– blilfement d'un couvent de religieux du Tiers-Ordre de faine François en la ville de Dijon. T. IV. p. 539. 540. 3. Arrêt du grand cnnfeil , du 28_. fep– tembre 1691. qui maintient en potfelli<;>_n d11 doyenné de la Sainte Chapelle de Orion • !"élu par le chapitre , contre le pourvu Cil cour de Rome fur refignarion. T. XII. p. 1197. 1365. & fui"ll. .. 4. Sur la Sainte · Chapelle de D11on. Voyez Saintts-Chapelfts. . • S· Sur Je monallere_de farnte Cathcnnt de Dijon. Voyez Dominuains. http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence