Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

'JO c 0 R. ve , débouté du prieuré de Conti .qu'il a voit obtenu en cour de Rome per 0611um, faute d'avoir exprimé un autre prieuré dont ilétoit pourvu. T.Xll.p. 951. 952. 2. Déclaration du Roi , donnée le 7. dé– cembre 1952. par laquelle S. M. fe réferve la difpofition des bénéfices dépendans des abbayes du prince de Conti. T.X.p. 1805. & faiv. 1· Arrêts du P. de Paris, du 11. février 1690. & du 3. février 1692. qui reglenr en– tre les marguilliers, habitans & décimateurs des églifes de S. Antoine & de S. Martin de Conti les réparations defd. églifes, & au– tres frais &: dépenfes pour ornemens, pain, vin , luminaire • livres , &c. T. III. p. 251. & faiv. 255. ~ faiv. 1612 1613. 4. Sur l'affaire jugée au parlement de Pa– ris , en 1730. concernant le prieuré de Conti , dont étoit pourvu l'abbé de Bau!· dri, & les fuites de cet arrêt. Voyez Simo– nie, ~· III. n. VI. CORBEIL. Arrêt du parlement de Pa– ris, du 5. feptembrc 1571· entre un cha– noine de S. Spire de Corbeil , officier de la chapelle du Roi , & le chapitre de ladite églife. T. Il. p. 1072. CORBEREUSE. V. Chartres, n. XXII. CORBIE. 1. Dans les privileges que les évêques ont accordés anciennement à !'ab· baye de Corbie, ils fe font toujours réfer– vé le droit d'ordination. T. VI. P"C· 1479. 1480. 2. Arrêt du parlement de Paris, du 14. mars 1650. qui annulle le tellament fait au profit des religieufes de l'hôtel-Dieu de Corbie, par une religieufe novice, malade à l"extrêmité. T. IV. p. 1042. & faiv. Sur Corbie. V. Amiens , n. II. III. XI. CORDELIERS. Voyez S. Franfois. CORDEMAIS. Voyez Nantts. CORDES. Arrêt du parlement de Tou- loufe , du 11. juillet 1670. en faveur d'un particulier nommé à une prébende de Saint– Michel de Cordes , le jour de la mon du dernier titulaire , & avant_fon emerrement. T.XII.p. 1322. CORNONTEVAL. Arrêt du confeil d'état , du 18. novembre 1670. qui exclut ceux de la R. P. R. des charges municipa– les de la ville de Cornonteval, en Langue– doc. T. 1. p. 1905. & fuiv. COULOMBE. (Abbé de Sainte· ) V. Paris, ~. V. n. VIII. COULONS. Arrêt du P. de Paris, du 25. mai 1630. qui juge, entr"amres chofes, qu'un gentilhomme de la pa1oiffe de Cou– lons ne pouvoir intenter attion contre le curé pour lui dillribuer les honneurs. T. III. l'· 1375. 1376. T. XII. p. 632. c 0 u. COU~DERIE._ Sur le prieuré-cure de C?urbene,. a!-' d1ocefe du ?Ylans. Voyez Benijicts regulurs, §.Ill. n. IV. COUTANCES. 1. Arrêt rendu en 1182 ; 1282. pour les régales de Couta~ces. Tome XI. p. 884. 88 5. 886. 2. Arrêt du P. de Paris , du 21. juillet 1479. qui déclare l"archidiaconé de Co- 14 79• tentin dans l'églife de Coutances avoir vaquéenrégale. T.XI.p.717.718.' · , 3 ._Arrêt du parlement de Paris, du 21. 16 11 ; fevner 1611. dans une caufc de régale pour la prébende théologale de l'églife de Coutances. Par cet arrêt. il fut jugé que la théologale n'avoit point vaque en ré- gale. T. III. p. 1153. 1154. Tom. X. pag. 561. 562. 563. 564. T. XI. p. 719. 720. 1084. 1085. 4. L"affemblée générale du Clergé, en 1 6 2 5; 1625. approuve l"érettion des colleges ou féminaires des faints exercices , qui avoic été propofée par le curé de Créteville,dio- cefe de Coutances. T. II. p. 590. 591. 5. Arrêt du P. de Paris, du 13. décem- 1616; bre 1626. par lequel le différend d'encre le prieur commendataire & le vicaire perpétuel de faint Froment , pour une por- tion congrue , ell renvoyé pardevant Té- vêque de Couunces ou fon official. Tome III. p. 30. 6. Arrêt du P. de Paris, du 4. fév.1618. 1638. par lequel il a été jugé que la chapelle de S. Jean· Baptifte , en I' églife de Valognes , diocefe de Couunces , qui cil en patro- nage eccléfiallique , ayant vaqué pendant que la régaleétoit ouverte dans l'évêché de Coutances , tombe en régale. T. XI. pag. 456.jufq. 478.481.jufq.488. 7. Arrêt célebre du grand confeil. du 16+F mois de mars 1644. au fujet de trois cano- nicats de l'églife de Coutances; un indul- taire , un brevetaire de joyeux avénement , & un pour ferment de fidélité étoient en caufe. T. XI. p.1271. 1272. 8. Arrêt du 28. mai 1650. qui adjuge à 165C1; un chanoine de Courances les dillributions de lad. églife pour le temps qui! a é_ré .à l:i fuite de fon évêque , excepté les d1ftr1bu· tians manuelles. T. 11. p. 979• 980. 9. Arrêt du confeil d'état. pr_ivé •. du 5· 1659. avril 1659. concernant la 1unfd1t!:1on de l'évêque de Couunces dans fon d1oce_fe•• après la démillion pa~ lui fane de f~n eve- ché agréée par le Roi , & non adm1fe en- core par le Pape. T. II. P· 393· & faiv. T. XI. p. 656. & faiv. " 6 10. Arrêt du confeil d'état, du 13. O<L• 1 59• 16 59 . donné au l'rofir des. receveurs & contrôleurs des décimes d,: d1ocefe de Cou– tances. T. VW. p. 1799. 1800. http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence