Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

c 1 u. Dans la reconde partie ils établitToicnt,qu'en fuppofant mêmecette concellion, les titre~ que les religieux alléguoienr, ne pouvoienr leur êire d'aucun ufage , parce qu'ils n'é– toient pas revêtus des formalités & des con· di1ions nécdÎJires pour leur donner force de loi; ravoir • 1°. du confenremenr de l'é– vêque diocéfain. 2°. De celui du métropo– litain allillé des évêques de la province. 3°. De la confirmation du Souverain. La rroifieme putie du mémoire concernoir la polfellion réclamée par l'abbaye de Clngny. On y difcutoit ce moyen dans le droit & dans le fair. On prouvoit d'abord que la polfeffion , même longue & paifible , ne peut êire d'aucun recours dans cette matie– re, parce que la jurifdi~ion épifcopale eft imprefcriptible. On démonrroit dans le fair, que l'abbaye n'avoir aucune polfellion avant le milieu du ouinzieme fiecle, que les titres antérieurs :l cette époque qu'elle avoir pro– duits comine des aétes potfelfoires, ne re· gardoienr que les privileges accordés aux moines & au monallere dans des cas parti– culiers, & qu'il n'y en avoir pas un feulqui eûr le moindre rapport au territoire épifco· pal. Les religieux avoient bien tenté de– puis, de s'attribuer la jurifdiétion épifco– pale fur la ville de Clugny; mais cetrepof– feffion n'éroit, ni ancienne, ni fuivie. Elle avoir été contredite par les évêques de Mâcon , routes les fois qu'ils en avoiern eu connoilfance. M. de J•.,.!âcon jullifioit même une poffeilion paifible de conférer les ordres facrés aux eccléfialliques natifs de Clugny. Enfin lalfa ire ayant été examinée pendant plus de quini.e féances au bureau de 111M. les commilfaires, elle fut rapportée devant S. M. & terminée conrradiétoireme.nr & définitiveinent fnr le rapport de M. Joly de la Valette, par arrêt du 25.avril 1744. par lequel S. 1\1. fans s'arrêter aux demandes & requêtes de l'abbé , & de l'archidiacre <le Clugny, ayant egard aux demandes & requêtes du lieur évêque de Mâcon , & des agens gcinfraux , maintient & garde le fieur évêque de l\làcon dans lt pouvoir d'exercer toutt junfdiilion ipifaopale dans la villt & territoire dt Clugny , conformément aur foints dlcrttJ , orJonnancts • ufages & max;mts du royaume : /11.it difenfes à fahhé de Clugny , à l'archidiacre de la– dite abbaye , & à tous autres de l'y trou– bler à l'avenir: & au furplus en ce qui con– cerne les requêres préfentées refpeétivemenr parles pHties , pour èrrere~ues appellanres comme d'abus des mandemens & autres ac– tes donnés de pan & d'autre , enfemble fur les aunes demandes, fins & conclulions des C 0 M. C 0 N. 69 ~arrie~, S. M. les a mifes hors de cour & de procès. Rapp. 1745. p. 7· & faiv. Pitcts • p. prtmicrt & j~iv. COLCHI. Voyez Noyon, n. V. COLOMBIERS. (Prieuré de) Voye:.e Narbonne , 11. V. COJ\IBON. Arrêt du grand confeil, du 20. feprembre 1678. qui maintient en la poC– feJlion de la qualité de curé de Combon le vicaire perpétuel de cetre paroilfe , & re– connoîr l'abbé de Préaux en la qualité de curé primitif., T. III. p. 781. COMBREE. Arrêt du parlement de Paris, du mois d'août 1605. en faveur du patron fond•reur de l'églife paroilliale de Combrée & haur·jullicier. T. XII. p. 278. 280. & faiv. COMINGES. 1. Arrêt du parlement de Paris, rendu en 1556. touchant le droit de régale dans J'églire de Cominges. T. XI. pag. 4t7. 2. Conduite de M. l'évêque de Comin– ges dans l'alfemblée générale du Clergé ,en 1654. touchant l'acceptation de la con(iiru– tion d'lnnocent X. contre les cinq propofi– tions. Voyei. la11jlnifmt. 3. Sur Cominges. V. Fonttvrault. 4. Deux arrêts, l'un du parlement de Tou– loufe, l'autre du grand confeil , qui confir– ment les procédures de l'official de Comin– ges , contre un religieux Bernardin. Voye'Z Corrtflion, §. Ill. COMPIEGNE. Sur le refus fait par M. l'évêque de Soilfons_d'un vifa pou1· la cure de S. Jacques de Compiegne. Voyez Vifa. ~. Il. "·XII. CONDOM. 1. Arrêt du P. de Bordeaux. qui déclare que l'évêque de Condom pourra conférer les dignités de fon églife à d'autres qu'à des chanoines. T. IL p. 1758. 2. Arrêt duconfeil privé, du 1. fepr.1634. qui ca[e les arr~ts du P. de Touloufe, & condamne le curé de Bardigues, diocefe de Condom, à relliruer à l'abbelfe de Prouillan ce qu'il avoir reçu pour fa portion congrue• ourre & par- de If us ce qui cil porté par la dé– claration de 1631. T. llL p. 37· 38. )· Arrêt du grand confeil , de déc. 1688. qui ordonne qu'un archidiacre de Condom• curé primitif de la Marque , qui avoir tou– jours payé la portion congrue de deux cents livres , en paiera aulli l'augmentation: ledit arrêt décharge les autres décimateurs d'y cona·ibuer. T. Ill. p. 787. 788. CONFLANS. Vovez Rouj/illon. CONNEXE. (Prieuré de J V. Grtno- n. IV. CONTI. 1. Arrêt du parlement de Pa– lis, de l'an 155_8. con:re lefieur de la Nau, http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence