Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

(;.i C L A. t:on :! l'arrêt du confeil d'éut. du 19. mai 174ï· Le prieur de l'abbaye de Borinevaux, diocefcde Vienne, s'avifa de faire dans l'é– g!ife de l'abblye b publication des bans de mariaoc d'un particulier , fous prérexre qu'il écoir jardinier de la maifon. MM. les agens du Clergé, de concert avec M. l'ar– chevêque de Vienne, en porterent leurs plaintes i r..f. l'abbé de Cîteaux , qui or– donna audir prieur de faire, au Cujet de ce qui s'éroir patîé , une fatisfatlion conve– n;ble à 1\1. l'archevêque; ce qui fut exé– curé. R.1pp. 1750. p. 23. CIVRAY. Arrêr du parlement de Paris, du 30. jJi!let 1731. qui déboute de la cure de Saint· Nicolas. de la ville de Civray, un gradué, qui n'avoit point de degrés va– hbles pour potîéder une cure de ville, avec c!éfenfcs à l'univerlité de Poitiers d'accor– der les letrres de gradués, :1 ceux qui n'au– ront pas Carisfair aux réglemens. Tom.XIL p. 6_95· 696. 607. CLAJRE. [Sainte-] 1. Louis XIV. ex– pliquant fa volonté fur l'exécution de fon droit d' nommer aux monafteres des reli– gieufes Urbaniftos , en excepte les religieu– fes de s,inre·Claire de la premiere regle de faine François, & celles du tiers-ordre, ciites Sainte·Eiifaô.:tiz. T. XI. p. 9. 2. Sur les religieufes d~ Saince-Cl~ire , d'Auril'ac, du Puy, de Sifieron & de r..1onc– brifon. Voyez Auriltac; Puy, n. VI. Sifte– ran; Mor.chrifori. 3. Sur les religieu!'ôs Récollerres de Sain· te· Claire de l\1arfeille, & le changement de jurirditlion pour cette. maifon, arrivé en !736. Vo~tz Récollets. CLAr--IECY. Voyez Auxerre, n. JII. CLARENSAC. Arrêt du confeil, du 15. fepcembre 1663. qui défend à la cham– bre de l'édit de Caftres, de prendre an– cunes connoitî;nces d'une affaire d'entre le curé de C!Jrenfac , & les habirans de Ja R. P. R. dudit lieu. Tome I. p. 1819. fil fuiv. CLEfS. Arrêt du parlement de Paris, .lu premier aoûc 1620. qui juge qu'en l'é– glifc paroiffiale de Clefs , le feieneur pa– tron & fondareur, aura les honneurs par préférence à h dome chârelainc de la pa– raitre. T. III. p. tj6o. & fui11. 1309. CLEHl\10NT. 1. Arrêt du parlement de Paris , rendu en 1 ~09. par lequel cette cour a réglé les fruits que le colleél:eur des régales pouvoir percevoir en ce temps– ~à dans l'évêché de Clermont, pendant que la régale y écoic ouverce. Cet arrêt regle aufii les émolumens du fccau. T. XI. P• 318. & fuiv. 890. CLE. 2. De~x.arrêcs du parlement de Paris, isso; des 19. 1u11ler 1550. & 19. mai 1551. en faveur d'un chanoine de Clermont. con- 1 5 51 · f~1ller clerc au. parlement, conne le cha- pitre de. cerre egltre , fur le privilege d'êrre tenu pr~fenc. T. II. pag. 1092. 1093. On rapporre les lettres parentes d'un Roi Charles, relatives à ce fujec; elles contien– nent un commandement au chapitre de dé– livrer :1 un conrei/ler de la même cour les fruits de fa prébende. T. II. p. 1098. 3· Arrêt du parlement de Paris, du 18. 156 2 · avril 1562. qui déclar• nul & abufifunfia- · eue du chapitre de Clermont, qui partage entre les chanoines de cette églilè les col– l~cions des bénéfices app•rtenans au cha- pitre en corps. T. II. p. 1608. Tome XII. p. 1128. & faiv. ..4· Arrêt du parlement de Paris, du 27. 1571; 1m:let 157 1. par lequel il a é'é jugé que le p_riv1!e~~. d'êrre. tenu préfenc, n'•voit pas heu a 1 egud d un chlnoine hebdomadier de l'églile de Clermonr, officier de la chapdle du Roi. T. II. p. 1018. & fuiv. 107z. 5. Arrêt des grands jours de Lyon, rendu 1596. en 1596. conrre le chapitre de Cltrmont, qui avoir enrrepris cle pri.-er dts fruirs de fa prébe11de un rhéo'ogal de cccre é~life , négligeant à remplir fes devoirs. T. III. p. 1151. 6. Arrêt du parlement de Paris , du 14. 1600. juillet 1600. pour le chapitre de la ville de SlL>Jzard, en Auvergne, par lequel il a é;é jugé que la charge de mar~uillier ne peu1 être commife à une femme. Tome 111- p. 1188. 1189. 7. Arrêt du parlement de Paris, de l'an 1609. 1609. rouchm1 une prébende de l'églife de N.D. ciu Port, en la ville de Clermont, en fJ\-·eur d'un réfignataire ~ qui n·avoit pris potîcllion qu'au dernier momeA! de la vie du cirulaire. T. XII. p. 1550. 8. Arrêt du parlement de Paris, du 14. i611. juillet 161 i. qui catîe les fencences du pre- fidial de Clermont, rendues contre des chanoines de cette églife , au fujcr de la féance que les officiers dudit préli.ii.al pré· rendaient avoir dans les hames chaires du chœur de la même églife. T.V. p. 1398. & Jiiiv. 9. Arrêt du P. de Pa.ri~'. d~ 14... ma~s 1614 16.14. par lequel il a ere 1uge 9u_ 1l n Y auroi1 à l'avenir dans l'ég!Jre collec1ale de Saint·Cerneuf de Dillon •. en Au~ergne • que qu"re chanoines, qui 1ouno1enc de l'exempt;on de la .réf;denci: en faveur des érudes. Il a éré 1ugc auR1 que les _nou– yeaux chanoines ne pourraient 1ou1~. du privilege des éiudfans , avant que de,' e1r7 pr~fcnie http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence