Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

C 1 T. prétentions: 2". l'obreption & fubreption des lettres patentes obtenues en 1711. & 1719. Après avoir foutenu leurs prétentions dans toute leur étendue. les religieux de Cîteaux, à la veille du jugement, recon– nurent enfin l'abfurdicé des excenlions qu'ils avuient voulu donner à leurs privileges ; ils crurent devoir modérer leu es conclulions & en retrancher ce qu'il y avoic de plus choquant. L'abbé de Cîteaux préfertca, pour cecelfer, unerequêcele 13.janvier 1747.dans le temps que le procès alloic être mis fur le bureau: il y demandait aéte de la déclaraci on par lui faite, que depuis plufieursfiecles fespré– déceffeurs n·avoient pas prétendu,, & quïlntprl– rendoit pas lui-même s'aider d'autres a'ifpofitions de la bulle d'Alexandre l V. del'an 1 2 57. que dt <elle qui rtgardoit tadminijlration des facre– mens aux domeftiques & fermier.s des monajle– res dudit ordre. Il demandoit pareillement aéte , dt e< qu' li l'égard mime dt cette derniere difpofition, il confentoit qu'elle fût déformais rejlreinte à[' égard des abbayes ficules en Fran.– et, aux perfunnes fa;i/ement qui demeurent dans t'tnclos defJius abbilyts fi monajlcres, tnfem– h!e aux ptrfonnts qui font valoir lturs fermes auprès defdits mona;'lerts > & ce d,t."lS le cas feulement où lefdites firmes fa trouvtroient fi– tuées dans le méme dioceft que les monaflerts dorr.t t!!ts déptndtnt, fJ qu.' tilts rie firont 1 ni encltavées 1 ni a11c11tant des bourgs é:t villa– ges où il y a des içlifes paroiffiales. Il ajoutoit cependant une limitation en faveur des ab– bJyes de Cîte1ux, la Fercé, Pontigni , Clervau~ & Morimont, qu'il préce11doit devoir jouir du privilege dans toute fon étendue. C'en dans cet état qu'en intervenu l'ar– rêt du cnn!eil d'érar, du 19. mJi 1747. par lequel le Roi donne aéte i l'abbé de Cî· teJUX de la précédente déclaration; & fai– fant droit fur la demande des agens géné· raUJc du Clergé , ordonne que les lercres patentes de 1711. & 1719. feront rappor– tées, en ce qu'elles autorifent indéfiniment b bulle d'Alexandre IV. de l'an 12 57. S. M. fe réfervant de faire expédier, s'il y échet, & ainli qu'il appartiendra , de nouvelles lettres parentes fur les difpolirions de ladite bulle, qui concernent l'admininration des facremens, fans qu'en attendant, lefdits re– ligieux puiffcnc faire ufage defdices difpoli– tions, qu'à l'égard des perfonnes demeu– rantes dans l'enclos des monaneres dudit ordre, & fans qu'ils puitîent adminillrer auxdices perfonnes, même les facremens de baptême & de mariage. Rapp. 1750.p.6. & faiv, Piects, p. 21. fi fa.iv . li Y, a dans le dioçe[e d.e Rouc:n 11ne. c11· C 1 T. 6~ re, 3ppellée Fre"1entel, firuée dans l'églife abbatiale de Foucarmo1;t , ordre de Ci– teaux, d'nù dépeadent plufieurs fuccurfa– les. La cure étoit deffervie dans une cha– pelle de l'églife aiobltia!e par un rei;gicu~ de l'abbJye, qui y admininroit les facre– mens, fans l'approbation des archevêques. Cette adminiilracion ne pouvoit fe fouce– nir, que fur la préfomption du confente– ment tacite qu"on pouvoir tirer du lilence & de la tolérance des arch,vêque'- J.\1. l'archevêque étoit dans le ddfcin de s'é– lever contre une pareille adminillration ;; mais avant que de prendre aucune voie ju– ridique , ce prélat crue devoir en averti~ J.\f. l'abbé de Foucarmont. Cerce précau– tion ne fut pas inmi:~ : 1'1. l'abbé fe ren· dit à Rouen; il fllpplia J.\f. l'archevêque d'accorder fon innicution au religieux qu'il avait chaifi pour remplir cette cure, Ile lui demanda en même·temps de faire ur, réglement qui pût prévenir les difficulté.. qui pou!"ro:ent 11Jitrc. Ce réglementa été fait pu forme de tranfaétion le 8. oéto– bre 1748. les princiillllX articles porien~ que le religieux qui fera nommé par l'abbé pour reillplir ladite cure , fera inllirné par l'archevêque ou fes vicaires généraux, aprèS; qu'il leur aura apparu de fes bonne vie & mœurs , & qu'il aura été examiné fur fa, doétrine & fur fa capacité; qu'il pourra. être dellitué & rappellé dans le cloître par l'abbé, du confenten1ent de l'archêvcque ~ que ledit abbé fera tenu de révoquer, lorf– que les archevêques le trouveront conve– nable pour le bien de la paraitre , fans. qu'ils foienr obligés d'en dire les C3ufe~ • que ledit religieux curé , & fa ch1pelle fervant à la paroiffe feront fujecs à Il vi– lire de~ archevèques & de leurs grands vi– caires, mème à celles de l'archidiacre ; q'1e ledit religieux fera fournis à la jurif– diébon & coneétion d~s archevêques & de leurs grands vicaires, même à celle de l'archidiacre; qu'il fera fournis aulli à celle de l'official, pour raifon des fonétions eu• rial es. MM. les abbés de Morttmtr & du V.z~ laffe , dont les abbayes font lituées dan!ll le diocefe de Rouen, ayant eu connoifc Cance de cette tranfaétion, en trouveren ~ les difpolitions li fages , qu'ils propoferent à M. l'archevêque de tranliger de la même– maniere ; ce qui a été exécuté i l'égard! de l'abbé de Mortemer , par ai'le du io•. juin 1749. & par l'abbé de Valaffe , le 11, mars 1750. Rapp. 1750. p. 21. 21. Pieces"' p. 29. Il y eut, peu de remps apr~s, d~ l.t P'rt:t des reli&_ieux de Cite.aux_,, llne c.ont(ô\.V.~· http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence