Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

6e CH A. CH A. Augulle exempta l'ordre des Chartreux des C~ASSAGNE. (Prieuré de) Voye% décimes quïl fit lever en_1188. pour fou[e· Poztzers, n. X. nir la guerre conLTe Saladin, Cette exemp· CHASSEf\11. Voyrz. Soij(ons, n. XXV. tion ell en termes exprès dJns les lettres CI-IATEAU· fur· Allier. Voyez. Ne>·ers pl tentes de ce Prince ~our la levée de ceue n. XIV. ' décime. T. VII!. p. 1390. Cf'!ATEAUD\JN. Voyez. Cf:•rtres, · La quellion le prc'Cc:ma, & fut vivement n. XXXIV. ~gitee en l'affeml>!t'.e de 1655. :l. l'ocCJfion Cl-IATEAU·LANDON. Voyez. Sens de l'exemµcion de décimes, prétendue par n. XIX. ' laChartreufc du l\io:u-Dieu, D de Rhc:ims. CHATEAUV!LLAI\l. Arrêt du P. <l~ Les religieux fondoicnt ce privi!ege fur trois Paris, du 18. juin 1697. qui c1,:c1ue nu::c> raifons. La premic:re , que lad. Ch•rtrcufe des provifions ob[enues en cour de Ro:ne n'a jamJis é[é compri(e aux décimes, & par dévolu[, d'uo cano:iicoc du Châreau– n'ell point fur le rôk fai[ en 1516. La vi!llin, qui elt <le collation bt:;llc. T. XII. deuxieme, que cett~ exemption leur a ùé pag. 45. :accordée par les Souverains Pontifes & par CHATELLERAUT. 1. Arrêt du P. de les lenres patentes de nos Rois. La troifie- Paris, du 13. février 1515.pourr>ifond'un me, ell la polTeAion immémoriale cor.tir- canonicat de Châtelleram, imré1ré en cour mée par flufieurs arrêts. Nonobtlant ces de Rome. T. XII. p. 1492. 1493. raifons, i fut réfolu qu'il feroit faitinllan- 2. Sur les Capucins de Ch:i~elleraur. ce à MM. du confcil du Hoi, pour faire Voyez. Capucins. inférer dans le contrat une claufe, qui por- •.:HATILL()N. 1. Arrêt du 21. juin te,quelesChanreux du Mont·Dieu feront 1658. confirmarif de la fentence du bailli impofés aux décimes, & contribueront aux d'Orléans, qui ordonne que le corps d'un fubventions & dons extraordinaires. catholique inhumé <Uns le cimeriere de. Ce différend entre k diorefe de RhCims ceux de la R.P.R. de Châ1illon, fera dé– & la Chartreufe du Mont-Dieu, ne fut terré aux frais du minillre qui J'avoit emer– pas terminé dans l'alfembléc de 1655. les ré. T. I. p. 1577. & faiv . .religieux obtinrent même, le 5. février 1. Sur l'abbaye du Puy d'Orbe, en fa 1664. au confei~, un arrêt contradiéloire en ville de .Châtillon- fur· Sein~. V oyez Lan- leur faveur, qui fur fuivi d'une tranfaélion gres , n. VI. . entre les parties contendanres, dont il etè 3. Sur la conrellation élevée en 1730. parlé dans le procrs· verbal de l'alTembl<e entre les chanoines réguliers de l'abbaye de de 1665. Par délibération prifc: dans cette N. D. de Châtillon & les curés de b ville. :alfemblée, il fut ordonné à MM. les Voyez. Curés primitifs , §. Il. fuitt. agens de pourfuivre au con fr il la calf•tion CHAU~,10NT. 1. Arrêt du P. de p,,is, dudit arrêt , & de fe pourvoir contre la du 9. août 1569. qui déclare nul & abulif uanfaltion. T. VIII. pag. 1390.jufq. 1398. un réglement nouveau fait par l'évêque au Cerre exemption prétendue n'étoir p:.s prieuré de Ch.1u111ont , au préjudice des pour toutes les Chartreufes, mais feule- anciens. T. VII. p. 151. 152. ment pour celle de Man[-Dicu. La preuve 1. Arrêt du P. ue !' .. du 27. juillet 1630. en eft dJns le procès-verbal de l'alfemblée concernant le pJrta~e en tro;s lots des biens ae 1655. T. VIII. p. 1398. 1399. . de l'abbaye de Sa;nr Benhaut de Chau- 3· Arrêt du parlement de Par!s, donné mont, enrre l'abbé & les religieux. T. IV. en la chambre de l'édit' Je 17. août 1605. pag. 1122. fur le tetlament de Barthelemi Durand, no· 3. Arrêt du grand confeil, du 17. dicem· vice en la religion de fa gr1nde Chartreufe, bre 1649. qui déchar~e le. curé de S. ~uft 1évocatoire d'autre tetlament précédent , de Pfaftie, qui avoit fan opt10n de laponron qui contenoit inllitution d'héritiere d'une congrue de la redevance annud!e de ~i~ fe– lienn_e tante, & portait une feconde dif- rïc: s.de frigle •,,P"''cndue par l.es rehg1;ux ~oliuon en faveur des Chartreux de Lyon. 1'lm1mes de Cnournonr, cures primn!fs l'ar cet arrêt, la cour a déclaré ce fecond de ladite cure de S.J,,tl. T.111.p. 651. & fuzv. relhment nul & de nul effet, comme por- CHE POIS. Voyez Beauvais,"" VII. tant donation à perfonnes incapables. To- CI-IERENC!. Voyez. A,.ranchts' n. III. meIV.p. 1017. &fuiv. CHERISE. (1'1icuréde) Voyez l'rfans • . 4. Arrêt du parlement de Paris, du 5. n. XXXI. février 1619. qui déclare fans effet une do- CHILIER-LE-GAUDIN. Voyez Mans' nation 1elhmentaire faire au couvent des n. VI. Chartreux de Touloufc, par un novice. _CI-IINON. A.rrêt reridu au grand c?n- .T. IV.p. 1025. & faiv, Ceil, le 17. avril 16'J(°J. en faveur duo http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence