Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

C Il A. CHA1'1PLITTE. Arrêcdu P. dt Ileran– çon, du 9. aoûc 16b9. au (ujec de Il prévô– té, l'rei,,iere diGnité de l'égli(e collégiale de faine Chriltophe de Cluml'litte. Tom. XII. p. 1197. 1198. 1401. & faiv. CI1AMl'RON. V. Chartres, rz. XIX. CHANCELADE. Sur les cures polfé– dées por les chanoines réguliers de la con– gr.,gation de Ch.~nceh,le. V. Curés réguliers._ CHARANCE. Arrèt du P. de Pans, du 27. avril 1688. entre le prieur, gros déci– mateur, & le curé de la paroi!I"e de fa'.nt Maurice de Chuancé, qui condamne le curé i pa·:er i l'arch'Jiacre le droit de pro– curation. T. In. p. 15+ 155. 262. CH:\HENTON. Arrêt du confeil d'é– tat, des 10. juillet & 5. août 1617. lur le fujetde l'épÎ<re des quatre minilhes de_Cha– renton, adrelfée au Hoi, fans fa perm1ffion. T. I.p. 165" & _fo;,._ CHARITÉ. (Hopital defa) V.Paris, §.III. n. V. CHARLIEU. Sur la conteft1tion élevée, en 1731.enrre lesreli:;ieux de Charlie~, diocefe de 11-Bcon, & le curé de la paioif· fr. V_oyez Curis primitifs, §.II. Suite. CHARONNE. Le H.oi , for l'avis de l'ar– chevêque de Paris, ayant nommé pour ab– beffo & fu;iérieure du mona!lere de Cha– ronne, ~.brie-Angélique le Maître, les re!i– gieufes en porterent leurs plaintes au Pa– pe: S. S. par un bref du ·7. ~oût 1680. de fa~ pro?re mouvement, & fans en être re– quis par l'erfonne , fait défenfes auxdi– tes religieufes d'obéir l ladite fœur Marie le Maitre, calfe toue ce qui a été fait en fa faveur par ceux qui lui dannenc protec– tion, & tout ce qu'elle peuc avoir faic de fa part. Ordonne. que lefditcs religienfcs procéderanr ,\ l'éleélioa de l'une d'encr'd· les ponr fupérieure. Elles y procedenc & r.omment Catheriue l'Evêque. Le Hoi en étant informé, fait défenfes, par un arrêc du con(eil. d'exécuter cette prêter.due élec– tion , & ordonne, q1:: le brefdu Pape fera remis entre lès mains de fon procureur g:!– néral pour fe pourvoir i ia rc>ur, ainfi qu'il :appartiendra, fur l'inexéc11tion des canlli– tutions canoniques, & fur lînfraétioa des lib:rto~ de !Tglii"c G.1!licane. La cour, par :irrêt du !/" f<ptembre 1680. reçoit le pro– ccreur gC::1éral du Roi , •l'pdlant co:nm~ <l'abus dudit bref, fait défenres aux reli– r,icufes d'y obéir, & ordonn~ que la com– miffion donnl-e por l'arche·1"que de Paris à la fœur Je Maître fera exécutée. Tome IV. p. 1875. & foiv. CHARTRE. (Prieuré de la) V. Marzs, r.. XXXII. CHARTRES. 1. C'eft l'ufage du dio'. Il. P~rlit, C H A. S7 c~re de Chartres d'élire huir député-s en la chambre diocéfaine des décimes, dont deux font pris du ch1pitre d: la cathédrale. T. \'III. p. 19?7. . z. En 1359. l'évêque de Chutrcs mir en 1359; interdit fa ville de Mantes, parce qu'on ne voulut pas lui rendre deux clercs que l'on tenoi' prifonniers. T. VI. p. 22. 3. Arrêt du P. de Paris, du 20. janvier 1544) 1544. contre le clupitre de Chartres, en faveur du chéC>IC>gal de cette égüfe. T. HL p. 1152. 1153. 4. Arrêc du grlnd conîeil... en faveur de M. Boun, rrofe!Teur de Sorbonne & cha– noine de ChJrtres. cantre le chapitre de cette églife au fujec des fruits de Ca prében– de. T. II. p. 11 J,4· 5· Arrêt du l'. de Par;s,du 7. avril 1551. 1551; pour la réforme de l'abba;e de Sainr· Pere– en-Vallée, dioce(e de Chorrres. Admoni- tion de l'évêq~e de Chartres, 'lu'on lit à la tête de qultre-vingt·cinq articles de réfor- me prefcrits par ledit évêque. T. IV.p. 761. 762. 763. 764. 6. Vers l'an 1557. entrepdîe de l'official 1557; rr.étropolitain de Se.1s, contre l'c'.vêque dO" Chartres. Voj•ez Sms , n. VII. 7. Arrêc du P. de Paris, du 3. fév.1569. 1569; qui maincient en polfcffion du doyenné de Chlrtres, le pourvu par le Pape fur réfi– gnation, cC>ntre l'élu par I~ chapitre. Tom. XII. p. 1236. & jü;,._ 1243. 1264. l t88. 8. Arrêt du P. de Paris, du6. juillet 1602. 16oz; qui déclare y ~vo?r abus dans la femence du ch1pitre de Chortres, rendue par lechi- pitre eu corps, Sede vacance. Voyez Chapi- tro de car'1édra!es, §.V."· IV. 9. Arrêt du P. de Paris, du 26. juillet 1605; 1605. enn·e les marguilliers de faim Hilaire de_ Chartres & ~e curé de ladite églife , au fu;et des fondations. T. III. p. 387. 10. Arrêt du P. de Paris, du 5. feptem- 1608, bre 1608. par lequel un religieux accufé d'lvoir commis un alfailinat en lubit fécu- lier, & l'épée au cô:é, fut r~nvoyé à l'of- ficial de ChJrtres. T. VII. p. 481. 11- Arrêt du P. de Paris, du 31. janvier 16n~; 1608. qui prive un chanoine de J'églifc de C!i3ttres, co11(eillerclerc au plrlement, des d;!hibutions manuelles, pour le temps qu'il ne réJide pas. T. II. p. 1085. 1086. 1095. 12. L':;rchidiacrede Blais dans l'ég!ifede 1616, Chutres, ayant nnmmé un religieux pro- fès, curé dans le diocef<!, pour !On ol!icial dans l'étendue de fotf archidiaconé une . . . , parue en Inter)etta ap.,el comme d'abus ainfi que le procureur' ~énéral. Le parle~ ment de Paris, par arrêt du 18. ft!vrier 1616. déclara les provifions abufives. T. VJI. P· 194. 295. ll http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence