Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

s6 C H A. & lUtres habitués en leur égliie, même iur les colleges & chanoines de la T rinicé & de Notre-Dame en Vaux, & fur les ecclé– lil!liques & laïques des paroiffes, unt de Nc>tre· Dame de Vaux, que des peuples de celles de faint Loup, de faint Eloi, de fa in te ~larguerite & de faine Antoine. en vertu des bulles de Paul II. & de Boniface VIII. L'évêque de Châlons appella comme d'a· bus defdites bulles, & de tout ce qui s'en étoit fuivi. Par arrêt du 2. juin 1675. rendu fur les conclufions de M. Talon, fur l'ap– pel comme d'abus, les pirties furent ap· pointées au confeil, & fur les demandes refpeltives en complainte, en droit: & ce– pendant par provifion, l'évêque fut main– tenu à exercer toure jurifdiltion épifco;iale fur les cinq cures prétendues exemptes par le chapitre , tant à l'égard des curés, que <les pr<tres & habicans paroiffiens. Le même arrêt donne all:e au chapitre du défaveu par lui fait des faits & articles lignifiés i l'évê– que, & ordonne en conféquence, qu'ils fe– roat lacérés en l'hôtel épifcopal en préfence <le quatre chanoines. T. VI. p. 607.608. 6c9. 7. Arrêt du confeil d'état, du 8. oll:obre 1691. rendu en faveur de l'évêque de Châ– lons, contre fon chapitre, touchant le droit de nommer & d'approuver des confeffeurs, prétendu par le doyeiA du chapitre. T. V. p. 371. 8. Arrêt du confeil d'état, du 10. février 1698. qui regle pour l'églife & les chanoi– r.es de Châlons, quelques articles touchant l'office divin. T. II. p. 1367. 9. Arrêt du P. de Paris, du 20. juillet 1699. rendu à la requête & fur l'interven– tion de l'évêque de Châlons, par lequel il efl ordonné, que les clercs tonfurés, & même les laïques , lorfqu'ils feront revêtus de furplis & autres ornemens eccléfialli– ques, de la paroilfe d'Ongne, en Brie, dio– cefe de Châlons, pour aider à la célébra· tian du fervice divin, y recevront par af· perlion l'eau bénite, & le pain bénit préfé– rablement au feigneur & à la dame d'On– gne. T.V. p. 1501. fJ faiv. T. XII. p. 213. 2 14- 269. fJ faiv. 10. Le promoteur de Chiions ayant pro· créclé extraordinairement contre le curé de Vanave-le-Châtel, & rendu contre lui plu– lieurs fentences, l'accufé en appel la comme d"abus. L'évêque de Chiions prit le fait & caufe ?<>Ur fon promoteur. Par arrêt du P. de Paris. du 13. mars 1700. il fut dit qu'il y avoit abus, & ordonné que le procès fe– roit fait par un autre official que celui dont éroit appel , qui feroit nommé par l'évêque. T. VII.p.760. 761. 15('9· J 1. Arrêt du P. de Pari1 , du 4. avril CH A. 1to4. qui ~o~~rme une ordonnance de l'é" vequ_e de Cha.ons, & une fentence de fon official , tou~hJnt les permiffions que don– nent. les cures pour fe confeffer hors de la paro1[e en temps de Pâques. T. V. p. 371 • 373· 374· 12. Sur Vitri-le-Franfois. Voyez. Yirri, (l:::r 13. Arrêt notable du grand confeil r~nd~ le 4. aoû,t 1742. en faveur des pere~ Jefu1tes. de Chalons, contre le chapitre de la cathedrale , au fuJet des prébendes pré– cepto_riales qui one été unies aux colleges des villes pour l'inllrull:ion de la jeune[e. Rapp. 1745. p. 103. Pieces, p. 214. Voyer. Préctptoriale. CHALONS-fur-Saone. 1. Arrêt célebre du P. de Paris, rendu fur la fucceffion de l'~vêque de Châlons, qui avnit écé Jaco– bin , & que réclamoient les Jacobins le chapitre de Cho Ions. & les parens du dé– funt. T. II. p. 286. {J faiv. 2. L'arrêt du 9. feprcmbr~ 1385. déboute l'évêque de Chiions du droit qu'il s'arro– geait de connoîcre des matieres réelles dans fa cour fpirirnelle ; mais il fut relevé de l'amende à laquelle les procureurs géné– raux du Roi & du duc de Bourgogne avoient conclu. T. VI. p. 24. 3. Arrêt du confeil privé • du premier avril. 1631. qui renvoie les procès mus & 1 mouvoir dans le diocefe de Châlons-fur– Saone pour les décimes & fubventions, au bureau de Lyon • avec défenfes au parle· ment de Dijon d'en connaître. Tome Vil. p. 1980. fJ faiv. 4. Dans l'affemblée générale du Clergé.– en 1685. on délibéra fur la plainte de l'é– vêque de Châlons au fujet des fêtes , ap· pellées Baladoires, que les feigneurs auto– rifoient, prétendant que c'étoit un droit de fief. T.V. p. 1139. 1240. 5. Arrêt du P. de Paris, du 21. août 1749. contre un poffelfeur plus que triennal de la chapelle de faint Germain de Moncbogre, delfervie dans la paroi[e de faine Déftrt • diocefe de Châlons fur-Saone. Tome XII. P· 1574. &faiv. 6. Sur le procès criminel fait au c~ré de Givri diocefe de Châlons, & les fuites de ce pr~cès. V. Procès dts clercs, ~·XIV~ •. 7. Sur le prieuré de faint l\1arcel de Cha· Ions. Voyez. Curés primitifs. §. II. N~va/es, CHAMPEAUX. Arrêt du P. Pans, du mois de mars 1589. qui ~éclare ~ qu'un ca– nonicat de l'églifecoll<'Grale de Champe:mr rie peut être po!fédé par un clerc age de neuf ans. T. XII. F· 670. 671. 671. 687. 688 • CHAMPLITTE. http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence