Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

169 Il É NÉ FI CES RÉGULIER S. 1-0 1. janvier 16 99 . a jugé qu'un ~éculier, po_urvu d'un bénétice régulier, '.upuns_Profiuri, !'e peut être v>bblement de'l!.Dlute, pour n a– voir point eii:eélué le _décret de ~es pr?v1- fions, s'il a t>it les diligences nece_lfair_cs. Il s'agilfoit du prieuré cure de Luche, d10- cere de Poitiers. T. XII. P· 791· 795: 'fi chofo d'un pourvu de bénéfices inc~m~a­ tibles, après l'année d~ po_lfeilion pa1fibl~, accordée pour faire 1 opuon , le premier vaque · mais s'il l'a réfigné ou permuté avant l~ dévolue lignifié, le dévolutaire ell: rejctté. T. X. p. 1756. 1657. 1758. Voye~ Indults des cardinaux,§. Ill n. IX. VI. L1 vacance de droit, d un__bene ce obtenu en cour de Roine, pro '!1prtn~c pro– ficeri, P" un réculi~r , ell acqu1re des q_ue (e rciculier, dans l an du 0 JOU~ de fa_pnre de polfdlion, n'a pas p;is l habit. rel1g1eux, & ne s'dl pas mis en er:it de faire profef- §. lV. Commendes des gu!iers. b , :r. , eneJlCes re- fion. , ~ . , Cette qudlion imponante a ere iugee par arrêt Ju grand confe1l du 7. août, 1741. dans une caure concetnant le pneure regu– lier de r•int Etienne de Meyras, d1ocefe d_e Viviers, dépend•nt de l'abba~e de la Cha1- fe Dieu. T. XII. p. 935. Es fu1v. VII. Un réculier, pourvu d'un bénéfice régulier pro cupi<nu. après ~·avoir g:irdé plus d'un an fans faire profeO.on, le per– mute contre un autre bénéfice régulier, duquel il !obtient des provifions en com– mende • f•ns exporer au Pape qu'il a été pourvu pro cupiente profittri, du ~.éné,fice qu'il donne en per,mm_at1on '· & qu 11 n y~ pas fatisfait. Un regulier obnent des prov1- fions par dévolue , & foutient quela permu– ration el! nulle: 1°. rur ce qu'un réculier. pourvu pro cupitnu , ne peut tirer avantage de cette claure, qu'il n'ait accompli le dé– cret qui l'oblige de faire profellion. 1°. Sur ce que ce même permutant , n'ayant pas exporé qu'il a été pourvu de ce bénéfice pro cupiente, fans s'être mis en état de fatir– faire à la condition, c'ell une provifion furprire: ce que l'on fonde rur cette claure ordinaire dans les permutations , Ji ptr di– ligtncem txamin.ationem conflicerit quOd quili– bet permu&antium jus lzaheat in htncficio per ipfum rejig11ato. La déci fion de h quellion re réduit à fa. voir , fi le pourvu pro cupieme, qui n'a pas fatisfait à la condition , el! regardé comme ayanr, ou n'ayant plus un tirre qui !•Ji don– ne la faculté de réfigner, ou de ptrmuter. On elhme que ce pourvu a cette faculté, & qu'il peut en urer validement. pourvu qu'il réfigne, ou permute avant que le dévolu– uire \'ait troublé. Pour le prouver. on a l'exemple de ceux qui font pourvus de bé– néfices facerdoraux à legt: ils peuvent réfi– gner, ou permuter , même après l'onnée, quoiqu'ils ne re foient pas mis en ét•r ; & leur réfignation & permutation <li vala– ble, lorrqu'elle el! faite avant que le dé– voluraire oit fait fignifier fon dévolue, & faic affigner le dévolu té. C'ell la même Voyez Commendes, §. V. Indults pour conférer en com– nzende les bénéfices réguliers. { Indults des cardinaux. V oyez Indults extraordinaires. §.VI. De l<J. /écularifation des bénéfi– ces réguliers. Voyez Slcularifation. §. VII. De l'union 'des bénéfices rr!– guliers aux cures. Voyez Cures, §. II. §. VIII. Pécule & quote-morte des br!– néficiers réguliers. Voyez Pécule. §. IX. Devoirs , charg~s & obligations des bénéficiers réguliers. I. Le concile de Rheims en 1583. oblige à la réfidence les religieux pourvus de bé– néfices; ou s'ils ne peuvent réfider à caure de la médiocrité du bénéfice, de fruEhhus curn abhate & convencu pacifci comptllancur > ut /egibus monajlerii 11ivant cum aLiisa Le concile d'Aix en l 585. s'explique en mê– mes termes. T. IV. p. 117+ Il. C'etl une maxime ordinaire que rout ell: incompatible dans un religieux, même les penlions. T. IV.p. 74. III. Un ordre n'ell point tenu de nourrir de la menre commune, un religieux pourvu d'un bénéfice dépendant de fon ordre• quoiqu'il l'ait obtenu in ,.;m gradi1s. Ainâ jugé au plFlement de Paris le 15.juin 164(· Il fut néanmoins permis au religieux de Yl– vre dans le couvent, en contribuant i pro– portion rur le revenu de fan bénéfice. T.IV . p. 7"1· T.X.p.511. 511. http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence