Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

42. BR Et. apojlolic~ referv.itis. Rapp. 1735. P_ac• z.58. & fuiv. Pitces, pag. 394· & p.ig .[utv. §. Il. Obfarvations far la pratique de /'alternative. 1. Les canonitlrs ont fait plufieurs obfer· varions fur la pratique de l'alternative .rui– vant les maximes de Rome. Malfobnus , confulreur du Saint Office , en rapporte feize, fur chJcune delquellcs il donne des écbircilfemens. PérJrd Catlel a fair plu· fieurs de ces obferv.Hions , comme étant fuivies en Ilretagne, mais avec quelques différences. T. X. p. 1176. 1177. 1178. II. L'ufage de l'al1e:;iJt1ve fuppofe la ré– fiJcnce continuelle dai;s le diocefe au temps de la vJcance du bénéfice. L'évêque doit être préfent & rc'fidenr c1ès le commence· ment du mois. Ce!!e réfidence de l'évêque ell tellement exatte & nécelfaire, que quand il feroit préfenr au commencement du mois, & au te•"P' même de la vacance du béné– fice, & qu'il eilr eu quelque moment d'in– tervllle d°Jbfence,. la réfidence n'elt point cenfée entiere à l'effet Je iouir de l'alterna– tive. Si cependant un évêque éroit abfenr, par le commandement du Roi & pour fon fervice , ou pour le bien puhlic de fan églife en chofes nécelfaires, on le tiendrait préfenr. T. X. p. 1178. III. Ces regles de huit mois & de l'alter– native, ne s'étendent qu'aux: vacances par more , & n·empêchent pas que les ordi– naires ne puiffont admeHre fur les lieux des réfignations pures & fimples, & des réfi– gnarions pour caufe de_ permutation dans tous les mois de l'année. T.X.p.1178. 1179., IV. L'alternative n'a point de lieu qu1n1 ;ux abbés & aux collateurs inférieurs. c·eit qn privilege accordé feulement aux evê– !lues, à caufe de leur réfid,ence , le JÏ:uple l:iénéfice de quarre moi.s éranr accordé aux collateurs inférieurs. Ihid. ·. V. La grace de l'alternative, felon la iu– r'ifprudence conllanre aujourd'hui, ne celfe point par la mort du nape quj l"a accor– dée; enforre que l'évêque qui .l'a obtenue, Coir obligé d'imp~rrer du Pape .fucceffeur de nouvel'es b.ulles, de même que s'il ne l'avoir point obtenue. .Il y a ce;iendant des tvêques qui, pour plus gunde précaution, E'lennent un nouvel indu Ir de chaque Pape. T. X. p. 1179. 1180. 1181. VI. Les formalités que les évêques des proviPces où l'alrerna1ive eft reçue, doi– vènt y obferver dans l'acceptation qu'ils en font, fo::r prefcrires djns la reg le même de cette alrernJtÏ\•e. Formule ordinuire "' 'e·ltc •<ctptaliQr., T. X. p. 1181. 118~. B R. E 1'. §. Ill. Diverfas quejlions far l'ujâge il1 la Bretagne,par rapport au Pape. 1. Obferve-t·on en Bretagne les regles de la chancellerie romaine pendant la vacance du faint Siege 1 C'ell l'opinion commune des canonifles , de ceux même qui ont pa· ru Je plus attachés aux prétentions de la cour de Rome, que l'obligation d'exécuter les regles de chancellerie , celfe pendant la. vacance du fiege. T. X. p. 1183. 118+ 1185. Il. Après cette obfervation fur la celfa• tion des regles de chancellerie, on deman• de : le Pape étant décédé fans conférer un bénéfice qui a vaqué en 13reragne djns fes mois, fi la colhcion en appartient au Pape fuccelfeur, ou à l'ordinaire du diore!'e d.rns lequel il eit fitué? Quelques auteurs one écrit qne la jurifprudence Ju parlement de Paris , & celle du pjrlement Je 13retagoe, font contraires Ct1r ce[re 111;:i,:it:re, mai~ f:ins un fondement fuffifam. L'une & l'autre de ces cours ont n1ainre:iL1 en potf~flÎo!l des bénéfices qui avoiem vjqué d1ns le• mois pontificaux, & que L·s J';ipe~ n'•voient point conférés av.nt leur décès, reux qui en ont éré pourvus par les Papes Cuccef~ feur5. T. X. p. 1185. jufa. 1195. HL Quoique le Pape air des mois de ré· ferve dans la 13ret•gne , il peut , pendant toute l'année , admenre des réfignations en faveur des bénéfices de cette province. Les claufes jivè tti•m prr obitum , &<. avec la dérogJrion à la regle dt verifimiii notitiâ .. ne fe mert<nt point dans les provifions pour la 13recagne, expédiées fur les réfignations en f•veur. T. X. p. 1195. 1196. IV. On demande, fi dar.s les mois du Pa· pe, on a confervé aux év.êque_s de 13retagne le droit d'admettre des dem1füons, ou fim· pies réfignarions des bénéfices de leurs dio· cefes? 1°. lis peuvent dans tous les mois• recevoir b déminion des bénéfices dont ils fonr collateurs pendJNt les quatre mois li· bres fur tour ceux des évêques qui n'ont poin; l'alternative: z. 0 • c'e~ ~utli l'opinion commune que le droit des eveques Je. 13re· ragne, de conférer dan.s rou; les. molS de l'année les bénéfices "u' ont vaque par fin1· pie démillion , ne celle point pa~ ralre!n:– tive oue le PJpe leur 3ccorde: 3 ·~es e.ve · ques fonr ' non-feulemen_r en droit d ad– mettre les démitlions' malS encore de con: férer les bénéfices fur cene vacance ' quoi qu'en difenc les officiers de cour de Rome. T. X. p. 1196. 1197. 1198: 1199.• Mais l'oidioaire peut- il conferer dans http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence