Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

BR A. fouàur1 , contre deux particuliers de cette ville, qui avoienc poné leurs plaintes en l'officialité de Bourges cancre ce curé, & s'étoient déclarés fes parties. Sur l'appel comme d'abus du curé , la cour déclare qu'il avait été mal & abufivement ordonné par le vice-gérent de l'officialité à la re– quête des parties. T. VII. p. 810. 811. 81z. 29. Sur les Carmes de Bourges. Voyez. Carmes , n. III. 30. Sur l'établilfement appellé Commu– nauté de Bourges. Voyez Augujlins. BOURGMOYEN. (Abbaye de) Voyez. Blois , n. IV. BOURGOGNE. Voyez. Franche-Comtl. BOURON. ( Prieuté de) Voyez Para– clet. BRACHEY. Arrêt du patlement de Pa– ris, du 4. feptembre 1716. qui regle les honneurs de l'églife dus au feigneur hauc– jullicier de la poroilfe de Bracluy , en Champagne. T. XII. p. 314. 315. 316. BRAI. 1. Arrêt da p.irlementde Paris, du r 1. mai 1654. qui dec!Jre bonne & valable une donation faire au couvent des Bernar– dines de Brii·fur· S<ine, par une fille, qui fit dans la fuite profdlion audit couvent. T. IV. p. 531. & Juiv. 1046. & faiv. 2. Sur le pri"uré de !lui , au diocefe de Senlis. Voyez Senlis , n. IV. BRAINVILL!ERS. Dans le proc~s fait à la dame de Br.1invilliers, on trouva pu– mi fes papiers un écrit de fa main , en forme de confe!lion générale. On fit un mé– moire pour détruire la preuve qui réfultoic de cet éèrit. T. VII. p. 261. BRESSE. r. Arrèt du parlement de Pa– ris, du 24. avril 1608. par lequel cette cour a déclaré que S. />.1. doit jouir du droit de régale en l'églife de Saint-Iran de Be!lty, comme dans les autres églifes de fan royau– me. La caufe éroit encre un régalifte d'une part, & deuK autres pourvus , l'un par le Pape & l'autre P" le chapitre, du doyenné de 1' églife de Bdley , en Brelfe. Tom. XI. pag. 419. éJ faiv. 'r. X. p. 353. 35+ 1. Pendant que Li Brelfe, étoit gouver– née par les ducs de Savoie, la reg le de chan– cellerie romaine de mtnfibus FJ a!ttrnativâ. , y étai: re~ue. C'ell ce qui donna lieu , en r630. à une au:re qcieftion, dJns laquelle il s'agilfoit fi cette regle devait y être obfer– ~ée après l'union de cette province à la cou– ronne de France. Par arrêt du parlement de Dijon, cette cour a préjugé, qu'après l'u– nion de certe province à l:i coltronne, la regle fufdite a cetfé d'y être obfervée. T. X.p. 354· 355· Tome XI. pag. 70. 71. 3· Les miximes fur lefquelles ces deux que(lions one été jugées, paroilfent déd- B R ET. 39 der, que, füivant les maximes du royaume, le privilege des gradués doit être reconnu dans la Brelfe. Cela n'a pas empêché q~e leur droit n'aie été conrefté. Un canonicat de l'églife collégiale de Notre-Dame de Bourg en Brelfe. ayant vaqué en 1640. dans un mois de gradués , il fut requis pat un licencié. gradué nommé. Il eut pour concurrent un confeiller au préfidial de !Jourg. M. le cordinal archevêque de Lron intervint pour celui-ci, & l'univerfité d~ Paris pour le gradué. Par arrêc du ~rond confcil .' du 15. fcptcmbre 1643. le g~odué fut maintenu en poffellion du cano:i:cac contemieux. T. X. p. >55· 356. 4. Arrêc du confeil d'état, du 1\. avril 1697. qui juge que les fyndics de llrdiè , Bugey & Gex, nommés par le Clergé, la noblelfe & le tiers-état, feront les imriofi– tions des femmes à lever fur le Clergé, la noblelfc & le tiers- état, clucuns pour ce qui regarde leurs corps. T. VIII. p. 19c5. 1906. 1907. 5. Maître Noyer, fur l'auteur des défi– nitions du droit canon au mot Examen, re– marque que le concours pour les cures a lieu dans le Bugey, Valromey & Gex, & autres pays de la domination du Rai, érJnt du diocefe de Geneve; & que les préfcntés par les patrons font préférés, s'ils font trouvés dignes, fuivanc la déclaration du 11. août 166+ vérifiée au parlement de Dijon. T.XII. p. 1415. ~======~~====~~ , BR E·T AGNE. §. 1. Droits du Pape dans la collation des bénéfices de Bretagne : origine & fondeme11t de ce droit : la Bretag11e efl-elle pays d'obédience? l. LE Pape difpofe en llretagne pcnd,nt huit mois, des bénéfices vacans par more, qui font i IJ pleine collarion , !Oit des évêques, fait des abbés & autres col– llteurs ordinaires. Les autres qu:ttre mois , qui font mars, juin, feptembre & décem– bre, font demeur<s aux collatein-s crdi11li· res, libres de concours, de pré\ 1 ent!on , & autres droits apoflo!ique!. Da"s rci:c m~me province, le JJaoe accorde ;]llX i\•è– 'lues, frt:le•nect & lorfqu'ils rt'fidenc dans Jeurs ciioi::eres,. l"2!ternati\·e, en \'crtu de laquel 1.e ils peuvent nommer aux bénéfices qui vaquent dans les mois de février, avril. juin , aotît, oél:obre & décembre. Cet ufJge de b Bretagne ell conforme aux re· http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence