Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

3 2 B E R. boftds & aooflats, & d'être privés de leurs penlions monachales. 1:· IV. P· 914.. 915· 7. Arrêt du P. de Pans, du 14. mai 1696. rendu en forme de réglement fur los con– clulions du procureur du Roi , lequel or– donne aux religieux de l'ordre de faine Be– noît & autres, de fe retirer dans les mo– n•l1eres où ils ont foie profeilion , ou dans les bénéfices dont ils feront pourvus. ,A, urre :irrêt femblable, du 28. juin 1697. T. IV. p. 932. 933· 934· 8. Les prieurés-cures de l'ordre de faine Benoît qui \'iennent à vaquer, la régale écant ouverie, vaquent· ils en régale? Voy. Rég~!t , §. VI. n. 1. 9. Sur les religieux del'ordre de S.13enoîr, fous le titre de Solitaires. Voyez Humites. BENOIT. (Saine ) 1. arrêt du P. de Pa– ris, du 29. juillet 1619. qui calfe 13 fenten– ce du bailli d'Orléans dans une caufe con– cernant la charge de prévôt de l'abbaye de faine Benoît· fur-Loire. T. XII. p. 1650. & faiv. 1. Le jugement de la chambre fouverainc .des décimes établie à Paris, du 21. oél:o– bre 1657. ordonne aux religieux de l'abbaye de faine 13enoît-fur-Loire, de s'alfembler de trois en trois ans pour nommer un député d'encr'eux: mais l'arrêt du confeil d'écac, du 7. dêcembre 1657. fans s'arrêrer à ce ju– gement , défend aux réguliers de faire au– cunes alfemblées fur le faic des décimes & taxes du Clergé, autrement qu'en la forme ordinaire & par la ;iermillion de l'évêque diocéfain. T. VIII. p. 2~01. 6• faiv. 3. Arrêt du P. de 1 aris, du 11. août 1661. conrre l'abbé & les religieux de l'ab– baye de f~int-13enoît fur· Loire, en faveur du curé de Tigy , fur la qua!ité de curé primitif prétendue par les religieux. T. III. p. 783. 4. Sur le prieuré !impie de faint Benoît de Clerville, au diocefe de Rouen. Voyez Ro•en , n. XXXV. DERNONVILLE. Arr~t du parlement de Rouen, du 5. mars 1604. qui regle les honneurs & la préféance en l'églife paroif– fiale de 13ernanville , entre gentilshommes parens. T. III. p. 1313. IlERNARD. ( Saint ) c~ Saint écrit avec toute la force pollible contre les ab– bés & les moines qui chcrchoient à fe fonf– traire à la jurifdiéiion épifcopale. T. VI. p. 83. 84. 85. 86. 466. 436. 487. DESANÇO~~. 1. En 1604. l'archevêque cle 13efançon ayant commencé la vifice de fan diocefe, qui n'avait pas écé vifité de– puis plufieurs fiecle.<, le parlement de la province, qui fut infnrm~ 'lu'on char~eoit les laïques de fournir les frais nécdfaires B E S. pour c~tte vi!ite, & qui prévoyoir que ces p~ellauo~s volonca1rrs pnurroient devenir d obligaunn , leur fit défenfes de fournir ~ucur~~ chof~ .. Colt c~ vivr~s ou en argent :1 1ufqu ~ ce qu on. eu: fait,un reçlemem. A près ces defonfes , 1 archev~que interrompit fa vifire, & envoya des deputés au parlement pour en conférer. Après qu'ils en eurent con– féré , le parlement envoya un mémoire au prince Alberc & à la princelfe lfabeile, contenant les moyens qui étaient apportés de put & d'autre. Le Prince & la Princelfe s'en étant fait rendre co1npte , ils mande– rent au p;rlement, par un ordre du 17. fé– vrier 1605. qu'il n'eût à foulfrir que ces procurations demandées par l'archevêque fuffen.c à la charge du cornmun peuple &. des la1ques de leur comté de Bourgogne ; & en cas que l'archevêque de Defançon fît difficulté de continuer fes vifites fi nécef– fai1es pour le maintien de la religion , ils ordonnent au parlement de les en avertir , afin d'y pourvoir au plurôt par la voie la r!us convenable. Cette réfolucion ne fub– filb point, & en 1611. le parlement de Dol fit un traité avec cet archevêque, fous le bon phifir du Prince, par lequel les laï– ques conrribuerent aux frais de la vifite • fous certaines conditions qui y font expli– quées. T. VU. p. 193. 194. 2. Le P. de Dijon a condamné l'archevê– que de l~efançon à établir plulieurs offi– ciaux dans le relforr des différens parlemens de fon diocefe. T. VII. p. 218. 3. Arrêt du P. de Dijon, du 7. août 1607. rendu fur les conclufions de M. le procu– rellr-~énéral ' rortant défenfes à l'arche– vêque de Befançon de pourvoir autres, que François réfidans dans le royaume , aux bénéfices qui font en France. Tome XII. p. 7•2· 4. Dans l'alfemblée du Clergé, tenue en 1681. l'évêqne de Belley repréfenta que l'églife de Befançon fe difoit exempte du droir de régale, & que le Roi trouvoit bon qu'il e:i fit fa déclaration au nom de cette ~glife.11 demanda aéle de certe déclara1ion, qui lui fut accordé par l'alfemblée. T. XI. p. 201g;- • 5. Arrêt du P. de 13efançon, du mois de juillet 1697. touchant le prieuré de !'Oye, en FrJnche·Comcé. T. XII. p. 1168. . 6. Par le concotdat fair , entre lou~s XIV. & ?vll\rl. les haut· doyen & _chano!– nes de l'illuftre chapitre de l'égh(e me– tropolicaine de Befanço_n, ceux c1 (e font défülés , & ont fait cefüo~ pure & f?m~le • fous le bon vouloir & pla1fir de N: S. 1 · l_e PJpe du droit appartenant audit chJp1- trc & de la potrcllion en laquelle .1.1 ..cil: ' d "•IC http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence