Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

B E A. 30 du 30. mars 1685. entre l"obbé & les reli– gieux de Beaubec , (eigneurs en p•rtie de Beaubec· la- V il le & p•trons de la cute , d"une parc; & le frigneur hour-julllcier du lieu où J'égli(e é1011 bâtie , d"autre 2_arc. Il s'agiffoit des honneurs de l'églife. T. XU. p. 116. 6• faiv. BEAULIEU. Voyez Cahors , n. Vlll. Lochts. BEAUMONT. 1. Arrêt du confeil d'é– t~t, du premier mai 1629. contre les ha– bitans de B<aumonr, en Dauphiné, fai– fant profellion de la H. P. R. Tome J. pag.1263. 2. Arrêt ciré par du Perrai , rendu en fa. veur de l'abbeffe de Beaumont , près de Tours, parrone del• cure de Miré, contre le curé dudit Miré. T. XII. p. 369. 3. Prieuré-cure de Beaumont , diocefe èe Tours. Voyez. To•rs , n. XIII. 4. Beaumont , diocefe de Beauvais. V. BeauvaiJ n. X. BEAUPUIST. V. Btauv~is,n. XV. BEAUVAIS. i. Il y• un ll•tut dans l'é– glife de Beauvais qui exclue les bâtards d'y pofféder des prébendes ; & pour le foire exécuter , ceux qui en ont obtenu d<S prn– vifions, font ferment à leur pri(e de poffe(– fion , qu'ils iont nés de légitime mJriage. T. XI. p. 971. 972. 2.Arrêc du P. de Poris, cité par Ruzé , donc la d!te n'ell point upportée, pour une ·prébende de Beauvais, lequel déclare, qu~· la·difpofition des bénéfices n"ell: pointcom– prife dJns la donation du temporel faite au nouvel évêque , ranr que la régale ell ou– verte. T. XI.p. 899. 900. J304 3. Arrêt du P. de PJ<is, rendu en 1304. qui regle pour le diocefe de Beauv•is pen– dant la régale , la jouiffance des fruits de l'évêché pour la coupe àes bois , la culture des vignes, & autres. T. XI. p. 317. 318. 1388. 4. Deux autres arrêts, l'un du 7. fept. 1388. 13!:!9. l'autre, du4. juin 1389. rendus touchant la régale pour des prébendes de l' ég!ife de Beauv•is. T. XI. 971.972. 863. 1569. 5. Le pulemenc de l'lris, par arrêt du 11. mors 1569. & par un autre arrêt en in– terprétation du premier, renvoie le procès de M. Odet de Coligni, cardinal de Châ– tillon , & évê1ue de Beauvais , :l l"arche– vêque de Rheims, & au concile de Io pro· vince. T. ll.p. 414. 1619. 6. Arrêt du parleme11r de Paris, du 14. aot1r 1619. ponant, que les comptes de la fabrique du Pont-fainre-Maixance , feront exa'llinés par !"évêque & par l'archidiacre de Belli vais, en préfence du procureur du Roi • ou du procureul-fifcal , fans frais. T. Ill. p. 1492. 1493. B E A. 7. Le curé, de Chepois, au dioccre de 16 37 ; Beauvais: dependanr de !'ordre de Ml:te , ~~u!anr s exempter d'affiller au Cynode de 1 eveque, & de p•yer le fynodatique, M. Bignon , ~ortanr Il parole, le 23. février 1637. reprefenta qu'aucun curé n"efl dif- penfé de l'allillance au Cy~ode, fans néan- moins , pour raifon de ce, payer aucune chofe. T. VII. p. 190. 8. Arrêt du P. de Paris, rendu le 17. 16 42 , février 1642. pour Il théologale de l'églife de Beauvais , qui déclare le bénéfice fujet à l"expeél:arive des gradués. T.111. p. 1100. & faiv. 1154. T. X. p. 360. 9. Arrêt du grand confeil, du 22. fé- 1647. vrier 1647. au fujet du prieuré de S. Mar- tin de Cr<ffenfac , diocefe de Beauvais. T. XII. p. 982. & faiv. 10. Arrêt du confeil privé, du 30. mai 1653, 1653. portant, que les marguilliers de lapa– .roiffe de Beaumont, & ceux des aurres pa– roiffes du diocefe de Beauvais, après fom– marion :l eux faire, & avis donné de la vifire de l'évêque, tiendront leurs comptes prê1s pour les lui rendre, ou à fes grands-vicaires dJnslav;fire.T.Ul.p.1514.1516. 1517. 11. Arrêr du P. de Paris, du 21. mars 1665, 166s- porranr , que les cloches ne pour- ront être fonnées après le décC:s des paroif- fiens , & autres qui feront enterrés dans la paroiffe de S. Sauveur de Beauvais , que le c11ré n'en air éré averti, & n'y air donné fon confentemenr, l'émolument de la Conne- rie demeurant à la fabrique. T. III. p. 436. 12. Arrêt du confeil d'état, du 27. mars 1688. 1688. qui défend au chapitre de Beau- vais, de nommer ou de choifir des conftf. feurs pour ceux de fon corps & autres qui en dépendent, que du 11ombre des prê- tres approuvés de l'évêque. Tome V• p. 366. ' , , ' 13. Arrêt celebre du .confc1l d etar , 1690. dd 10. février 1690. qui regle plufieuts différens mus entre l'évêque de BelU- VJis & le chapitre de fa cathédrale. rou- ch.1111 le fervice divin , & les drons &: prérogatives de ra, digni~é _épifcopa!~ &: de fes officiers. Ces prrnC1pacx arncles font, 1 °. les provifions obtenues en co 1 ~r de Rome, pour les prébendes de faint N1- co!.s; 2<>. les bulles d'i11dulgences .& de juhilé< ; 30. les prédicateurs nommgs par le cho;>;rre ; 40. les proceAions; ~ · 1 of- fice d;vin ; 60. les prieres publiques ; 7 o. les reliqlles ; 30. la bénC:d1ét10~ des cloches ; 9". l<s chapeiains de !"eghfe. T. II. p. 1 2 0 8. J 209. 1210. T. 5· P· 1434. & fuiv. T. VI. F· 1116. . 6 · 14 . Arrêt du patlement de Par!I, du 4• 1 9 2 • mar& 1692. qui déclare une plebende de http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence