Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

AU T. rcs de les reconnoître. Tome II. p. . 1!!06. 1669. 11. Arrêt du (Onfeil d'état. d11 11. mars 166?· en forme de réglem:ent , pour les écoles du diocefe d'Autun. T. l.p. 998. 1673. 13. Les chanoines de l'églife abbatiale & collégiale de v.,etay •y a nt refufé de laif– fer prêcher dans leur églire des prédica– teurs envoyés par l'évêque, & s' ér.nc ar· rogé le droit d'exercer la jurifditlion épif– cop1le ., l'évêque d'Autun & fon official rendirent à ce rujet plufieurs ordonnances. dont les ch1noines appellerent comme d'a– bus. Après diff~renres procédures faites en plulieurs cours. l'infiance fut évoquée au confeil. Ce n'était pas là la feule matiere du pro– cos. L'évêque d'Aurun, en i668. envoie à v,,elay des millionnaires; le chapitre refufe de les rece\•oir. Ce même prélat en– voie des mandemcns pour la publication d'un jubilé , le chlpirre s'y oppofe ; les curés de la ville refulenr de rc trouver aux proceilions ordonnées en cette occafion. Le vicaire-génér>I du chapitre fait publier les mêmes jubilés de fo propre aucorité. Le$ curés interdits par l'évêque continuentd'ad– minillrer les racremens. Le clupitre s'ingere auOi d'établir u:ie confra'rie dans fon églife, fans la participation de 1' é\'êque , de don– ner la permitlion de manger des œufs en carême , de publier des monitoires, d'ac– corder des dimiffuires, &c. Arrit intervient au confeil d'état, le 25. jan~ier 1673. par !oqucl, fans s'arrêter aux arrêts du parlement du 2. m'rs i658. & du 7. juin 1659. & à roue ce qui s'en etl enfuivi, l'évêque d'Aurun & res rucceffcurs font maintenus en la poffeffion de toute jurifdic– tion volontaire & contenticufe, & de tout droit de vifite fur ladite églife de v,t'/"y. enfemble fur les amres t'glifes , curés , Clergé & peuple de la ville & poil de v,. \<lay...... Qui caffe en conféquence les pro– cédures fJites par le doyen au fujet des ju– bilés , & autres aéles de jurifdiélion. fauf la préfentation de cures de la ville & po:~ de Vcrel~y , qui ell confervéc à l'abbé & au chapitre... Qui prononce gu'il n'y~ abus dins les procédures de l'évêque... Qui en– joint enfin à la communauté de Vezeloy, de fournir l'emre:ien & la rétribution or· dinaire aux prédicateurs qui feront envoyés par l'évêque. pour prêcher dans l'églife collégiale. T. VI. p. 513. jufiu' à 554· J673. 14. Arrêt du confeil , du 16. décembre 1673. qui renvoie i l'affemblée générale du Clergé de i675. le ditférend pecdant au confeil , entre la veuve d11 contrôleur triennal des dt'cimes du dioc:re d'Aurnn & le fyndic dudit diocefe. Jugeme.nt de II. Partie, . A li T. " t~. fa.ffem6!ée. Tom'e VIII. p. 365. jufqu'li j 12. 15. L'abb•ye de Saint·Àntiocht , en la 16~ ville d'Autun • éroir, dès le temps de ra '· fondation , foumife à la jurifd1éèion des évêques d'Aurnn, ainli qu'il paraît par' un titre de l'an 858. En l'année 144~. l'abbeffe voulut conteller cette jurifditl1on , & fe pourvut i cette fin au parlement de Paris. L'évêque routine Ca poffeffion , les pJrries furent appointées , & la provilion adjugée au prélat. L'abbdfe fe pourvut aulli parde- vant Nicolas V. dont elle obtint un bref > • • adrelfé à l'official de Langres , portant pouvoit de déclaret l'abbaye exempte , fi • par l'enquête qu'il en foroi1 , il apparoif- (oit de l'exemption. L'enquête fut fai1e; &: l'official. fans appeller l'évêque d'Auiun • déclara l'abbaye exempre, & procéda par les cenCures contre ce prélat. Arrêt comra– diéèoire du 6. feptembre 1450. qui caffe toutes les procédures de !'official. Cet ar- rêr fufpendit la conte!htion fur la jurifdic· tion , dont les évêques jouirent pailible- ment jufqu'en 1678. que l'abbelfe forma de nouveau le proje1 de re foullraire à la jurifdiéèion épifcopale. Elle s'oppofa à la vifite de l'évêque, lui fit fermer les portes de l'églirc, refura d'obéir i l'arrêt du parle- ment , qui ordonnait la continuation de la vilire. Enfin , après bien des con1eJlations, les parties pafferent un appointement. con· lirniant l'ordonnance de l'évêque à l'égard de h retraite de de<ix rcligieufes étrange- res, fon draie de jurifdiélion volontaire & con1tntieure , de vifite & de tout ce qui en dépend, à la clurge qu'il fera la vifite en oerfonne. lmervient 3trêt définitif au pari'ement de P3tis, le 17. de juillet i679. qui confirme l'appointement dans tous fes chefs • & maintient l'évêque d'Autun dans le droit de la jurifdidion t'pifcopale fur le mon11lere. abbeffe & religieufes de Saint– Andocht, pour être tourcfois e•ercée fui- vant le concordar du 13. novembre 1662. T. IV. p. 1187. & ju;v. T. VI. p. 63+ f.t faiv. 16. Divers arrêts, rendus au parlement r6!!r: de Paris le i8. novembre 1681. le 8. avril &c. & 23. juin 1683. le 15. avril 1684. le 14. avril 1685. le 18. janvier 1691. confirment i l'évêque d'Autun le droit d'infpeéèion fur l'adminifiration du temporel de ladite abbaye de Saint·Andoclre , contre les pré– tentions de l'abbe[e. T. IV. p. 1193. juf- qu'à 1336. 17. Arrêts du confeil-privé, rendus en 1678. 1678. en 1680. en 1681. & i683. qui car- &c. fent deux procédures faites par le lieute- nant· criminel de Semur, en Auxois, & les auê1s du parle111ent de Dijon , rendus eB D http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence