Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

12. A V. dioceîe d'Aix dans l'églife paroilliale de faine Geniés d'Avignon , fous le prétexrc d'un domicile fuppofé , fauf aux parties à fe pourvoir par les voies canoniques , a.infi qu'elles aviferonr. T. V. F· 1021. éJ fu1v. 5. Les gronds p~ivilege,s q~e nos R~is ont accordés aux habuans d Avignon, n Juto– rifent point les gradués de cene univerliré de requérir & de polféder les bénéfices en Funce en verru de leurs degrés. La quellion fe préfenra , en 17 16. au mois de février , & fur jugée contre le gradue' d'Avignon. li s'agilfoir d'un bénéfice de l'églife de faine Jean de Lyon. T. X. p. 453· éJ fuiv. 6. Sur le lc.'gat & le vice légat d'Avi"cnon. Voyez. Ligots d'Avignon, ~ 7. Arrêt du confeil d'état, du 6. avril 1726. qui cafi"e & annulle un arrêt du parlem<nt d'Aix , au chef concernant l'in- 1onllion faire à 1\.1. l'archevêque d'Avignon, & aux autres évêques du relfort , d'établir des gnnds-vicaires naturels François rrfi– dans dans le royaume ; & en conféquence, Sa l\.1aiellé les maintient dans le droit & la polfeHion de conférer par eux, ou par leurs grands-vicaires, à cc commis dans le lieu de leur liege épifcopal , & d•ns roures les p1rties de leurs diocefes , en quelque ref– fart du parlement qu'elles fe trouvent li– tuées, tous bénéfices dépendans de leur évêché , & génér>lement de faire tous ac– tes pour ce qui regarde feulement la jurif– diltion volontaire & gracieufe des évêques, fans néanmoins dér.og.er aux loix & onlon– n1nces du royoume concernant la jurifdic– tion conrentieufe. Rapp. 17 30. p. 46. éJ fuiv. Voyer. Evlq•es, §.X. n. Vlll. AULNAT. Voyez. Evre•x, 11. VI. AUMONT. ( Prieuré d') V. Rheims, n. XIV. AVRAINVILLE. Voyez Paris, §. IV. "· x. AVRANCHES. r. Arrêt du grand con– feil, du 27. mai 1636. pononr, que, f•ns avoir égud aux ordonnances des juges d'A– vranches, le~ comp:es dts Lbriques des paroilfes du diocefe d'Avranches, feront rendus plrdevant l'évêque , fon offici.d .ou fon vicaire. Tome III. pag. 1501. éJ foiv. :1.. L'évêque d'Avranches fait, en 1647. un llarut fynodal , portant , que les reli– gieux du Monr-Saint 1'.~ichel n'ont aucun pouvoir, ni permiffion de confelTer, encore moins d'abfoudre des cas réfervés à l'ivê– que. En même temps il donne un monde– ment pour indiquer fa vtfite, tant à l'in– ~ricur, qu'à l'extérieur de leur mouallcrc. A V. Sur le ~efu~ du prieur & des religieux de 1 1 recevoir , 11 les excommunie & inrerdit ordonne que fa fcnrence fera publiée & af: lichée à la porte principale , ra nt de IJdirc ab!'aye, que de I• paroilfe, déclare le cur~ fu! p;ns '. & commet un prêtre pour l'ad– min1llr1uon des facremens. Les religieux & le curé appellent comme d'abus de rou– res ces procédures. L', bbé commend>taire d.u Mo?t·,Saint· Michel , a.in fi. que le fupé• tteur general de I• congregJt1on de faine Maur , interviennent en caufe. Arrêr in– te~vient, le 3- février 1648. au grand-con– fe1I , portant , que l'excommunication le• vé~ à cautele par l.s religieux , demeure• ro1t,pure1ne?t &_limplement levée; 'lue le cure fe rct1rero1t pardevers fan éveque pour lu! Çt_re .ra fufpenfion levée à la pre: m1ere requ11iuon_ Au furplus maintient !"é– vêque d'Avranches au droit de viliter l'é– glife plroilliale de ladite abb•ye, comme aulli de v11iter le monallere , quoiqu'a· grégé à la congrégation de flint M•ur exce;>t~s les lieux réguliers , la difciplin~ monall1que, & les perfonnes des religieux t~nt qu'ils demeureront en la,dire congréga: uon. Ordonne, que le cure de hdite pa– ro11fe >llilleu aux fynodes de l'évêque, & défend auxdi!S religieux de confclTer au– cuns féculiers , ni de commettre à cet ef– fet, fans fon approbation. T. Vil. p. 100. JQI. IO.?.. 103· ·Cet arrêt n'ayant Foinr terminé l.s dilfé· reno.ls , il intervint une fenrence arbitnle, du 18. juin 1650. par laquelle, en venu de l'arrêt préc~dent , & d'une rronf,llion , p.11Tée !e 1 ?- février 1236. le cmé du Monc– Saint- Michel demeure fuiet :lia jurifdiélion & correétion de l'évêque en ce qui concer• ne les fonét;ons curiales, bien que ladirc cure fait à l• pleine coll>tion de l",bbé, 8' qu'il y ait jurifdiétion conrentieu(e en pre– miere inlhnce. L'archidilcre du ~1ont­ Saint Michel ayant droit en ce:re qualité de v•liter cette plroilfe, elt renu d'y faire exécuter les ordonnances fynod•l<s de l'é· vêque , de lui envoyer fes procès-verb111x de vifire , d'lHiller 3 fes fynodes , t11ême de prêrer ferment enrre (es mJins , & qu'il rera•fon iullici;ble en tout ce qui regorde l'exercice de la1Fte chJrge , encore qu'elle foit exercée por le prieur cloullr•l de l'•b– bayc , exempt pir le privilegc de f• con– grc'goiion. T. VII. p. 104. 105. 106. 3. Arrêr du confeil-privé, rendu le 23. oé\obre 1 663. à i._ requête des ;gens du Clergé, qui maint·ent en polTeOion .de b cure de la paroilfe de f~inre ?vl~r1e de Cherencile-Héron , au d1ocefe d Avran– thcs, le pourvu par !'évêque, conue le http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence