Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

~ .1 • J AR. ARMÉNIE. ( Archevêque d') L'arche– v<que d' Arméni_e a~oant .obte~u ctu Roi la pcr:nillion de fa1~~ !~primer a l\~or.fe1lle un breviaire pour 1 egl1fe des Armen1ens, le plrlement d'Aix, yu deux arrêts des. 9: Juin 1676. & prenn<r avril 1678. _renvoie a J"évêque de Marfe1lle la corrctl1on duJ1t breviaire. T.V. p. t524· & f•iv. ARNAC. Arrêt du gr.nd confeil, du J 7. mars 17 25. clans la cau1i: Je la prC:vôté d"Arnac. T. XII. p. Kc1. ARRAS. Voy." Artois. ARTIGUES. V,·l'<" Aix, n. XVII. ~ :Q- =ffl) AR T 0 1 S. §. I. Si la r!g.;.le y a lieu ? · I. I 'Eg!ife d'Arras a c'té anciennement J déchargc'e du droit de régale. ()n rJp– Eorte à ce fu)et ks lenres paentes Ju Roi Philippe Augul~e, données à Fontainebleau en 1103. qui contiennent cette déchaige. T. XI. p. 694. 695. Les lettr<s du même prince , du mo:s d'~oût 1204. en forme de quittance de la fomme de mille livres, pJyée par l'évêque d'Arras & fon chapitre pour la décharge de la régJle. T. XI. p. 1997. La bulle du Pape Innocent III. qui con– firme l'exemption portée par les fufdites lettres: parentes. T. XI. p. 1997. {,· j~iv. II. Nonobllant cette décharge, le Roi Charles VII. pu Ces lettres adrelfées au bJilli d'Amiens, ordonne de faifir les reve– nus de l'évêché d'Arras , comme vacant en régale... Commiffion de la chambre des ccmptes pour l'exécution defdites Jeures... Copie de certaines lettres clofes envoyées à nolfeigneurs des comptes par le lieute– nant du bailli & receveur du Hoi à Amiens, touch:int le fait de la rég>le d'ArrJs ... Ré· ponfe des officiers de cene cour. Tome XI. p. 1000. & Ju;'V. III. L'églife d'Arras a obtenu au parle– ment de Paris plufieurs arrêrs favor"bles à h remire de la réfple , accordée à certe c'glife par Philippe Augulle. Il y en a un du 30. di'cembre 1391. portant mJin· levée de l• îaifie du temporel cte l'él'êché. Un autre du 7. feptembre I-482. rendu contre Pierre Courtin , qui s'était .fait pourvorr d'un ar· chidiaconé de cene églife, comme vacant tn rég>le, dont étoit pourvu M. Forriguere de Pbifance, élu évêque d'Arras. T. XI. p. 2025. 1016. Mais l'arrêt le plus célebre cil celui qui • été rendu contradiétoirement ovec le pro– cureur--général -du Roi, le 11. m>i 1518. en r~veur de l'églifc d'Arras, puur fa dÇ,harsc AR. de la régale. 1:'· XI. p. 2005. ju/qa'à 202·5; . IV. ~es trois ordres des états de la pro– vmc~ d Arro_1s , par _l'>rt. 3~ du cahier pré– fente au Roi au mois d'aout 1661. deman– derenr la con~rmation de ce privilege. Sa 1'1a1elle , apres avoir fan examinei en Con conîcil les iitres de celte demande, l'ac– cordJ. T. XI. p 2026. V. U.1ns l'alfemblée du Clergé, tenue en 16::;2. l'arch:l'êque de Cambrai au nom de fa µrovince, pria l'alfemblée d~ lui don· ~e'. >tl_< ligné_ de fes fecrétaires, que la dé– libcranon q111 devait (e faire concernant la régale , .ne pourr_oir nuire, ni prc':udicier ~ux _dro•ts, pr1vil7ges ,& exemptions des egliles de Cambrai, d Arras & de Saint– Omer , ce qui lui fut accordé. Tome XI. p. 2017. 1028. VI. Depuis cette célebre alfemblée de 1682. il n'y a point eu de vacance du fiege é!)ifcop.11 d'Arras avant l'année 1714. par la mort de 1\1. de Sêve. Le décès de ce pré· ht , ainfi que la démiffion de Con c'vêché qu'il avait f.iite entre les mains du Roi ' ont donné lieu de former plufieurs difficul'. tc's au fuiet du droit d'exemption de la ré– g .le prérendue par ceue églife. La qudlion e:l a8:uet:emenr pendante en I• grand'cham· bre du pulement de Paris. T. XI. p. 2018. §. II. Si (e droit de5 gradué5 & l'in- dult du parlement y ont lieu i' I. Il ell confiant que les droits des gra– dues étoient rtconnus dans le pays d'Ar· tois, avant que le Roi Frat1çois !. l'eût cédé à Charles V. Hoi d'Eîpagne, par le traité de ~fadrid , fait en 1526. La pragmatique qui étJblit ce droit, a été publiée dans le dioccfe d'Arras & reg11lrée dans les regif. tres du diocefe & du chapitre , le 10. ja~­ vier 1440. Le-concordat, drdfé en 1515. ayJ11t fuccédé à la pragmatique , le droit des gradués continua d'être reconnu dans ce d1ocefe. T. X. p. 310. 311. II. Le comu' & pays d'Artois ayant palfé fous la nomination de (.harles Quint, il lit une ordonnance , le 13. mai 1531. fur les remo111ronres des patrons & collateurs ec– clrfi•lliqucs , par laquelle le comté & pays d'Artoi< , & toutes les égliîes en dépendan– tes , fure11t déclarées exemptes des réfe~­ ves , gnces expetl.11ives, &_ autres nom1- nat:ons & prnvifions apo~ohqu~.s extr~or­ dir1aires, ainfi & en la man1cre qu ris avo1cnc joui éunt du rclfort de France. Tome X. p. 3 2 1 • ·11 d'A III. 1\près b rédullion de I~ VI e rras fou> l'obéilfJnce de nos Rors , en 1640. LOLIÎ$ Xlll. par une dédaration -du ~S· http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence