Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

• APT. AR. préceptories & commanderies de cet ordre, 11 paroî1 qu'on n'y procédait poinr par élec– tion , long· 1emps avant le concordat. De– puis que lloniface VIII. a changé l'état de cet ordre , le général a pourvu à ces com– manderies. Elles ne font point à la nomina· tion du Roi. T. XI. p. 137. 138. 4. Le parlemenr d'Aix , par arrêt du 22. juin 1671. fans s'arrêter à la requête des freres Prêcheurs & auires mendians , a don– né la préféance aux religieux de faint An– toine d•ns les procdlions & autres cérémo- 11ies publiques. T. IV. p. 693. 5. Sur l'exemption de l'abbaye de faine Antoine de Viennois. V. Vienne, n. X. APHRODlSE. ( Abbé de faine) Voyez B<rius , n. II . APT. 1. Arrêt du parlement d'Aix, du 9. juin 16}9· qui confirme la fcntcnce ren– due par l'evê~ue d'Apt, pour le rétablilîe– ment de la dorure & la réforme des rcli– gieufes de fainte Catherine d'Apt. T. IV. p. 1718. 1719.1720. 2. Autre arrêt du même parlement, du 6. février 1668. entre l'évêque d'Apt & fon chapitre, par lequel il ell ordonne que l'e– xécution des bulles & jubil~s fera faite par l'évêque , qui auu plein pouvoir de régler les prieres & procellions , fans conférer avec le chap'rre, finon de l'avertir gr.1cieu– fement ; & quant aux autres prieres & pro– ceRi 1ns , il en conférera avec le chalti[re , & réglera l'heure. T.V. 1421. 1422. T. VI. p. 1115. 3. Sur l'union du prieuré de f•int Chrif– rophe au féminaire d'Apt. Voyez Slminai– ru, §. IV. ARDENNE. ( Abbaye de N. D. d' ) Voyez Bayeu% , n. VI. ARGENTEUIL. Voyez Paris,§. IV. n. VI. ARLES. 1. Arrêt du parlement d'Aix, du 1. m.rs 1601. qui déclare abufive u:ie fentence de l'official d'Arles, qui condlm– noit un prêtre à faire amende honorable à l'audience la corde au cou , le reléguoic en– fui te dan< un monaflere à perpétuité, & le condamnoit en outre à l'amende, & :i quel– ques aumônes. Cette procéduce fut l'occa– fion d'u:i grand démêlé, entre l'archevêque d'Aix & le parlement. Voyez Aix, n. 1. z. Arrêt du confeil privé , du 16. docem– bre 1625. par lequel, fans s'arrêter au juge– ment de la chJmbre eccléliallique d'Aix , Sa Majellé ordonne que le• chapelains du diocere d'Arles, dont les chapellenies n'ex– cedenr point 60. livres de revenu, paieront les décimes fuivant le département de 1516. T. VIII. p. 1283. & fui,,, 3. Arrêt du P. d'Aix, du 16. fé.v. 1640. II, Par1ü, AR. 17 qui déclare n'y avoir abus en la rentenœ de l' olliciJl d'Arles , par laquelle une fem– me qui demandait di!T.,Jution de fon ma– riage pour caufe d'impuilTance de fon ml– ri, avoir été condamnée à habiter avec lui pendant trois ans. T.V. p. 820. 821. 4. Arrêt du P. d'Aix, du 12. décembre 1673. qui renvoie au juge d'églife l'aélion intentre contre un prêtre du diocefe d'Ar– les , à qui on demandoit les alimens pro– mis à fon bâtard. T. VII. p. 479. 5. Arrêt du P. d'Aix, du 16. mars 1674. qui déclare capable de fuccrder un religiei:x du monJl!ere de Montmajour d'Arles, qui avoir porré l'habit de religion 20. ans; mais qui n'avoir point fait profeffion eXJ>relîe. T. IV. p. 3 2. & fuiv. P 6. Le fieur Deymîn, qui avoir appellé de la conllicucion Unigtnitus, obtint fur ré– lignation des provifions de cour de Rome d'un canonicat de l'églife de faine Trophi– me d'Arles, en dace du 7. feptembre 1721. le 26. il requit le vifa de M. l'archevêque qui le remit à un mois. 11 fe préfenta d~ nouveau , le 15. décembre, & il fut tefufé fur ce qu'il n'avait point révoqué fon ap– pel •. Le 20., novembre, M. l'archevêque avoir nomme le fieur Aud1bert au canoni– cat dont il s'agit. Le fieur Deymin interjettl appel comme d'abus de ce refus. Sur fa re– quête, & fur les conclufions de M. le pro– cureur-général, le parlement d'Aix rendit le premier juin 172 3. un arrêr, portant, qu~ le lieur Deymin fe retirerait pardevers M. l'évêque de Riez, pour recevoir le vifa & I'inllirurion canonique. Il l'obtint de cet évêque , & prit poffellion. Audibert fe pourvut au confeil en calîation ; MM. les agens·généraux, fuivant l'ordre qu'ils en avaient reçu deî'alîemblée de 1725. inter– vinrent dans '3 caufe , & obtinrent an con· feil-privé_un arrêt du 15· _avril 1726. qui calîe celui du parlement d Aix, & évoquant tant l'appel limple iorerjenr par le fieur Au'. dibert de la fentence du fénc'ch d , que l'appel comme d'abus interjerré par le fieur Deymin, les renvoie au P. de Grenoble pour y cître fait droir. Rapp. 1730. p. 51. ik faiv. Piects, p. 74. & fuiv. 7. ~rrêt du .1'· d'A_ix, du 28. mars 1740. qui declare n y avoir abus dans l'ordon– n•nce de 1'.1. l'archevêque d'Arles du 3o. fept~m~re 17~9. ~ar laquelle ce prélat, quo1qu 11 ne fut point en cours de vifire avoir enjoint au curé de faint Mitre de f; re~ire.r, pendant un certain temps,'au fé– m1n•1re pour la correélion de Ces mœurs. Rapp. 1740. Pitc<J, p. 103. & fuiv. Voyez Séminaico , §. IV. n.1. c http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence