Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

14 AN. nanccs de l'évêque d'Angers. Les prélats de J'affemblée fane part de cette cenfure aux aucres évêques; ils écrivent en paniculier à M. l'évêque d'Angers. Les religieux men– dians de cette ville appellent de fa cenfure au parlement. !iuite dt cette af[airt. Tom. 1. p. 656.jufq. 671. T.V. pages 256. 257. T. VII. P"C· 1522. 1523. 1657. 33. Arrêc du confeil d'écac du 9. janvier 1657. en faveur de l'évêque d'Angers, con– tre les entreprifes du parlement de Paris, en des matieres purement fpiritudles. Ce mê– me arrêt contient un réglemenc encre l'évê– que & les religieux mendians d'Angers, au fujec des quêtes. T.111. p. 958. T. IV. pag. 143+ 1435. T.V. p. 334· 335· 1658. 34. Arrêc du parlement d~ Paris , du 3. fepcembre 1658. qui maintient en polfeliion du prieuré de Sainte-Co!om6e , au diocefe d'Angers, le pourvu par l'évêque pendant la vacance de l'abbaye dont ce prieuré dé– pend. T. XI. p. 781- 1660. 35. L'affemblée de 1660. ayant ordonné aux agens d'intervenir dans une affaire de l'évêque d'Angers , qui avait été portée au confeil , nonobtlant leur intervention, le confeil, par arrêt, renvoya les parties aux requêtes de l'hôtel. T. VIII. r. 2 394. 166J• 36. Arrêt du parlement de Paris , du 4. mai 1663. par lequel il a été jugé qu'un - chanoine d'Angers étudiant en l'univerficé de Paris, dl ellimé préfenr , & doit être préféré, comme plus ancien à un autre cha– noine prêtre, pour être logé dans une mai– fon vacance. T. II. p. 1119. & faiv. 1663. 37. Arrêt du parlement de Paris, du 28. mai 1663. qui ordonne à l'univerficé d' An– gers de mettre dans les Quinquennium & certificats de temps d'étude des écoliers , le commencement du temps & la fin qu'ils auront commencé & achevé leurs études. T. X. p. 148. 38. Arrêt du parlement de Paris, du 17. mars 1667. contenant un réglement encre les religieux & communauté réformée de l'abbaye S. Nicolas-lès-Angers , ordre de S. Bénoit , & du prieuré conventuel de Morztreuil-Btllay, & les anciens religieux. T. IV. p. 959. & faiv. 1671. 39. Arrêt du parlement de Paris, du 27. mai 1671. qui déclare nulle une réfignation de la cha~elle de S. Hervé delfervie en l'ab· baye de Roncerai d'Angers , dépendance de patrons mixtes. Ladite réfignation avait été faite fans le confenrement des patrons. T. XII. p. 684. & faiv. 1684. 40. Arrêt du parlement de Paris, du 30. août 168+ pour la paroilîe de S. Sau11eur de Ftie, diocefe d'Angers, par lequel il a été jugé q1o1'un gentilhQm1ne, quoiqu'il ait fief A I.f. dans !~ paroilfe ' ne peut avoir un banc d•ns 1 egh~e ._ fans co~cellion des 1narguil– l1ers , & retnbuuon a la fabrique. T. Ill. P· 1398, & fu1v. 41; ~r~êr du co1~feil privé, du 7 , mars 1 6 91 , 169 r. reg.a nt und1fferend.fur Io po 1 tion con- grue en~re le chapar~ de JJ collégiale de S. Pur;e d Angers, cu~c primitif de la paroiffe dudit heu, & le vicaire perpétuel. T. m. p. 172. & faiv. On cire un arrêt du P.de Paris du mois dedécemb. fur ce même fujer, ren 1 du en fa– veur du fufdic chapitre. T. 111.p. 788. 789. 42. Arrêt du grand confeil , du 28. dé- 10 1 , cembre 16!)1· dans la caufe du prieuré ré- gulier de 11. Laurent de Mothai , au diocefe d'Angers, donc avoit été pourvu un étran- ger. T. XII. p. 772. & faiv. 43· Arrêt du parlement de Paris du 1 6p4- ~ois de décembre 169+ en faveur du 'cha- pitre de S. Pierre d'Angers , cancre le curé de la mê:ne églifr , au fujer du fup– plément de la portion congrue. T. XII. p. 377· 378. 44· Arrêt du P. de Paris , du 5. décemb. 1697. 1697. ,qui mainrienr un religieux dans le prieure- cure de Beauvt~u & de S. Martin a'Ard, au diocefe d'Angers, faute par le féculier pourvu dudir bénéfice , cupitnte profiteri , d' •voir fausfair à la claufe de fes provilions. T. XII. p. 791. & faiv. 45. Arrêt du parlement de Paris, du 10. 1703. juillet 1703. qui enjoint aux fuppôrs & doéleurs régens en la faculté de droit de: l'univerfid d'Angers , d'obferver les édits du Roi , arrêrs & réglemens de la cour. T. X. p. 139. & Juiv. p. 546. & fûv. 46. Arrêt du parlement de Paris, du 21. 1706, janvier 1706. rendu encre l'abbé commen– dataire de S. Nicolas· lès-Angers & les reli- gieux de cette abbaye , portant réglement fur le parrage des menfes, droits de iullice & autres draies honorifiques de ladite ab- baye. T. IV. p. 1208. & faiv. 47. Arrêt du grand confeil, du 3. dé- 1709, cembre 1709. au fujer du prieuré de Saint– Martin du Lion d'Angers, membre dépen- dant de l'abbaye de Saine-Aubin de cette: ville , par lequel il a été jugé que les in– dultaires féculiers ne peuvent valablement requérir , ni être pourvus en commende des bénéfices réguliers qui one vaqué en regle. T. XI. p. 1651. 1652. . . 4 8. Arrêt du parlement de Pa11s, d_u 3· 1714. février 1724. touchant le. refus fair au curé de Gret par les oflic1 er_s de cour de Rome de délivrer des prov1fions en con– tinuati~n de commende des prieurés fi")· pies de Saint-Sat~rnin , diocefe d'An_gers , de s,,;,.,. Symphonen de Romans , d1ocef; http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence