Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

l 2. AN. nexe, drpendans de la commanderie de S. Amant de l'ordre de :11.!alihe. T. Xll. p. 65. 67. & fai1•. ANCHIN. 1. Arrêt du P.de Paris du 10. mars 1668. par lequel cerrecourdéclarcahu– ~ve l'union du prieuré de Vins, en An11is,dé– pendanr de l'abbaye de~. J':lic;olas-au-B.ois, au dioceîe d: Laon , faite a l abbaye d An– chin, alors de la domination cîpagnole. T. X. p. 1838. & faiv. T- XII. p. 1148. & fui1>. 2. Arrêt du grand couîeil , du 30. mars 1694. qui îoutlrait l'abbaye d'Anchin à la juriîdiélion des abbés commendataires , 111ême cardiuoux. T.IV . p. J 267. J 268. ANDOCHE. [ Abbaye de Saine- J V. .Autun, n. XV. XVI. ANEAU. Voy<z Autun , n. XIX. ANGÉLY. [ Sainc-Jean-d'] V. Xaimu, rz. IV. XI. ANGELOPOLIS. Voyezlifuites,§.IV. n. X. ANGERS. 1. Le chapitre d'Angers ob– tient du Pape Paul III. une bulle d'exemp– tion; l'évêque en appelle comme d'abus. Le P. de Paris par arrêt la déclare nulle & abufive. T. VI. P· 474· 475· 1402. z. Ancien arrêt du P. de Paris, du 23. aotîc 1402. qui regle un différend d'entre les curés & les habicans du dioceîe d'An– gers au îujet du partage du luminaire des encerremens. T. III. p. 494' . 1530. 3. Arrêt du P. de Pans,du 14. août 1530. qui proîcrit le terme mandamus dans une commiffion de l'évêque d·Angers à îoncha– pitre, pour mettre en poffellion d'un cano– nicat de cette égli(e le nouveau pourvu par l'évêque. T. X. p. 1790. i540. Autre arrêt du P. de Paris, du 26. juin 1540. qui maimienc l'archidiacre d'Outre– Lqire en l'égliîe d'Angers, au droic devifite en l'égliîe collégiale de Bbilfon, en Anjou, & co.n-lirme la îentence rendue par l'official d'Angers. T. VII. p. Q69. 970. 1563. 4. Arrêt du P. d-e Paris, du 3.fév. 1563. pour le prieuré de S. Chrijlophe, en Anjou, en faveur du pourvu plr lévêque d-.-\ ngers pendant la vacance de l'abb•ye dont _ce prieuré dépend , contre les impétrans en cour de Rome. T. Xl.p. 781. 1575. 5. Févretécritquepararr[·c rendu en1575. l'union de la cure de Doui, en Anjou, à l'é– gliîe co!lér.iale de S. Der.is dans le même lieu, fuc déclarée abufive,attcndu que le curé &les lul>icans, ni même l'évêque d'Angers n'avoient point été oui,, T. X. p. 1847. ·1576. 6. Arrêt du P. de Paris. du 14. aotÎr 1576. pour le partar.e ~ .. fru:rs de J·évêch<'.d'An– g<rs, encre le H 'li St les héciriers du défunt évêque. T, XL p. 908. 909. 1580. 7. Arrêt dt1 P. de Pa1is, du 2 5. aoilt 1580, AN. po~r le ~hapitre d_e la cathédrale d' Anger~ ; qui regle la m1n1ere dont doit îe faite la d!v!fion des fruics perçus des nlliîons cano– nia.es , entre le doyen & les chanoines de ceue égliîe. T. Il.p. 155._ 1553 . 8.Arrêt du P. dePJris,du 15.juill. 1587. 1587; pour les émolumens du îceau dans f églife d'Angers pendant la vJcance du fiege. T.II. p. 538. T.XI . p. 894. _ 9· Un archi;>rêcré ayant vaqué dans le 159q; diuceîe d'Angers, l:t tégale y écant ouverte m,ais, dans des circont\Jnces parriculieres, l~ benefice fur contellé pac un régalitle, & un a.utre pou~vu par le grand vicJire, La quef- 11on porree au P. de Paris au mois de janv• 1590. il appointa les puties au conîeil , & cependant adjugea la récré.rnce au régalille. T. XI. p.715. 716. 10. Arret du P. de Paris, du 2. juil. 1590. 15~ qui décbre le doyenné de S. P itrre d'Angers en licige , n'avoir vaqué en régale. T. XI. p. 839. 840. 11. Arrêc da P. de Paris, du mois de juil. 1598~ 1598. au îujec d'une penfion créée for une cure du diocefe d'Angers, par lequel il a été jugé que le pourvu d'une cure îur vacance par la mort d'un réfignataire, dernier 1itulai- re, n'etl p2s cenu de la penfion créée en fa- veur du réfignant. T. III. p. 184. 185. 186. 12. Arrêt du P. de Paris, du 1+ aodt 159C)> 1599. dans la caufe du vicJire perpétuel de S. Pitrrt d'Angers , appellant & demandeur en portion congrue: les parties renvoyées ;I. J'officiai d-,.ngers. T. Ill. p. 28. 13. Arrêt du P. de Paris,du9. janv. 16o3. 1603; qui interdit del'exercice de fa charge un of- ficial d'Arigers qui n'avoit point l'ordre ds prêrriîe. T. VII. p. 24+ 245. 14.Arrêc du P. de Paris ,du 20.fév.1603. 1603~ qui Jéclare nul & îans effet un tetlanient fait par un novice au couvent des Capucins d'Orléans, concenant une donation au cou- vent df' Capucins d'Angers, pouc êcreem– ployée en i>icimens & réparations. T. IV. p. 1023. 15. Arrêt du grand confeil, du 7. fep~. 1605~ 1605. qui maintient !e pollrvu par le cardi- nal Je Gondy, abi>é de S. Aubin d'1\ngers, d'un prieuré dépendant. d.e cette •b~Jye, contre un indlllraire qui 1 avo1C requIS. T. XI. p. 1401. 1402. _ il 6 . 16, Arri'c du P. de P01ns, du 23.,a~ ~ 1 JO. 1610. contre le promoceu; de l'o~cialne d'Angor\, d.ins la cauî~ d '."' ch,_noin; de cette ville> ciui fut abfou.sd 1:1~ cr1111e enor- me dont il étoit accuî< P :r le.lie, promoteur. Cet ar·êc ,:[,,blic plufieurs m,X?mes impor- tante<. T. vu. p. 915 936.937. 17 .Arrêt du P.d«P., 1 i,,.iu i 5.mars 1(,11. 1611~ contre le pénitencû:t d'Ange1s l'uu1vu de la. http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence

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