Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

_,,. I. t'3!;fes cathédrales, que l'~vêque ~nrende le chapitre & les chanoines, afin 9~·11 ~rocede en connoilfance de caufe ; mais 11 n y a au– cune loi qui oblige l~s évêques de. prendre les avis de leurs chJp1rres, fur lesrcglemens qu'ils jugenr à propos de foire en confé– quencc des ~ifires. l;e chapir~e. 1 01~1re ces moyens géneraux, d abus, cnuquo!t J?lU- 1ieurs articles de l ordonnance en parucu– lier. Il difoic, à l'égard des uns, que l'or· donnance avoit prononcé fur des quellions concernant le polfelfoire, & à l'egard des autres, que M. l'évêque avoit mis la main fur le temporel. Cependant, par l'arrêt qui ell intervenu le 1. feptembre 1745. il a é:é déclaré qu'il n'y avoir abus dans les différens chefs de l'ordonnance les plus elfenriels. li ell vrai que le même arrêt déclare y avoir abus dans trois chefs. L'un qui défend d'accor· der à l'avenir aucun droit de fépulrure, banc, ou chapelle, fans le coofenrement plr écrit de l'évêque. Le fecond ponoir, que le pre:nier prêtre du chœur, archidia– cre, ch1noine , ou aut1·c, donneroic Je cierge au célébrant le jour de la purifica– tion. Le troifieme, ordonnant que, con– formément à ]'ufage le plus confiant de l'églife d'Aire, la bonédiélion ne fera don– née au prédicJreur que lorfqu'il fera en ch1ire : mais fi ces trois difpofirions ont été déclarées abufives, c'ell plutôt fur des mo– yens cle forme , que par des raifons prifes du fonds. Cet arrêt ne termina point les contef– tarions : il s'en éleva de nouvelles, foit au fujet de l'exécutio:i de l'arrêt, foit pour l'interprétation de plufieurs articles de l'or– donnance, foit fur le jugement du fonds par rapport aux articles dédorés abufifs. Sa l\iajellé, pour épargner aux parties un fcco11d procès, évoqua i foi ces nouve!les cnr.tellations , p•r arrêt de fan confeil du 13. février 1746. qui ordonne que les par– ti~! remettront leurs pieces & mémoires enrre les mains de !11. l'archevêque d'Auch, & de ~.f. )';ntendJnt, pour fur ltur avis être ftarué ce qu'il appartiendra. L'affaire fur terminée par cette voie. Le chlpitre offrit d'exécuter l'ordonnance de vifite, :ivec des conditions & limitations fur cer– tains articles, & M. l'évêque d'Aire, par le même efprit de pa;x , voulut 1.i;en ac– cepter ces modifications qui ne blelfent point l'autorité ép;fcopale; enforte que fur l'>vis des commi!Taires, il intervint, le 28. feptembre 1746. un arrêt du confeil qui termine le< contellarions , & affure l'exécution de l'ordonnance de vifite. Rapp. 17 50. p. 45. & jiûv. Pi«ts , p. 56. fl jiûv. A I X. 6. Arr.~~ du co~fe_il d'état ~u 17 , mors 17?0· qui ~vaque a Sa Maielle les contef– t~uons. qu: .re f?~t élevées fur la nomina· u,o~ d un depure a la chambre diocéfaine d Aire. Rapp. 1750. p. 146. & fuiv. Piects, p. 2 57· & fazv. Voyez Chambres dioclfaintS §. IV. ' ?· Sur l'églife collégiale d'Airc, en Ar· tOlS' voyez Saint-Omer. AIX. 1. En 1599. l'official d'Arles con- 1601; damne un prêtre à faire amende honorable en l'audience, la corde au co 1. L'accufé appelle de la fenrence à la légation d'Avi- gnon. Pendant ces procédures , le procu- reur général du parlement ~·Aix appelle c?mme d abus , & fan t~ansferer le prifon· mer des pnfons del officialité d'Arles, dans celles de la conciergerie d'Aix. Intervient arrêt le 2. mars 1601. qui déclare la fen- tence abufive. Autre arrêt du 6. avril qui d 1 • • , ~o!' amn,e e i:;ret~e a mo~r, & ~uparavant :i erre degcade. L archeveque d Aix refufc de procéder à cette dégradarion, & d'exé· cuterun arrêt rendu fans l'intervention d'au· cun official ; fur quoi le p:irlemcnt fair exé· cuterl'accufé fan& dé;;rad.,tion. Après cette exécution, l'archevêque prie le légat d'A· vignon. juge en qualité de primat de l'appel du rrifonnitr' de commettre telle perfonne qu'il lui p!:iira pour :bfoudre les préfidens & les confeillers qui avaient anillé aud. ar· rêt, ce qu'il refufe. L'archevêque, en con· féquence, d:'fendauxconfelfeurs defon dio· cere, de les abroudre, lefquelles défenfes furent levées la veille de Pàqu,es. Le procu• reur général appelle comme d'abus, & fair lignifier une requête à l'>rchevêque, por· unr qu'il viendrait défendre. Le prélat pré· fenre fcs caures de récufltion, qui font fup· primées p~r arrêt de la cour, qui en rend deux autres, donc l'un ordonne la faifie de fon re:nporel : l'archev.!que protelle, fait évoqutr l'affoire au con!eil , & requiert !'a!T,mblée du Clergé de s'unir à lui , ce 0 ui lui eft accordé. -Tome VU. p. 1318. & fu;v. 2. Hégle:nenr dre!Té par le procureur gé- 1618. néral clu Roi, otl pJCle1?1ent d'Aix. & ho· moboué audit P. ie 16. r.ov . 1618. pour le monallere des relir,'e"fes de S. Barthdemi d'Aix. T. IV. p. 1938. 1939. . 3. Ar,êfdu confeil d'étJt, ciu 3. m31 16.23. 1623: 1 • l l' ' ' e d'Aix qui reglc .l fe.ince , e .trc11c:v.equ , au chœ:ir de fon églife , & qui calfe .les ar· rêts du P. d'Aix. T.V. p. 1337. & furv. 4. L'a!femblée du .C!ergé de _16,J,5· pr~nd 1635. connoilfance d'un d1ff<rend qui s et~11 rie· vé au fujet des p~ét_enrio~s. du chap:tre de l'églife métropohta1n1 d Aix, concernant http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence