Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

A G. A 1. Il ell: vui que le premier 1rrêt d~ 15. janvier, devoir (ubr.Iler d.ms (on entier; mais on a été inlhuit que le p1rlement de Bor· deaux, dJns (es motifs envoyés au confeil. avait expofé que par fa maniere de pronon· cer, il n'entendoit faire :1.Ltct111e injonél:ion aux évêques, ni les obliger de donner des provifions fur les renvois qui pourraient leur être faits en p1reil cJs , & que cette forme ufitée dJns ces orrêrs , n'avoir d'au· tre obJet que de permettre i l"appellant de fe pourvoir plrdevJnt l'ordinaire pour ob· nir les provifions demandées, ainfi qu'il ell d"ufage dJns les JUtres cours du royaume. Rapp. 1735. p. 48. f.> faiv. AGNAN. [Saint-] Arrêt du parlement de Paris , du 3 1. août 1701. qui _déboute d"un canoniclt de S. Agnan, en Berry, un gradué qui avoit obtenu des lettres de no· mination, n'étant point clerc tonfuré. To· me XI. p. 1J 79. 1380. AIGUES-:VIOR TES. Voyez Alai1, n. n. AIRE. 1. Lett,es p.rentos du mois d'août 1645. portJnt confirmation de l'établilfe– ment d'un féminaire en la ville d'Aire, & de l"union de h menfe convcntueile & des offices clau!hJux de l"abb'l'~ de S. Q"itaire du Ma1. T. Il. p. 654. 655. 2. Arrê: du confeil d"éut, du 21. avril 1657. qui renvoie i l'a!Tembléegéiléralc du Clergé tenant alors , la conte!lation pen· dance audit confeil , encre le fyndic du dio· cefe d' Aire & les muguilliers de quelques paroilfes du diocefc , pour ra ifon des déci– mes. Jugement de l'affembtée. T. VIII. p. 298. & fuiv. 3. Arrèc du confeil privé, du 2 1. avril 1659. qui remet les parties comme elles étaient avant les arrets dt1 p:.rlement de Bordeaux, des 3. février & 17. mars 1659. qui avaient ordonné l"élargilfemenc des marguilliers de l"églif"e de Montaut, audio· cefe d'Aire , emprifonnés à la requète du receveur des décimes dudit diocefe, & qui fait défenfes au même parlement de connoi· cre du fait des décimes. T. VI!I. p. 1037. 4. La quellion de l'impofitinn aux déci– mes des bénéfices dont les biens font ruraux & impofés aux tJilles, fut propofée dans l'alfemblée du Clergé, tenue en 1680. par !"évêque d'Aire , dans le diocere duquel font des bénéfices de cette qualité. T. VUI. p. 1158. 1259. fJ7 5. M. l'évêque d'Aire, après avoir faitla vifite des paroilfes de Con diocefc, voulut vifiter fan t'glife cathédrale. La vi– fite fut commencée, le 16. juin 1743. & finit. le 15. reptembre : pet1dant que la vi– §1e dura' il fe fit accomea~ner de I?lufi.eur:; A 1. s chanoines , par lefquels il fut inll:ruic de l'état de cette églife, de fes ufages, & des autres points fur lefquels il avait à s'éclair· cir. Il ne lui reltoir plus qu'à rendre Con or· donnance : il la rendit, le 14. novembre 1744. cette ordonnance contient différen5 chefs , par lefquels , apr~s avoir ordonne; les réparations & la fourniture des orne– .mens nécelfaires, le prélat fait plufieurs ré– glemens fur la célébration <les melfes • les heures des différens offices, la réfidence des chanoines, let1r aniUance au chœur, la for– me de la pointe ; il y avoit dans la même ordonnance quelques difpoficions concer– nant le parcage de la menfe capitulaire, & les di!lributions. · M. l'évêque d'Aire fit lignifier ron or• donnance au chapitre à la requête de foB promoteur. Le chapitre de ron côté, fit lignifier un aéte de protelbtions. Cet aéte annnn.,ant un refus formel, le prélat eut re– cours aux voies judiciaires. L'official rendit une fentence , portant, que l"ordonnance de vifire ferait exécutée , & qu"clle ferait enré_gilhée dans les regiUres du chapitre, L'affaire fut portée au pulemenc de Bor– deaux, par l'appel comme d'abus que le chapirre inrerjetta d'abord de la fentence de l'official' & enruite de l'ordonnance même. Le pulen1en1 fit droit fur le premiet' objet , pu un premier arrêt, du quatorze décembre 1744. qui déclare n'y avoir abu5 dJns la fentence de ["official ; & en con– féquence, en.ordonne l"exécurion. L'official n'avait ordonné que ce qui était de droir, & ne foirait aucun préjudice au chapirre. Il ne sagilfoic plus que de !"ordonnance de vifite. Les moyens d'abus que le ch.1pitre pro· pofoir contre cette ordonnance, écoienc ~ 1°. qu'el!e dérogeait aux anciens ufages & ftatms de l'égii(e cathédrale, autorifés pal' plufieurs évêques; qu·aux termes de ces mêmes lhtucs , c'était •u chapitre à faire les réglemens nécelfJires pour b correélion de fes membres , & pour la direaion d11 fcrvice divin. zQ. Qu'elle avoit été ren– due fans confulter le chapitre qui com– pofe le fénat de l'évêque, & doit lui don– ner conrei[ dans les affJires ilTl\)OrranteS ;, mais fur-toue lorfqu'il s'a3i1 de réglemcns. peur l'églife. Le préllt répondait , que les flJIUtS du chapitre n'avaient point CtO autorifés; qu"ils avaient été faits dan~ des temps éloignés & peu éclairés , &: que les évêques font toujours en droit d'y réformer ce qui s"y ·rrou,·e d'Jbufif., Le fecond moyen porcoic abfolumcnt '• faux, & dans le fait, & dans le droit. C"elb. Qic1t ul)e, l)~ce.ffité: lqr~ 4o, viu~e.s, I\.{.\ http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence