Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

155 BÉNÉFICES CONSISTORIAUX, &(: tiers du revenu defdirs bénéfices , pour êrre cm1>loyé i l'acquit du fervicc & des au· mônes. T. VI. p. 2 35· • 36. · JV. Sur h réliJence des bénéficiers. Voyez Réjidencc. V. A i'égud de l'habit qu'ils doiventpor· ter. Voyez HJbit dùi<al. §. XIX. Des bénéjiâers mmeurs. Voyez Mineurs. BÉNÉFICES CONSISTORIAUX. 0 N appelle béné~ces conlilloriaux ceux qui doivent être rem1>lis par des évêques , ou qui renferment quelque prélature. §. 1. Nomination , choix & injlitution des éyt!ques & autres pourvus de prélature. V ·{ Evlquts , §. n. oyez Con,ordat , §. IV. §. Il. Informations des vies , mreurs & dollrine de ceux qui font nommés aux bénefices conffloriaux. Voyez Informations, §.II. §. Ill. De la préconifation qui s'en fait à Rome. Voyez Prl<onifation. §. IV. Des bulles que les nommés doi– vent obtenir, Si on peut y Jiippléer i' Vfage & maximes du royaume far cefajet. Voyez Butlts, §. III. §. V. Droits & frais à payer pour l'obtention des bulles. Voyez Bénéfi<es , §. J. n. VIII. §. VI. Droit de dépouille des évêques, des abbis , &c. pritendu par les of– ficiers du Pape. Y oyez Dlpouille, §. VII. Des économes JPirituels dei bénéfices con.fijloriaux. Voyc:r. E,onomts JPiritucls. §. VIII. Parlicularités touchant ce1 hénéfices. I. L'expreffion des bénéfices que l'on faie communément en cour de Rome ~ n'eft point requife par rapporr aux bc:!néfices con• filloriaux , dont le Roi donne le brevet de nomina!Îoo. T. XII. p. 954. II. Ces bénéfices ne vaauent point ;,. Clirili Romand. Voyez. Binificts "acans Îrl coriâ. §. Il. n. J. BÉNÉFICES É LEC T 1 F S. Voyez E LB CT 10 Ns. BÉNÉFICES INCOMPATIBLES. §. I. De la pluralité des hénéfices, I. L E quatrieme concile de Larran, ten11 en 1215. can. 29. permet aux n<Jbles & aux gens lettrés , fublimihlis li ii11tracis • de polféder plulieurs dignités ou perfonnats dans une même églife , avec difpenfe d11 faim Siege. T. X. p. 504. II. Quelques canonilles ont avancé que cc canon a été abrogé par le décret du con• cile de Trenie , qui défend , fijf. >+ c11p. 17. dt rrf. de polfeder plufieurs bém'fices • lorfqu'un fuffit pour I'enirerien honnêre d'un eccléliaftique; m.iis il n'y a point d"op– pofiiion enrre les decrets de ces conciles;, c'ell le même efprir de J"un & de !"autre. T. X. p. 504. 505· §. li. Incompatibilité de plufieurs /Jé– nefices à réfidence. 1. L'abus de polf<der des prébendes avec d'autres bénéfices qui demandent réfidence , a été réformé avec beaucoup de difficulré. Une grande partie des cha– pirres avoient obrenu des bulles .des Pa· p<S, qui permenot,ent a~x chano!n~s de ces éghfes de polfeder d autrts benefices fans charge d"ames ·' ou ayanr ~h•tge d'a- 111es, & qui l~s d1fpe_nfo1en~ d y rciider.• en réJidao1 all.l egltfes a qw lon ;icçordon http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence