Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

171 ~ l:J N l 0 N S.. 1716 t~rritoirc de l'év.!que du li~u. Quoiqu'en c~re de fa1.nt l\farrin à l'égli(e métropoli– ce cas le territoire ne fo1t po111r abfolument rame de Vienne'. quoiqu'il y eûc près de nécel!Jirc pour la validité du ~écr~t, p}u- deux cents a.ns qu ~lie avoit écé faire. Telle lieurs elliment que ceue precJUClon n dl eft aulfi la d1fpoli~1on de l'arr(t, rendu au point à négliger. T. X.p. 1859. 1860. parlemcnr,de_Pans le 31. mai i66o. à l'é- X. Les archevêques & les primats ne gard. de 1 uni?." _de la cure d'Evrolles au peuvent unir des bénéfices qui ne fonc point chapitre de 1 eglife collégiale de Brinon. dans leurs diocefes, quoiqu'ils foient fitués T. Ill. p. 514. & faiv. dans kur province ou leur primatie. C'ell L'arrêt rendu à l'audience de la grand'– le réi;lem,nr du Pape Célellin Ill. M. Ta- chambre du même parlement le 24 . mars Ion , Forcant la puole en quJ!ité d'avocat 166+ a de même déclaré abulive celle de général le 1+ mars 1664. établit cette ma- la cure de fJint Saturnin de Charcres, foire xime. Le pouvoir d'un'r, dit Févret , <ft au chapitre de Chartres en venu d'une bulle ordinari• jurifaïRionis. du Pape Sixce IV. Plaidoyer de M. Talon Ce même auceur obferve cependant, que avocat génùal. T. III. p. 510. & faiv. T. x: li l'évêque fJifoit refus de procéder à l'u· p. 1816. 18 17 . nion d"un bénéfice fans caufe légitime, on Par l'arrêt du grand confeil du 1 6. juil– pourroic recourir au métropol:rain ou au Ier 1683. l'union du prieuré-cure de Nocre– primar. T. X. p. 1858. T. VI. P• 87. Dame d"Ilfia, de Chfireau·Royal & de Car· §. V. Bénéfices qui peuvent être unis. I. C'efl une maxime ordinaire, que les unions ne font point favorables. Suprà. II. On peut unir toutes fortes de bénéfi– c~, les évêchés mêmes & les archevêchés, lorfque le bien de l'églife le demande. T. x. p. 1814. 1815. n1. Le• difficultés les plus ordinaires fur les bénélices qui peuvenc êcre unis, naif· fent de trois chefs principaux. 1". De la qualicé des bénéfices. 2°. Des lieux où ils font firués. 3°. De diverfes circonllances, comme des collateurs & patrons d1fférens dont ils dépendent. T. X. p. 181 5. 1816. IV. Unions des cures. 1~. Selon quelques auteurs, l'union des cures ne doit fe faire pour aucun autre éra– bliffemenr. Ils font perfuadés que rien n'é– tant plus •vanrageux à l'églife, que de con· ferver la dotation des cures, ce qui peut y donner arceinre ell ordinairement fuivi d'in– convéniens qui en font connoître le dan· 9er, & qui obligent de détruire ces unions & de rétablir l'ancien écar. Ils rapportent à ce fujet le concile de Trente, qui , fej{. 24. cap. 13. dt rtf défend ces forces d'unions, en exceptant formellement les cures des bénéfices qu'on peut unir aux églifes. T. Ill. p. 513. 514. T. X. p. 1816. 1817. 1818. L"ordonnance d'Orléans, art. 16. celle de Blois, art. 11. 23. 24. & l'édit de 1606. arr. 18. ont fuivi la difpolition du concile. T. Ill. p. 552. 607. T. X. p. 1831. Les arrêts ont dédaré ahulivesces fortes d'unions, quoiqu"elles fo!fent anciennes & même de plu lieurs liecles, C'ell ce que por– te l'arrêt_, r•ndu au parlement de Dauphiné le 21. Juillet 1647. tou,hant l'union de la noules au couvenc des Freres Prêcheu~s de la ville de faint Maxilllin, faire en exécu– tio.n ,de }a bulle du Pape Sixte IV. en 1477. a ete declarée abulive; & le lieur de F al· conis, appellant cc~1me d'abus de l'exécu· tion de ladite bulle , & pourvu en cour de Rome dudit prieuré-cure, a écé maintems en pofTeffion & jouifTance de ce bénéfice. Plaidoyer de M. l'avocat·génùal. Tome lll. p. 586. & faiv. Chopin rapporte un arrêt du parlement de Paris, par lequel on révoque une union qui avoit été faite de la cure de Blours au chapitre de la cathédrale de Limoges. T. III. P· 597· Autre arrêt du parlement d'Aix de l'an 1641. qui déclare abulive l'union de la cure de Draguignan i l'archidiaconé d'Aix , & maintient le dévoluraire : une circonlhnce remarquable ell, que l'archidiacre s'erant pourvu pu lercres en forme de requêce ci– vile contre cet arrêr, il en fur débouté par un autre orrêr de l'an 1643. T. Ill. p. 613. zQ. On convient qu'en général , l'union des cures pour procurer d'autres écabliffe– mens n'ell point favorable, & qu'il faut de grandes raifons pour l'aurorifer. Il s'agir, fi ces raifons peuvent fe préfenter. Poi;r ré– foudre cette queilion, il fauc dillinguer dans les revenus d'une cure, 1°. ce oui dl né– cefTJire pour encrerenir le curé. 1°. Les au– tres fonds, sïl y en a. On dillingue auffi trois ou quatre moniercs, différ,en~es _d'uni~ une cure à un chaoirre, a un fe1nrna1re, a un college, ou à un autre 1-ént'fice. T. X. p. 1818. 1819. 1826. & fa1v., . 3°. L'unic·n des cures ou d un~ partie, des biens qui forment leur dotanon a des fem1- naires eft crès-commune en France, & des plus fa~orab:es. On en a beaucoup d'exem– ples. T. X.p. 1819. Voy. Sémina;,.,, §.W. http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence