Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

ISI BÉNÉFICES.· • 15& que quelque condition rcquife pour le pof· féder, à moins qt•'il n'ait été difpenfé par le faint S;ege. T. XII. F· 11z3· ll. L'âge nécelfJire , pour être pourvu de béiréfices, n'ell point certainement dé– fini par les conllitutions canoniques , ni p>r les décrécales des Papes. T. Xll.p. 687. 688. Le concile de Trente détermine l'âge de quatorz.e a11s pour pouvoir tenir quelque béné~ce 'que ce foit. T. XII. p. 687. od marg1nem. On ne demande point· pour les bénéfi– ces , qu'on appelle fimples, un âge auffi avancé que pour les dignités, prébendes & les titre> eccléfialliques , dont les pourvus exercent quelque jurifdilhon, ou qui ont la charge des ames. T. Xll. p. 633. A l'égard de l'âge nécelfaire pour l'épif– copat , pour les abbayes & pour lrs prieu– rés conventuels, pour les prieurés fimples, r. our les cures , pour les canonicats .1 pour es dignités de chapitre, & pour préfentcr aux bénéfices. Voyez Evlquts , §. 1. ommendtJ , §. II. Priturls , §. 1. Cures, §.VIII. Chanoines , §. Il. Dig.•itis, §. 1. Patronage, §.XI. Ill. Suivant le concile de Trente, fi!f. 2 3. c•p. 6. dt rif. on ne peut polféder bé– néfice' , fans avoir la tonfure & les ordres mineurs. T. VII. p. 331. Monfieur Talon portant la parole en 163)1. érablit pour maxime, qu'on peut .être préfenté pu le patron à un bénéfice rans être clerc tonfuré ; & qu'il fuffit de l'être & d'avoir les autres capacités re– quifes dJnS le temps des provifions. T. XII. p. 16o6. A l'égard de l'ordre, c'ell la qualité du bénéfice qui regle à ce fujet la capacité du pourvu. Sur l'ordre de prêtrife, ou les ordres facrés requis pour polféder les bénéfices qu"on appelle Sactrdocaux , & ceux dont Jes pourvus doivent hre diacres ou foudia– cres. Voyez Binijicts facerdocaux. Sur les ordres nécclfaires , & fpéciale· rnent celui de prêtrife, pour pofféder même en commende les abbayes & les prieurés conventuels. Voyez Commendes , §. Il. Sur les ordres requis pour pofféder cures & autres bénéfices à charge d'ames. Voyez ~l<TIS 1 ~. V fil. IV. A l'égard des degrés Voyez Gradués , §. II. néceffairu. V. Sur la COf'aciré des b3tards & des étrangers, d'être: pourvus d:;; bl1:~fice!.. V { Bâtards. o ez. . Y Ecra11gtrs. VI. Un eccléfiallique accuré de crimes , quoiqu'il foie innocent , el\ prêfum< in– capable d'êcre pourvu de bénéfices jur– qu'à ce que fo11 innocence ait été prou~ vée. C'ell la difpolitiofl des décrérales & des décrets recueillis par Burchard. T. Vu. p. 847. Suivant cette maxime, il a éré jugé p>r plulieurs arrêrs , qu'un eccléliallique dé– crété de prife de corps , el\ incapable de bénéfices. On en rapporte quatre d•ns le Journal du palais. dont le quatrieme ell du grand confeil , & a été rendu le 4. mars 1673. Par cet arrêt un gradué· auquel oa oppofa qu'il était décrété de prife de corps. fut exclu du bénéfice. Ibid. §. X. Des provifions des bénéfices,, 5· de leur e.-.:écution. Voyez Provifons. §. XI. De la voie des concours dans • les bénéfices. Voyez Concours. §. XII. Unions & défanions néfices. Voyez Unions. des hé- §. XIII. Coadjutoreries né.fices. dans les hé- Voyez Coadju«urs. §. Xl V. Piura.lité & incompatibilité des bénéfices. Voyez bénéjicts in<ompatiblts. §. XV. Prifa de po.ffeffion. Po.ffe../Jion paijihle. Po.ffe../Jion triennale. Voyez Poffejfion. §. XVI. Po.ffe.{foire & bénéfices. pécitoire des Voyez Poffef{oirt. §. XVII. De la privation fic es. des héné- I. On pc11vent convient que les juges d'églife décluer vaçans ~ impéu;iblc$ http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence