Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

1689 V l S A. 1690 roit plrde1'Jnt le premier ëv~que du rer- rens ttoubles dans l'églire de France. Plu– fort pour lui donner des provifions, & fleurs atfemblées générales du Clergé ont qu'elles vaudroient comme fi elles étoient été occupées à ]es appaifer, & i faire des de l'év~que diocéfain; ledit arrêt dù con- réglemens pour en empêcher la continua– feil déclaranr les provifions obtenues par tian. F.;,, qui o~t dunné litu ~ce; rigümens. ledit Mauµlé du grand vicaire d'Agen en T. X. pag. 1548. jufqu'à 1588. conféquence de l'arrêt du parlement , nul- L'a{lemblée du Clergé , convoquée en ]es.... Autre arrêt du onze mars 1670. 1635. s'attacha µaniculiérement à arrêter portant c1llatioa d"un arrêt du parlement ce déCordre par le réglement qu'elle lit Ile de Bordeaux ·.tu 15. novembre 1669. qui qu'elle prefcrivit aux évêques , leurs grahds avait or.tonné que rur le refus de l'évêque vicaires & officiaux. 1°. De ne faire aucu– de Sarlat & du métropolitain, Je pourvu nes informitions, ou donner des attefla· d'une cure fe pouryoiroit p>rdevant le pre- tions de vie & mœurs pour l'obtention de' mier prêtre coallitué e11 dignité pour ob· bénéfices , que pour les bénéfices qui font cenir f"on vif., & cependant permis de pren- véritablement fi tués dans l'érendue de leurs dre ootf,llion de ladite cnre...• Arrêt fem- diocefes. 2°. Pour quelq~e caure ou pré• blable du 11. jL>illec t670.... Autre arrêt du texte qne ce fait , de ne donner vifa oil 16. août 1680. cootre ll:le femblab!e en- provifions for le refus d'un autre évêque oil treprife du parlement de 13o:·deJux... Autre fan grand vicaire , fi l'ordre ÙJb!i dans arrêt du conreil·d'ént du 24. avril t687. J'églif"e, ne leur donne li fupi'riorité ordi– rendu fur la requête de tvl. Je Clu!ucet • naire. Failànt fJvoir ladite atfe:;lbiée qu'en nominé à l'évêché d~ Toulo:1. vicaire gé- cas de contravention aux pré!""ens articles> néraJ & official dudit <'vêché le fiege va- outre les !ufpenfions • cenrures & autres cane , lequel a catfé trois arrêts du parle· peines de droit qu'encourent les contreve– ment d'Aix. On ét>blit d>ns la requête fur nans, Celon les collciles & canons, elle les laquelle cet arrëc a été ren,lu, i 0 • que les déclare incap>l;>!es de toute voix aétive & parlemens ne peuvent 1Jren·.1recnnnoi1Îar.ce pafiive dJns les atT.:niblées. T. X.p. 1551 • .des marierr.s fpirituelles. 2~. Que les î:iints 1552. 1553 • .canons défendent ,Je rétablir un eccléfidli- Ce reglement de l'atTemblée de 163 5. a ·que dans une cure c.ull a achetée à prix éré confirmé IJlf deux arrêts du coofeil des ·d·argent. 3°.0n explique la procéJnrequ'il 16. mars t646. & 16. avril 1658. Ta:n. X. faut tenir après que les évêques ont fJit re- p. 1603. 1609. 1613. fus1de donner le -Vifa , & l'o.n en prol•ve . ·L.'.évêque de Digne dans'· J'aff;ml>lée de .l'ufage par des arrêts des oonfeils Ju. Roi. 1665. traita c_ett~ nuriere avec érudition , Tome X. pag. 1605. 16o]>. 1610.jufqu'à & prouv• que de toutes les regles cJnonic 1639. · ques, il n'y en a point de mieux étlblie que .· Sur les refus de vifa pour raifon de Jan- que celle qui défrnd aux évêques do rien fénifme ou d"oppolition à la bulle Unige11i- entreprendre dans le diocefe !es uns des au– tus. Vovez f•,zflnijint, §.V: Ar"s, 11. VI. tres, fans la permifiion de l'évêque ordi– infrà, ~. XII. naire ; qu'il n'y a point de matiere fur la- VII. fui va nt l'arc. 4. de l'édit d'avril 1695. quelle il y ait plus de canons; & que de les évêques étant hors de leurs diocefes , tous les drpits épifcopaux; .i.1 n'y en a point peuvent y. renvoyer • s'ils e!limenc nécer- qui ait éré plus inviolabl,e .dans tous les. faire, ceux qui leur demanderont des temps. T. X. 1571.ju/Ju" ~ 1580. lenres de vifa , afin d'y être examinés L'édit d'avril 1695. conrienr p!ufieurs ar~ en la maniere accoutumée. Torne VI. ticles qui ont. rapp9rc à ce fujet. Tome X. pag. 129. p. 1588. 1589. 1590. VIII. Sur le droit prétendu du chance- Plufieurs arrêrs du confeil du Roi ont lier de l'univerfité de Paris, de donner des condamné cette entreprife contre les dtoits vifa ou provifions des bénéfices fur le refus des ordinaires; ils ont caffé les arrêts d.s des ordinaires. Voyez Chancelier de. /'uni- 0 pariemens , qui fur le refus des ordiiuires verfité. §.Il. _ d"accorder ]o vifa, rcnvoyoienc pardevant IX. C'ell une entreprife' condamnable .Je prelt\ier év~que du reffort , & pardevant ·dans les évêques, quand ils s'ingerenc de quelque prêtre conllitué en dignité. C'cll donner des provilions de bénéfices, ou ex- J'efpece des arrêts. rendus au coofeil privé pédier d'autres aaes fur le refus des autres Je 16. mars 1646. & le 16. avril 1658. de évC:ques, ou mê;ne des archevêques leurs de l'arrêt du 4. février 1667. de celui du 11, tnétropolicains, quoiqu'ils n'ayenr aucune !JllrS 1670. de celui du 11. juillet 1670, de .fupériorité , ni jurifdiétion. Cette matiere celui du 16. aoûr 1680. T. X. pag. 16o;i. 11 e1é oçca1i~n daIU le dernier Ji,de d.e diffé· 1613. 1618. jufqu'~ 163 2, •. ' http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence