Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

cI-677 : V 1- C A I.· R E 5. r6 7 ! caii:es sé-nérau:r • ~oint l'au<lireur Ile l'offi- 1·~~~ fouvent cnnfirmé. Avant le concile ~!al, mais toujour_s avec la condition, fi g~_eral de.Latran, fous Alexandre III. les 1u lo.çf~ <ufias nominatim fuerù dt,j,af><ia:a. mo~nes ,(fans y comprendre les clercs ré– Le concile de Tours, tenu la même année, guliers )_ renon.cerenr à ra regle des paroif– S'le parle q~e des vicaires & officiaux géné- f~s, mais en ~ elforçanr de les faire delfer– raux_; celur de Bourges, en 1584. des feuls vir par des pretres à gJoe. Les autres cu•<'s officiaux. T. VII. p. 987. 988. 989. primir!fs, _à leur exemple, donnerent ics ~ures a bail , . comme. des biens profanes , §.VI. Leur pouvoir d~ bénéfices. nommer aux a des chapelains ou vicaires amovibies à la. charge de_ leur rendre tous· les ans c~r­ l. C'efi urie maxime reçue dans l'ufage, que fr les lettres de vicariat ne contiennent point une claufe exprelfe pour la collation des. bénéfice_s '. les prov.ilions, données par les &rands VICatr<!S f(lnt nuJJes.; quoique les autres fonll:ions qui ne demandent pas des claufes fpéciales, leur foienr' utilement dé. léguées pa~ les daufes généra.les ordinaires. La jurifprudence des arr~rs a- limité cette mn1imc aux tréfentationSJ &: aux collations 1 • ' VG onraires. . .r. p. s 1 o.• ll. La claure de la nomioarion & colla. tion des bénéfices doir être générale., -Les lettres feroient nulles, li ·elles n'étoient que pour conférer un bénéfice déterminé ' ou· pour conférer à des perfonnes détermi· nus. Cene jurifprudence ell conforme awr d~eilions des Papes Boniface VIII. & In• nocent nr. T. Il. p. 510. III. Un évêque a obtenu de S. S. un in– dult, pour-conf~rer·l~·cures v3cante-s dans :les· mois du Pape; on dernande fi ce droit cft_cellible au grand vicaire, ~nforte qu'il -purlfe valablement conférer dans les mois Tiifervés? Raifons pour & contre. T. XI. 1'· 11'!31. 1836. I\li. Sur J'inlinuation des lettres de vic:i.- 7Ïot. pe~ nommer. aux bénéfices., Voye?. :f.nfa<ua11ons·, §. Il. · · . · · :. · V: te vicaire génénl ayant conféré· à un il!capable fur· la préfenration dn ·p"arron ' )'.évêque peut' il conférer à,un autre 1 Voye~ <ottarions , §; I; 11. Ill. · · VI. Sur le concours des provifions don– nées par l'évêque & par le ~rand vicairl'. Voyez Provifions, §; V. 11, IX. X. VICAIRES P E R P É T U E L S. LEN parlant des corés prim;tifs, on a expliqué quels étalent les curé< pri. rnitifs & les vicaires perpétuel~, & que' le .ell l'origine <les uns & des aurre;. II. L'_établia:ement des vic>ires porpo•ue's ci ancien. Les loix d~.l'églife,& de l'tQt tarne~ prellauons & coctumes, & de pren– d_re d e~x tous les ans une nouvelle inH iru– uon. Ces efpe.ces de vicariats amovibles ont é_té e~pr.elTén\ent défendus par le fecond concile d Arx, fous Louis le-Débonnaire· Pli le C?ncile Romain, fous Grégoire vu'. par ~elu1 de Tours, fous Alexandre III. par celut de Latran, fous Innocent Ill. & par P.luficun autres Papes & conciles, qui ·or– donnent que les vicaires choilis pour gou– verner les paroilfes , foient perpétuels & ne puilfenr être inllitués & dellitués ~ue par l'évêqu~. T. VI. p. 437. 1464. 1465. .L~ :concile de Trente, ftf!. 7. cap. 7. a l»ffe. a la prudence des· évêques de nom– mer deis vicaires perpétuels ou amovibles .dans les paroilfes unies aux chapitres ou aux monall:eres. Il leur laiffe au Ili le foin de fixer l'a portion congrue de ces vicaires. T. VI. F· 1537. . Suivant !'arr. 24. du réglement des régu– liers, toute$ communautés régulieres exem· P!es ppJf.éd~nt des cures en qualité de cu– res i;mmmfa, font renues d'y foulfrir des v1ca11 es perpétuels , qui feront établis en titre par les- évêques; auxquels vicaires fera affignée portion congrue, relie que la qua– lité du bénéfice & le nombre du peuple Je requerra. T. VI.p. 1536. Les ordonnances de nos Rois font for– melles fur l'.établilfement .des vicaires per– pétuels; favoir, la déclaration du mois de janvier' 1636. celle .de juillet 1690. & rart. 24. de l'édit d'avril 1695. T. VI.p. 236. Les arrêrs y font conformes. L'arrêt du confeil privé, rendu le 11. mai 1677. con– rre le <"hapitre d'Aix, ordonne que tous les vicaires du diocefc d'Aix, feront & de- meurer.unt perpétuels & nc>n amovibles • & que les curés primitifs r.e pourront ),,.. dd1i:uer qu'aux cas de droit. T. VI. p. 611. ' III. Suivant l'orclonnance du mois de janvier 1~S6. cd\e de iuiller 168~. celle de juin 1690. l'édit d'avril 1695. l1 por– ~ion co11gr~e des vi~:iires f'er;'~rue!s doit erre de trots cents livre" Voyez. Portion~ 'o7grue.s , §. 1. IV. H y a des chapitres & des monalle– rc::t qui pell'lent ilvoir dans les pa1oilfes Il= http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence