Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

'145 B É N É F 1 C E S. privilege celfant , on rentre d2ns b loi gé– nér>le. Ce retour au droit commun, ell en– tiérement favorable, étant toujours pré– fumé pour le bon ordre des dioceres , & concourir au rétablitfement de l'ancienn~ dircipline de l'églire. Le parlement de !'aris a toujours été perruadé de ces maximes. Les arrêts y font éon formes. T. XI. pag. 777. jufqu'à 78+ ~ag. 18~0.. . " . 1 0. D 3 ns l'ancienne d1rc1pline d_e 1 egh– fe, Jes évêques éio~ent collateurs libres .de cous les titres ecclefiall1ques de leurs d10- ceres. La dillinélion des collatio~s lib~es .• & de celles qu'on appelle forcees , eto1t inconnue. T. X. pag. 1487. 1548. 1549. 1769. 1770. 1771. 1798. ll. Droits des lvêques relatifs aux patro– na1es. Voyez Patronage , §. VII. §. XI. n. VIII. §. XIII. n. IV. §. XIV. n. VII. IX. Ill. Leur droit de difaofer des hénéfices de leurs diocefes , dépendons des ahbayes va– c11ntts. Voyez Abbayes , §. VIll. IV. Leur droit de difpofer des bénlfices lilptn– dans des abbayes , dont les abbls font cou– pables de rebellion. Voyez Rebel!ion , §. J. n. n. V. Du droit de dlvolution. Voyez Dévolution. VL Droits des évêques dans les rlfignations, permutations & dérni/Jions. { Rlfignations. Voyez. Permutario.ns. Démij/ions. Vm. Leur autoritl dan.s les unionJ & tilfa– nions des bénéfices. Voyez Unions. Vffi. LeurJ droits da.n1 f exécution des pro'f.Ji– jions ohtenues en cour dt Rome éJ autrt– mtnt. V oye·L Vifa , §. m. IX. De la forme des provifions qu'ils accor– dent. Voyez Provifions , §. J. §. m. X S •. , . 1~s ptu11ent donner des provifions par dévoiut? Voyez Dévolue, §. II. XI. s· ils peuvent varier da"' la collation des hi11lfices ? Voyez Coll!llions , §, I. §.Ill. Droits & privi!eges des cardinaux dans ladifpoficion des bénéfices. Voyez CARDINAUX,§. VI.§, VII.§, IX. §. IV. Droits reJPeêlifs des commenda– taires & des religieux dans la difpofi– cion des bdné.fices. Voyez CoMNENDEs, §. IV. rr. V. §. V. De la difpofition des bénéfices qui dépendent des chapitres. Voyez CHAPrrus, i VI.§. VII. §.XI. §. XII. §. VI. Droits du Roi dans la difpofi– tion des bénéfices du royaume. J. Fondtmens de ce droit, fa nature,funne de /'exercer, fis tjfeces. . 1. 0 • ~es cours féculieres: après avoir d1lhngue dans les titres ecclefialliques J'of– fic_e ~ Je bénéfice , apportent pour un des principaux fondemens de leur jurifpruden– c.e, & des droits du Roi dans la dirpoli– uon des bénéfices; que Dieu conrerve aux Souverains qui embratfent J, religion de Je~us Chrifr '. toute !'autorité temporelle qu 1! ~eur avoir c?.nfiee avant qu'ils futTent chreriens , & qu ils demeurent fouverains des biens temporels qui forment les béné– fic~.s , ave~ la même puitTance légitime ~u 1_ls avo1em, pendant que ces biens eto1ent dellinés à d'autres ufages. ~lais ces cours conyiennenc ~n 1nê~1,e - temps ~ ~ue, ce pouvoir des Ro_1s, ne s etend point a regler par leur aurorae , les fonétions purement fpiricuelles de l'office qui fait partie du titre. T. XI. pag. 11. 12. 13. 1100. 1101. 1101. 1102. T. XII. pag. 5. 6. 14. 15. 16. 17. 2Q. On a demmdé, fi le droit exercé par nos Rois, efr un fimple droit de patrona– ge , ou s'il efl d'une qualité plus éminen– te_? Pour décider cette quellion , on a fait obferver que le Roi elt fouverain d11 t7mporel du bénéfice qui fair partie d11 titre eccléfiallique, & qu'il efl aulli pro– teéleur de l'églife, dans laquelle l'office ou les fonélions du titre font acquittées. Il efl certain que cous ces droits du Roi dans cette églife , ne font_y3' réglés fur ceux des fimples patrons. T. XI. pag. 81. 8J. 8j. K http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence