Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

1637 TEMPOREL DU CLERGÉ DE FRANCE. 163t &c de l'état. T. IX. p. 1233. 1256. é; fuiv. que l'ordre de faint Jean·de-Jéruralem, & Seconde bulle du Pape Grégoire Xlll. les autres ordres militaires ont ét~ com– du 18. juillet 1576. portant pouvoir au pris dans quelques-unes defdiccs aliéna– Clergé de France de vendre de fon tempo- tions, & exceptés dans d'autres. Ils ont rel jufqu' à la valeur de cinquante mille écus écé compris dans la premiere aliénation • de rence, en faveur du !loi , pour îubvenir fous Charles IX. Ils font en termes exprès :aux frais de la guerre contre les hérétiques. dans l'édit de mai 1563. lis. font aufli dans Henri 111. fic expédier, le 20. août, fes Iec- la bulle du Pape Pie IV. du 17. oltobrc tres pat~nces fur lad. bulle, laquelle fut vé- 1564. portant confirmation de cette rifiée au parlemenr, le 7. fepcembre, aux aliénation. Tom.IX.pag. 1236. 1237. 1238.. modifications contenues dans l'arrêt de l 244. vérification , & fans approbation de la On voit dans les lettres patentes que claufe invùis dericis. T. IX. p. 1233. 1267. l'ordre de faint Jean obtint de Charles IX. fi faiv. au mois de mars 1561. pour la con6rmatio11 Les embrafemens de la guerre ciyife de de fes privilegcs , non feulemenr que les rellgion, s'augmentant toujours, & l'églife commandeurs de cet ordre ont été com– fe trouvant menacée de fa ruine totale en pris dans cecte aliénation , nuis qu'ils ont France, Sixte·Quint , pour donner qud- payé la fomme à laquelle ils furent impo– que œoyen au Roi deréfifteroiux hérétiques, fés, pour leur part de trois millions deuE & délivrer l'état de tous ces malheurs , lui cents mille livres que le Roi devoit retirer permitparunebulledu 30. janvier 1586. une de cette aliénation, & que pour y fatif– aliénacion de cent mille écus de rente , fa- faire , on aliéna des domaines des com• voir, cinquante mille écus , à la réception manderies. Ces lettres parentes font rap• de la bulle, & les autres cinquante mille portées dans la premiere_parrie du recueil écus,au cas que S. M. continuât la guerre d~s privilegesde l'ordre. T. IX. p. 1237. contre les hérétiques. Le Roi fit ce qu'il put En ce temps là, les commandeurs de l'or– pour chalfer , felon le defir du Pape , les dre de Mal ce, étoient compris aux rôles des hérétiques, non feulement des biens qu'ils décimes. Vo)'ez. Malte, ~· V. tenoienr fur les eccléfiaftiques, mais en- L'ordre deMalteeft excepté nommémen1 core de fon état; mais comme apr~s l'alié· dans d'autres bulles d'aliénations; fa voir. nation des premiers cinquante mille écus , dans celle de Pie V. du premier août 1568. il lui fallut encore du temps & de la dé- dans celle de Grégoire XIII. du 24. aoû1 penfe pour continuer fes armées, il eut de- 1574. dans une feconde bulledu même Pa· rechef recours à l'églife, & lui demanda la pe, datée du 18. juillet 1576. dans celle de permiffion d'aliéner les cinquance mille Sixte-Quintdu30.janvier 1586. T. IX.pog, écus de rentequirel\oientdela bulle pré- 1251. 1257. 1269. 1294.1295. cédente. Ce que Sixte·Quint lui permic par IV. Ces mêmes bulles exceptent auffi les la bulle du 30. juillet 1587. Ces deux bul- biens & m1ifons des mendians de l'un Ba les ont été revêtues de lettres patentes , & de l'autre fexe, tous les bénéfices cures qui vérifiées au parlement avec la claufe, fans n'excedent point 300. livres de revenu an• tirtr à conféqu<ne< pour les deniers prov<- nue!, & les bénéfices fiinples dont le revenu nans de la vente & aliénation mentionnée èf- ne va point au-delà de 100. livres. Dans dites bulles , itre employés aux frais de la quelques-unes même defd. bulles, tous les guerre, & non aill<urs. T. IX. P"g. 1233. couvens de religieufes • Ili: tous les bénéfi- 1234. 1293. & faiv. 1321. & faiv. ces-cures indillintl:ement. font exœptés. Pour obtenir le défillement & la re- & ne doivent poinc êrre c<:>mpris dans les mife de la bulle du 30. juillet 1587. que aliénations. Ibidem. le Roi avoit promi~ de faire au Clergé , V. Ces aliénations ont routes été e1é· moyennant la fomme de cinq cencs mille cotées fur le Clergé: la premiere, par les écus; ledit Clergé, par contrat palTé avec officiers du Roi , & les cinq autres. par le lieur Sardini, le 4. mars 1588. confentit les commilfaires députés par S. S. Ces co:n• l'éreétion des offices des receveurs alterna- milT1irt$ à leur tour , en fubdéléguerent tifs, & de deux contrôleurs des décimes d'autres pour agir fous leurs ordres, & pro· en chaque diocefe ; moyennant quoi , & céder aux aliénations. Il y eue en confé– l'impoficion de cent mille écus • le fieur quence des inllruétions drelfées & arrêtéeS" Sardini s'obligea de payet au Roi lefd. cinq par les commilfaires délégués par le Pape• cents mille écus. T. IX. p. 1325. T. VIII. favoir, celles qui furent arrêtées, le 7. p. 1696. & faiv. mars 1575. pour le fait de l'aliénation per• III. Il fauc obferver fur ces ordonnances mife par la bulle· du 24. aoùt 1574. T. IX. de nos Rois, & fur les bulles d~ Papes. p. 123+ 1161. & faiv. Lllllij http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence