Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

zli3 J TÉMOINS. TEMPOREL DU CLERGÉ DE FRANCE. rti 34 parens jufqu'au degré de coulin-germain , dépendans des églifes qui compofent le ou domefiiques. tant des collateurs ou de Clergé de France , ont été affellés. La Jeurs collataires, que des patrons eccléliaf- création des officiers des décimes , leurs tiques & de leurs préfentés. Ils citent, pour gages • & augmentations de gages peu– foutenir ce fentiment, l'art. z..1· de l'édit de vent être conlidérés comme une troilieme 1637. l'art. \)· de la déclaration de 1646. efpece d'aliénation générale du 1emporel l'art. 3. de l'édit de 1550. contre les petiies du Clergé, qui en diminue les revenus, & dates, & I'arrê1 d'enrégillrement de cet en affe&e les fonds. Toutes ces aliénations édit au parlement de Paris, du 14 juillet générales ont été faites pour fournir le paie- 1550. La quellion s'ell préfentée au parle- ment des fubventions , que les néceOités ment de Touloufe. & y a été jugée, le 12. de l'état ont obligé nos Rois de dcinander mars 1741. en1re le lie11r Benet. dévolutaire au Clergé. On a fuivi des regles différentes impéirant de cour de Rome , & le lieur pour les exécuter. Le paiement des rentes Gruauli , ?Ourvu par l'évêque d'Aleth, de créées fur le Clergé, & des gages & aug– la cure de Maury , audit diocefe. Par l'ar- mentations de gages des officiers des déci– rêt, le pourvu par dévolue fut maintenu. mes • étant charges annuelles , qui font Le moyen principal étoit fondé fur ce que devenues ordinaires , on explique ce qui l'un des témoins e111ployés dans la provi- les regarde, dans l'article des décimes. lion de l'évêque, étoit coulin germain du Voyez Dlcimts; Rentts. collauire. Tome XII. p. 1094. & fuiv... Les biens d'églife n'ayant pas été vendus 1126. leur jufie valeur , nos Rois , pour donner des facilités de rétablir les domaines de ~~f==~==~it:I!=====~ l'églife , ont permis à chlCun des bénéfi– TEMPLE S. S Ur les temples de ceux de la religion prétendue·réformée. Voyez Prorejlans, §. IV. ciers de rentrer dans ceux qui dépen– doient de leurs bénéfices, !efquels ont été aliénés pour le paiement de ces fubventions • en rembourfant les acquéreurs , ou ceux qui fe trouvoient en être les détenreurs ; & lorfque le Clergé a bien voulu fe priver pour uo temps , ou pour toujours • du t;W====='(~>==~·=='~ pouvoir d'exercer cette faculté, nos Rois ont impofé des taxes fur les détenteurs de ces fonds • pour leur en continuer la jouif– fance pailible. Ces taxes ont fait partie des dons gratuits & fubventions extraordinai– res accordées par le Clergé pour les befoins de l'état. T. IX. p. 1231. 1232. TEMPOREL DU CLERGÉ DE FRANCE. Aliénations tle ce temporel. C3" Q N difiingue les aliénations des biens d'églifc; , en aliénations parriculieres, qui fontfiites pour les be– foins des églifes parriç11lieres ; & aliéna– tions générales , qui Qnt 'été ordonnées fur toutes les églifes, qui compofent le Clergé de Funce. On doit expliquer dans un nou– veau volume des mémoires ~ ce qui con· cerne les aliénations particulieres des biens d'églife. Quant aux aliénations générales , on peut en dillinguer de trois forres , dont nous avons des exemples dans le Clergé de France. Il y en a dans Ierquelles on a vendu les terres & les ancres immeubles qui ap– panenoient aux églires. Dans les autres on a confervé aux églifes la jouiffance des fonds; mais par une autre efpece d'aliéna– rion , l'on a confiitué des rentes, au paie– ment defquelles , pour la fureté des prê· ceurs , les terres & les autres immeubles , On divife en trois parties les pieces qui concernent les ventes générales du tempo– rel du Clergé de France, la faculté accor– dée aux bénéficiers d'y rentrer , & les ta– xeç impofées fur les acq11éreurs ou déten– teurs de ces fonds. On met dans la premiere, les bulles des Papes • les lettres· patentes de nos Rois , & autres pieces qui regardent la vente des terres, & des autres immeubles du Clergé. T. IX. p. 1231. jufqu'à 1375. On rapporte enfuite les pieces qui con– cernent la faculté accordée aux bénéficiers, de rentrer dans les domaines dépend•ns de leurs bénéfices , qui ont été vendus dans ces aliénations générales. Ibid. p. 1375. jufqu'à 1489. On finit par celles qui regardent les ta– xes impofées fur les acquéreurs & décen· teurs de ces domaines lliénés , pour leur en continuer la jouiffance paifible. lbia. page 1489.jefqu'à 1575. t11:1 http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence