Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

r6rg S Y N D 1 c S. .1620 ~on. de la taxe. & levée de deniers qui lui cto1~nt acc.ordes • que pour les décimes fur eux 1mpof<es; enremble pour les contrain– tes & e10Tutions né~e.lhires pour la levée defdas deni~~s des dec1mes & ce qui en dé– pe_nd, appcLes avec eux deux ou trois con– fcdlers dudit parlement pour en connoître · en dernier relfort. T. VIII. r. 1868. 1877. 1890. 1891. faire à leur continuation. Il prétcndoit qu'il n' étoit pas nécelfJire q~e. le C.lergé eût fes fyndics, ni en cour , ni • J?ar:s , p>rce .qt:e les prélats qui s'y trouvero1ent, pourro1ent fuflifammert pourvoir aux a!Îlires qui s'y préfenteroient pour le Clergé. Tome VIII. p. 187}. 1874. n. L'alfemblée de PgiJ!i, en 1561. créa deux fynJics généraux. Leur nombre a aug– menté d•ns la fuite. T. VIII. p. 1880. III. Pour expliquer le pouvoir qui a été donné aux fyndics généraux, il faut dillin– guer trois temps diftërens. 1°. Lorfqu'ils furent créC:s après le contrat de Poitfr. 2 o. Apr<s les lettres patentes du Roi Char– les IX. du 14. août 1564. 3 9 • Après les let– tres patentes du 15. ol!obre 1 567. & le contrat paffé cette année entre le Roi & le Clergé. 10. Nous n'avons point la création des fyndics, & aucun auteur de ce temps-là n'a remarqué exalîement le pouvoir qu'on leur donna, ni de quelles fonltions ils étoient chargés. Il eft conftant qu'ils ne connoif– foient point pendant la premiere é~oque , des contelhtions qui pouvoienc naitre fur l'impofition & la levée de feize cents mille livres de décimes, que le Clergé fut ch•ngé par le contut de Poitli de p•yer pendant fix ans. T. VIII. p. 1874. 1875. · 2°. Le Roi Ch1rles IX. par fes lettres patentes du 14. août 1564. vérifiées au par– lement de Paris, donna pouvoir & jurif– diltion aux fyndics généraux du Clergé de France, établis i Paris, de juger & décider tous les procès & différends mus & à mou· voir pour les uxes & cotifations. entre les ecclélialliques , voulant que les )Ugemens defdits fyndics fulfcnt fouverains & en der– nier relfort, en appellant par eux deux ou trois conreiliers clercs ' ou autres cathnli– ques de la cour du parlement de Paris. Ce pouvoir des frn~ics génfraux n~ s'étendait alors qu'aux ditferends, pour raifon des u– :xcs & cotifations faites pour le rachat des domaines de l'églife aliénC:s pour îubven– tion. I!s ne connoilfoient point de ce qui reglrdoit les décimes. T. VIII. p. 1867. 1868. 1876. 1884. 1885. L'alfemblée de 1567. s'eft conformée à ce réglemenr. T. VIII. p. 18j6. 1877. 3°. Charks IX. par auires lenres paren– tes en forme d'édit , du 29. mars 1568. étendit ce pouvoir en faveur dcîdits fyn· dies , pour connoîtrc de tous procès mus & à mouvoir aux cours de parlement, chambres des comptes , cours des aides & autres juges quelconques, entre toutes fortes de perfonnes • de quelque qualité & condition q11'ib fulfent , tant pour 1ai- Quelques députés propoferent dans l'af– femblée ~e 15~7: de dimin,uer le pouvoir des fyndics generaux, & d ordonner qu'ils ne regleroi~n~ aucune ~!faire,, fa~s y ap– peller les eveques qui fero1ent a Paris. L'a!l'emblée approuva cette propofition; mais fut les remontrances du lieur Gri– veau, un des fyndics , elle leur confrrva tout leur pouvoir. Tome VIII. pag. 1877. 1878. Dans la féance du 9. février 1568. elle approuva la gellion des fyndics, & les con– tinua pour cinq ans. Dans l'a{le de délibé– ration. il n'ell point parlé s'ils ap~elle­ roient au jugement des procès les éveques qui feront à Paris. T. VIII. p. 1878. 1887. 1888. 1889. Les îyndics généraux furent confervés dans la jouilfance de leurs pouvoirs & pri– vileges iuîqu'à leur dépolit ion, lorfque l'af– femblée de l\1elun, en 1579. les dépofa. Plufieurs procès avaient été inllruits par– devant eux , qui n'étoient point jugés: les parties qui y avoienr intérêt , demanderent à l'alfemblée qu'il lui plût ordonner que les fyndirs le< jugeroienr; l';lfemblée l'ordon– na. T. VIII. p. 1878. 1879. Quant aux ljndics généraux établis à la fuite de la cour, on ne peut point déter– miner en particulier toutes leurs fonl!ions. L'alfemblée de 1567. les explique en géné– ral dans l'alte d'approbation de la gellion des fyndics gi!néraux , & de confirmation en leur <harge pour cinq ans. Tome VIII. p. 1879. 1887. 1888. 1889. IV. L'allemb!ée de 1567. continua le lieur Allibouft, dans la charge de fyndic général du Clergé commis à la fuite de la cour, avec les gages de quinze cents livres par an. Il paroît par le procès· verbal d~ cett.e af– femblée, & par ceux des alfemblees ~u1van­ tes, que c'ttoient les gages erd1narres de celui qui éroit commis à la fuite de la,cour pour les affaires du Clergé. Il ne. paro1t p~s que les îyndics grnér>ux • rta bhs pou~ rc– liJer à Paris eulfent des gages ordinaires. Le Clergé le~r faifoit quelquefois. des gra– tifications qu'ils partageo1ent entr eu~. Ce– lui qui éroit commis pour la fuite de la cour y avoit part. T. V.111.p. 1879. 1880. V, L';ilfemblte de Melun • en i 579. http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence