Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

t 617 SPOLIATION, &c. SUPPLIQUE. JYNDICS. 1618 le~ , & dlnS les contrats palfés entre nos Rois & ces alfemblées ; mais en donnant leur confentement aux décharges deman– dées , ils doivent faire attention de ne les donner que conformémenr aux contrats, & fans que le Clergé général pnilfe en être tenu. Les bénéficiers du diocefe de Mende, fitués d1ns les Cevenes, ayant été fpoliés, en 1703. par l'incurfion ,les fanatiques, ils folliciterenr la déchuge de leurs impofi– tions, laquelle leur fut accordée fur le con– fen1ement des agens. La forme en laquelle ils le donnerent, etl: rapportée dans les pie– ces jul\ificarives du rapport des agens, fait dans l'atîemblée de 1705. T. VIII. p. 2382. 2383. 2384. STAGE. L Es chanoines privilégiés qui n'ont point fait leur liage, jouitîent·ils du privile– ge ? Voyez Chanoines , §. IV. s TA T UT S SYNODAUX. Voyez S Y No DE s. S U B R 0 G AT 1 0 N. S ur la fubrogltion en mlti<re bénéficia– le, voyez Poffejf"irc , §.Ill. ~~=======~======~ S U B S 1 D E. CA R 1 T AT 1 F. O N a plufieurs exemples de droits pcr– ~us par les évêques qui alloienc à des conciles & en d'autres voyages pour l'uti– lité de leurs églif": on a;:>~elioit ce fccours fublide caritatif. Des auteurs ont écrir, que ce droit a été abrogé dans l'églife de Fran– ce. Rebuffe cite un arrêt, rendu au parle– ment de Paris, le· 14. mai 1521. contre !"é– vêque de Maillefais, qui avoir voulu l'exi– ger. Ce qu'on leve dans les diocefes pour la fubfiftance des évêques & des aurres bé– néficiers qui font députés aux allèmblées du Clergé, eft une efpcce de fuhtide qui a du rappon ~11 f11bJidc ,aritatif. Tome Vn. p. 188, ~======!!!!::!!:!i~~~,rl~ct=ot•==~~ S U C C U R S A L E S. Voyez ÂNNEXBS. ~ ..b).. ~~.ii•!!!•'=====~ SUPPL 1 QUE. L Es claufes générales, quelques vagues & étendues qu'elles pu1tfent êrre, des ex– péditions obtenues en cour de Home, ne doivent être entendues & expliquées qw: par rapport à Il fupplique des impérrans. Il faut d:llinguer dans les fuppliques ce qui cil de !J fublhnce de la demande & ce qui e!l du !ly le de cetre cour, auquel on cl\ obligé de fe conformer. Les correlleurs & les révifeurs fe donnent la liberté de ré– former les fuppliques, lorfqu'ils y trouvent des claufes & des termes qui puoitîent blef– fer leurs prétentions , & en inferent d'au– tres qu'ils eftiment leur conven;r. En ce cas, on ne juge point de l'état des fuppli– ques par les expéditions de la cour de Ho– me , mais par les certificats des ban– quiers expéaitionnaires , qui attellent & certifient le contenu en la fuppliqee qui a été préfentée, & les changemens que les officiers y ont faits. T. VI. p. 1049. 1050. S Y N D 1 C S. Généraux du Clergé. I. lE Clergé a eu anciennement fes fyn· ·dies généraux, auxquels les agens gé– néraux du Cle,gé, & les bureJux géné– raux des décirces & ceux des d:occfes ont fuccédé. Au co,nrnencement de cette forme de gouvernement, le Clergé avoit deux forces de fyndics généraux. Les uns avoicnt éré écahlis pour être à Il fuite de la Ct>ur, ~' les autres pour demeurer à Paris. Cette dillinlliou ell morquée dans plufieurs en· droits du procès-verbal de l' atfeniblée de 1567. T. VIII. p. 1871. 1872. 1873. . Nous n'av{>ns rien qui fJffe connoî~re , li le Clergé avoir des fy,,Jics génér1ux avJnt l'atfemblée de Poi!li. en 1561. C'ell le fondement qu'on a de dire qu'ils y ont com'."llencé. T. VIII. p. 187 J· L'affemblée de 1567. conferva dJns leurs fonél:iuns les fyndics généraux oui avoi,nt ùé créés dans l'atfemblée de Poifli, & ceux qui furent cré6s depuis, nonobflant l'op– poJition que l'~vêque de 1'.1eaux voulut Kkkkk http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence