Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

SOLDATS. SORT, ~c. SOUVERAINS. 1614 que l'alfemblée de 1665. lit au Roi Louis XIV. contre un arrêt des grands jours de Clermont. T. XI. p. 4. 5. 6. 7· 8. 9. S 0 L DA T S. L Es loix des Empereurs ont défendu aux foldats l'entrée d1ns les monallcres. La piété de nos Rois la leur pe.mer. Tome IV. p. 81. 82. Sur les foldats oblats. Voyez. OMats. S 0 R T. C 'Eft un principe dans le droit canon , qu'en matiere d'éle[tion aux charges eccléliJftiques, il n'eft pas permis de les donner par fort. T. Il. p. 1748. 1749. ~ ~~======~ S 0 R T 1 LEGE. V oyez M .A. L É Fr c E. ~ ,,·dC~·- ~ S 0 US C R 1 P T 1 0 N S. Voyez F o R M U L .A. 1 RE. ~ :wQ••' ?jQ S 0 U V E R A 1 N S. §. 1. Origine & étendue de leur puijfan– ce, loix des Princes, devoirs & pré– rogat11•es. J. QN reconnoît en France pour maxi- mes coriftantes : 1 °. Que Dieu efl l'auteur de toutepui(f.nce légitime, fuivant la do[trine de S. Paul clairemenr expliquée par S. Chryfo!ltime. 2°. Que Dieu a établi deux puilfances pour le gouvernement des hommes, la fpir!ruelle qu'on appelle ec– cléli•flique, & fa temporelle. Cette di!linc– tion des deux pu11fJnces fe trouve étlblie. non-feulement dJns les <lécrets des conciles & des Papes, & d1ns les rémoignages des faims Peres, mais auffi d1ns les loix des Souverains. Elle tfl contenue dans un 1rrêt célebre, rendu fous le re~ne de Charles . VI. le 14. ao11t 1385. 3°. D.ieu a voulu que la puiff1nce fpirituelie & 11 pui(fdnce tem– porelle f1>ie:1t rn;.ivi:>rtines, ch:\CUllC dans ce qui efl do fon re!fort. C't!l la do[trine des Peres. 4 •. la reliqion de J. C. ne dimi· nue rien dans la pui(fance que Dieu 1 con– fiée aux Souverains. Cette maxime efi cbi– remenc expliquée dans les remonuances II. On diflingue dans les Souverains deuic qualités qui leur donnent des droits diffé– rens, & leur impofent diverfes obligations. La qu1lité de magillrars politiques, & celle de protcéteurs, gardiens & défenfeurs de l'églife & de fes décrets. Les Rois comme magiflrats politiques , font juges fouve– rains de ce qui concerne Je gouvernerr,ent ~emporel des éra.rs . qui leur font confi~s ; ils en font les leg1flateurs & les arbitres fouverains. La qullité de proreCteurs de l'églife dans ces princes , leur impofe l'o– bligation d'ufer de leur autoriré pour fa dé– fenfe & pour l'exécution de fes loix. C'ell le fentiment des Peres & des conciles , & les Souverains eux-mêmes ont reconnu cette obligation; mais cette qualité ne le; établit point lég;flateurs dlns J'églife & ne leur en donne point le gouvernement: s'ils font des ordonnances à ce fujet, elles ne doivent être que pour l'exécutiou de celles de l'é– glife. Cette maxime ell expliquée dans le lixieme concile de Paris, en 829. & &•ns la préface de la pragmatique. T. X. p. 69. 70. 71. 72. T. XI.p. 9. 10. 11. . III. Sur le concours des deux pu!lf.nces. Voyez PuiJTances. IV. L'affemblée du Cler~é de 1700. a cond.1mné le< deux propofitiolis fuivantes fur l'autorité légillative des Princ~s. 'Popu– /us non ptccal, etit.1mji ahfiJue uf/â cuuJd non recz"piat legtm à Principe promulgatiJm•.• Suh– diti poJTunt jujla tri6uta non folvtre. Tom. I. p. 737· V. Nos Rois, difoit M. le Bret, portant la parole trz qualité d'avocat glniral IJU mois de mars 1607. ne font pas tenus pour per– fonnes profanes & purement laïques ; mais ils participent de la condition & de la qua– lité d'eccléliJl1ique, & jouiffent de plulieurs privileges qui font attachés à cet ordre ; p1rce que bien que les pcrfonnes laïques ne f uiffent tenir les charges, ni les offices de églife, ni être pourvus d'aucuns bénéfi– ces, toutefois le Roi efl excepté de cette regle, & efi réputé capable de tenir des pré– bendes aux égliles du royaume. T. XI.p. 41 2. Cette même mJxin:e etl expliquée. T. XI. p. 2043. 2044. VI. Les Souverain• ne font point compris dans le. décrets de< conciles, ou dans les bulles des Pl;>es qui femblent les regarder, lorfqu'i ls n'y font pas défignés par des ter– mes pr<~cis, ni nommés expretîén1enr. Rai– Jons, faits Fî txcmrles qui lrab/iffent cttte vùiié. T. VI. p. 978. & foiv. T. X. p. 458, jufîu'à464. T. XI. p. 552.jufJu'à 560, http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence