Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

14t B A U X. B É N E F l C E S. 141 On les comprend fous le nom commun de bénéfices conlilloriaux. Les autres foAt ap– pellés bénéfices du fecond ordre. T. X. p. 549· 550. IX. A. l'ég1!d des regillres des bat~mes. Voyez Regijlres, §. !. X. Quant aux batêmes de ceux de la re– ligion prétendue dformée. Voyez Prouf– tans, §.VI. n. IV. ~=,====~~~=====~ BAU X. I. [A régale étant ouverte dans un dio- cefe , les colleél:eurs des régales OL\ économes, font-ils obligés d'entretenir les baux faits par l'évêque décédé? Voyez Eco– nômes. II. Dans les églifes qui reçoivent la dif– cipline du concile de Trente, le pouvoir des évêques en ce qui concerne les baux des biens d'églife, a plus d'étendue qu'en France. Voyez Biens d'églifa. n. lV. ~ Q: ~ B É N É F 1 CE S. E T B E N É F l C l E R S. 0 N dillingue dans un cirre eccléliatli– que !'office & le bénéfice. On faic con– liller l'office dans l'obligation d'exercer en un certain lieu , le pouvoir dans le minille– re de J'églife, que le clerc pourvu de ce ci– tre, a reçu dans fon ordination. Le bénéfi– ce conlille dans le temporel , duquel on donne l'adminillration i l'eccléliallique chargé d'acquiccer cet office. Cette dillinc– tion de l'office & du bénéfice, ell en ter– mes forme!s dans les décrets des conciles & des Papes , dont plulieurs font recueillis dans le corps du droit canonique. Les évê– chés & cous les autres cirres ecclélialliques da~s les premiers fiecles de l'églife , n'é– to1ent encore que des offices. !)ans les lie– cles fuivans on a donné l'adminillration de quelque temporel à ceux qui en feroient pourvus ; &· les terres ou revenus qui for– ment ce temporel , ont écé appellés Bé– nifi<ts. T. XI. p. 11. 12. 13· 1100. 1101. J 102. §. 1. Droits du Pape dans la collation des bénéfices de France. . ~omme on reconnoîc dans l'églife des mtntllr~s du premier & du fecond ordre ; on d1lhngue aulli deux fortes de bcénélices. On app~lle. béné~ces du premier ordre, ceux qui doivent ctre remplis par des évê– ques , ou qui renferment quelque préla1urc. I. Ses droirs dans la collation des bénéfices confifloriaux. Voyez hé,1éfices confijloriaux, II. Ses droits dans la collation des bénljice1 non conffloriaux. ,o!' divife en trois chiffes cette erpece de benelices. Il y en a dont le Pape s'eft ré– fervé la difpolicion, à l'cxclulion des hê– ques & des aucres collateurs.. D'autres, dont on_ peut obce!'ir des provilions du Pape, & qui peuvent erre aufli conférés valablement par les collateurs du royaume. On mec dans une troilieme claffe certains bénéfices lef– quels, fuivant les maximes des cours fécu– lieres • ne peuvent être conférés par le Pa– pe, ni autre fupérieur eccléliatliquc. Plu– licu_rs bénéfices, qui font de fondation & pl~me collati<;>n du Rai , ou de quelques fe1gneurs parr1cul1ers , font de cerce quali– té T. X. p. 759. Les canoniftes rapportent à quarre chefs l~s bé~élic~s non .confilloriaux, dont le Pape s ell referve la dtfpolinon. Voyez Rlftrves. III. Provifions & fignatures dt bénéfices obtt– nues en cour de Rome, ou tn la léglllion. Voyez Provifions de cour de Romt. IV. Droit du Papt dt prt'Vtnir les patrons & les collateurs. Voyez Pri'Vention. V. Sts droits dans la difpofition des blnlfices en patronagt. Voyez Patronagt, §. VII. VI. Sts droirs dans la collation des bénljices de Bretagne, & autres pays d'ohédùnce. Vo e { Bretagne. Y z Concordatgermanique. VII. Droit dt dlp~ui!lt des"bénljiciers de Fran– ", prlttndu par lts officiers du Pape. Voyez Dépouille. VIII. Droits & taxes pour pro'Vijions dt hénl– fices & autres expéditions de cour de .Rome. 1- Dans les frais que les fujecs du Roi font obligés de faire , pour obtenil' . du http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence