Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

J 5<;13 SÉPULTURES. 1194 ne les permet qu'avec l'approbation de !"é– vêque ou de l'archidiacre & du curé. T. Ill. pultures faite$ chez les mendians, non feu– lement la quarrieme partie des frais funé– raires , 1nais encore dt omnibus rtliétiJ ad qu.ofcu.nqut ufas Ctftos veL inctrtos. Tom. VI. p. 1450. 1451. 1451. Les monalleres bâtis avant le concile de Trente, & qui quarante ans auparavant, n'ont point pJyé de quarte funétaire, n'en doivent point; & ceux étJblis depuis, doi– vent ladite quJrte funéraire. Il fJut néan– morns en cela garder la cournme , laquelle doit èrre prouvée par titres ou par témoins. c·.n ce que porte un des articles réglés en– tre les curés & les réguliers d"Embrun. T. Ill. P· 471- 47 i. Sur la portion canonique & la quarte fu– néuire qui lui a fuccédé , on a auffi les dé– crets de plufieu1s Papes, d"andens conciles & du concile de Trente. T.W.p. 400. To– me VI. p. 146i. 1463. 1464. VI. L'arrêt du parlement de Paris du 11. mars 1665. porte, que les cloches ne pour– ront être Connées après le décès des paroir– fiens, & autres qui feront enterrés dans les paroiffes, que le curé n'en ait été averti, & n'y ait donné fon conrentement. l'émolu– ment de la Connerie demeurant i b fabri– que. T. III. p. 436. §. V. Rédullion des fépultures. Les évêques, les archidiacres, &c. ont le pouvoir dans le cours de leurs vifites. de réduire les bancs & les fépultures. Voyez l:glifts, §.IX. §.VI. Refus de lafépulture. 1. Le concile de Rheims & celui de Tours, en 1583. déclarent indignes de la fépulture, les hérétiques, les Cchifmatiques, les empoifonneurs, les fimoniaques' les uru– riers & plufieurs autres pécheurs. Le concile de Bourges, en 1584. contient le même ré– glement pour les hérétiques. T.V. p. 1647. 1648. 1650. 1651. U. Suivant !"arr. 1. du réglement d'Hinc– mar , publié en 857. on ne doit point priver de la fépulrure les corps des chrétiens con– damnés à mort, fi ce n'eft qu'ils ne fuffenc fipulchrorum violatorts. T.V. p. 1643. 1644. §. VII. Maufolées, oraifons funcbres. 1. Les maufolées élevées dans les égliCes avec pompe & appareil , ne font permis que pour les Rois & pour les princes. C'ell un des réglemens faits par l"aflemblée de MclllD en 1579. Le concile de Narbonne p. 404. 406. II. Suivant le concile d"Aix, en 1585. & celui de Bordeaux, en 1614. on ne peur faire l'oraifon funebre de perfonne ,fini •pifwpi lictmiJ. T.V. p. 1653. 1656. §. VIII. Exhumation. Voyez Exhumation. §. IX. Sépultures des curés. Voyez Curis. §. XVI. §. X. Sépultures des Protejlans. Voyez Proteftans, §. VI. §. XI Regiflres des fapultures. Voyez Rcgiftres. §.XI l. Peut-on élire ou IZOmmer J. un bénéfice avant l'enterrement du der– nier titulaire ? Par le canon Nul/us , dill. 79. il eft dé– fendu de procéder à l'éleétion de• Papes & des évôques, qu'après l'enterrement du pré– déceffcur; & dans le chapitre 6on4 mtmori,, le Pape calTe I'éleétion d"un archiprêtre faite avant lenterrement du défunt. Quel– ques-uns one inféré de ces chapitres la nul– lité de cette force d"élellions & collations. D'aunes croient que le chapitre 6on4 mtmo– ,;,, étant dans le cas de l"éleétion d'un archiprêtre , faire avant l'enterrement du dernier poffelfeur, & où encore tous les éleéteurs n'avoienc pas écé appellés, cecha– picre ne cire point à conféquence contre les éleétions dans lefquelles il n'y a que la pre– miere raifon à dire, & qu'il conclue encore bien moins contre les collations,& qu'ainfi la défenre d'élire avant l'enterrement, de– rtleure rellreinie à l'éleétion des Papes & des évêques. M. de Catellan rapporte un arrêt du parlement de Touloufe du 18. août 1660. rendu à fon rapport en faveur du pre– mier fen1iment; mais, Celon le même auteur, il foc jugé au contraire en l'an 1665. & au mois de juillet 1670. T. U.p. 1691. éJ fuiv. T. XII. p. 1118. 6· fuiv. C"ell en conformité de ce fecond juge– menr, qu'a été rendu l'arrêt du parlement de Paris du 10. juillet 1~1- concernant l'é– leétion d"une prébende du chapitredeMont• morillon. T. XII. p. IJ77· 1178. http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence