Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

1589 S É P U L TU R ES. 159e1 T. I.pag. 1569. 1570. T. III. p. 407. 408. prelfe & par écrit, avec défenres rous les Les derniers conciles de France ne per- peines _de droit à coutes perfonnes d'y con- mectenr I• !épulture dans l'églife que pour creven1r. . les perfonnes conllituées en dignité ecclé- En conféquence de cette ordonnance, le h•fiique ou féculiere. C'ell la difpofirion parlement révoqua fes auèrés. & le chi– des conciles de Rouen, en 1581.deRheims, pirre fes de libérations; m•is peu de temps de 13ordeaux & de Tours, en 1583. de après, par un changement fub1t dont on ne Bourges. 1584. de Touloufe, en 1590. de fauroit pénérrer la c•ufe, lvl. l'al>br d'Op· Narbonne , en 1609. de Bordeaux. en pede, prévôr d'Aix , •près un difcours in~ 1624. T. III. p. 405. 4o6. T. V. p. 1645. jurieux au prélar, fir délibérer & conclure 1646. 1647. 1648. 1649. 1651. 1654. 1655. qu'on fommeroic~l'archevèque de révo· XIII. Suivant les mêmes conciles, per- quer Con ordonn'ljlcc. L'atlomb!ée du Cler· fonne ne peut s'arroger le droit de fépulru- gé , convoquée en 1748. fe Joignir :i ce pré– re dans l'églife. jure luredùario. C'etl un lar, pour dcmJnder Jultice au Hoi ,& fHif· des arcicles qu'Hincmar fic publier en 857. fattion du ·prévôt & chapirre d'Aix. Arrêt renouvellé par le concile de Tours en 1 5~ J· e!l 1mervenu en conféquence au confeil d' C:. T.V. p. 1643. 1649. tat, le 19. juillet 1748. qui calfe la derniere XIV. Le chœur de l'églife a toujours éré délibérarion du chapirre , ordonne qu'eile réfcrvé pour la fépulture des ecclefio!liques fera rayée & biffée dJ11s le regi!lre, ainli feuls, & pour les patrons & les fondateurs. que le difcoursde M. J'abbéd'Oppede, l'ar- T. I. p. 1570. rêr infcrit en morge, & les ordonnances dè XV. Quelques conciles ont défendu d'en- M. l'évêque exécutées. terrer de nuir. avant ou après le coucher du Les conte!larions ne furent pas entiére· foleil. C'e!l la défenfe du concile d'Aix, en menr rerminées par cec arrêt. li y eue des 1_585. & de celui de T ouloufe , en 1590. plaintes panées à S. M. de ce que le chapi– T. V.p. 1653. 1654. cre, depuis la fignification de l'arrêt, avoit §. UI. Droits refpeaifs des évêques , des chapitres & des curés. 1. Les chapitres, même ceux qui fe di– fent exempts , ne peuvent de leur autoriré & fans la parricipation de l'évêque, don– ner des permi!lions d'enrerrerdes corps dans leur églife carhédrale , de les lever pour être portés en d'autres lieux, mectre des épitaphes , &c. Ainfi jugé por J' urêt du confeil privé du 16. janvier 1644. enrre l'é– vêque d'Amiens & fon chapitre. Tom. VI. p. 375· 378. 1113. f)::7 En 1747. il y eue un arrêt du parle– ment d'Aix, & une délibération du chapitre de cette métropole, portant, que le corps de feu M. de la Tour. premi.r préfident , feroit inhumé dans le chœur de J'églife.En conféquence le chapitre fir la levée du corps , & l'inhumation fut faire dans le chœur. Toue cela fe palfa fans le con fente· ment de M. l'archevêque d'Aix, fans mê· me lui en avoir communiqué. Ce prélat, pour réparer l'arrentat commis conne fon aucoricé , rendit une ordonnance le 10. avril 1747. par laquelle il défendir expref– fément , qu'aucune perfonne la1que, de' quelque condirion qu'elle fûc, mêmequ'•u· cune perfonne eccléfiallique. féculiere ou réguliere, à l'exceprion des dignités & cha– noines de fon églife, fûr inhumée dans le cbœuc de l'églifc • fans fa permilliou ex- permis l'inhum.rion d'un grand nombre de: perfonnes dans l'églife mérropole. Le cha– pirre fourenoir que ces eerfonnes y avoient droit, ou par leur état , ou par des titres parricuhers. L'affaire· fo·c terminée par un réglement fait par S. M. & qui etl conrema dans une Jeure écrite par M. le comte de: S. Florentin, au chapitre d'Aix. Ce régie· ment porte, 1°. que l'arrêt du 19. juillet 1748. fera fidelement exécmé de la part d11 ch•pitre. 1°. Que dans le chœurde l'églife. il ne pudfe, fans la conceffion exprelfe de l'archevêque, précédée. ou fuivie du con· fenre1nent du chapitre , êrie enterré aucu... nes perfonnes, relles qu'elles foient, fi ce n'e!I les archevêques, les dignitaires Ill cha– noines de !Jdire églife. ainfi qu'il etl déci– dé par l'arrêr. 3°. Que dans rour le relie de ladire églife, il ne puilfe, fans la permiffion exprelfe de l'archevêque, êrre rnhumé •U· cunes perfonnes, fi ce n'ell les bénéficiers, chapelains , ecc1éfiafiiques ap~ellés fervi· teurs, & les enians de chœur attuels, arta· chés au fervice de l•dite églife, & les pet· fonnes ilfues des familles , lefquelles pu ti· cres valables, au pu une polfe1lion ancien· ne &''conlhnte, one dans ladite églife un caveau. 4°. Que'conformén,enr à la déèla– rarion rendue cnrre le Clergé féculier, 8c les réguliers de Provence , rouces les fois qu'une perfonne éunr.décédée d•ns le d1f~ tria d'une des p>roilfes de la ville & faux– boutgs d'Aix, devra êrre enterrée dans une églifc • autre què fa paroilfe , le corps r~r& Hhhhh ij http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence

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