Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

1 5 5 ~ S É M I NA I R E S. 1556 F· SIS?· û fo/11. S79· û foiv. 581. 584. 585. paroît conrr~ir~ à .ce fcntiment, en corn- 86 B P renant les femrnaires avec les autres com- 5 . 5 7· . " . III. La difciplrne de l rgl1fe de France munautés , dans les défenfe.s d'en établir n'ell pas conforme. en plutieurs chefs au fans Il permitlion du Roi, conrenue dans réglement du con~ile. de Tren~e. Le go~- les lettres-patent~s ,de Sa Majellé. & fans vernement des fémrnaires des d1ocefes, de- les autres formait tes <JU'clle prefcrit; mais pend de !J prudence des évêques qui leur le parlement de Paris ne l'a enrégillrée donnent des llaruts, ainfi qu'ils l'elliment qu'avec une claufe qui excepte les féminai– plus conv.enable aux lieux & aux perfon- res. La déclaration de décembre 1666. con– nes. On ne leur impofe point l'obligation cernant l'établilfement des maifons reli– de prendre l'avis de deux chanoines de leur gieufes , ell plus favorable à l'établilfc– cathédrale. A l'égard de l'impotition fur les ment des fi-minaires que celle de 1659. bénéfices du diocele pour dotation des fé- Elle les a exceptés du nombre des maifons minaires , elle elt faire par les évêques qui ne peuvent êrte établies qu'avec les for· :avec les fyndics & députés aux bureaux des mali rés qu'elle ptefcrit. Nonobtlant la dif– décimes de leurs diocefes, lefquels fe con- pofition de toutes ces ordonnances, il cil: forment aux lettres - patentes du Roi qui d'ufage d'obtenir des leures-patenres po.ur ont été obtenues pour l'éreétion du fémi- établir des féminaires. Elles font même 11aire, tant pour la fomme qu'on peut im- prefque toujours nécelfaites , fuivant les pofer , que pour la qualité & le revenu des maximes du royaume, pour affurer la voie bénéfices fur lefquels elle doit être impo- qu'on fe propole de prendre pour leur do· fée. T. II. p. 589. 590. ration. T. 11. p. 593· 597· 603. On r~pportt d'autres clufs dt Jjjfértnct• .T. II. p. 915. fi fajv ... lnfrà , §. li. IV. Les oràonnances de nos Rois con· tiennent autli des difpotitions très-expref– fes touchant l'établilfemenr, la dotation & k gouvernement des féminaires. L'art. 24. de l'ordongance de Blois , en– joint aux évêques d'en drelfer & inllituer en leurs diocefes, & avifer de la forme qui femblera la plus propre, Celon la néceOîté & la condition des lieux , & pourvoir à la fondation & doution dïceux. par unions de bénéfices , aRignarions de penlions, ou :autrement.. C'eft la difpofition de l'article premier de l'édit de Me!un , & de l'art. 6. de l'ordonnance de 1619. Ceue dernierc e>rdonnance excepte de Io contribution pour les féminaires, les bénéfices qui n'excedent point tix cents livres. Cerre exception n'ell pas exaéèe:nent fuivie. La déclaration du l 5· décembre 1698. ordonne au Ili l'établif– femenr des féminaires dans les diocefes où il n'y en a point, & des maifons particu– lieres pour l'éducation des jeunes clercs pauvres depuis l'âge de douze ans. Elle permet de pourvoir à la fubfillance des uns & des autres, par union de bénéfices & par toutes autres voies canoniques. T. II. p. 592. 606. V. C'efl une opinion commune qu'il n'ell pas nc'celfaire d'obtenir des lettres-patentes pour l'établilfement d'un féminaire, & que celles qu'on obtient, font plus de précau· tion que de néceRiré, parce que les ordon– nance< qui autorifent ces établilfemens, fiOnt des lettres· patentes pour tous les évê– ci~es du royaume, qui font même plus fo– km11dks.. La. dédaration du 7. juin 1659. §. li. Etabliffement de plujieurs fémi~ naires en France. L'aR'emblée générale de 1625. approuve l'éreftion des colleges ou féminaires des faints exercices , qui avoir été propofée par M. Charles Godefroy , curé de Créte– ville, au diocefe de Coutante.. Tome II. p. 590. 591. A l'égard des autres établilfemens faits en France. Voyez chaque nom de vj/le, Ces. divers établilfemens font tapportés. T. IL p. 608.jufqu'à 734· §. 111. Différentes voies de pourvoir à la dotation des féminaires. 1. Les voies ordinaires de pourvoir à la dotation & à la fubtitlance des féminaires, font, 111. lés fondations & donations. 1°. Lïmpolition fur les biens eccl<'tialliques du diocefe. 3 11 • L'union des bc.\nénces. T. IJ, p. 734· ' II. ()n ne peut faire en France aucune impotirion fur les biens eccléfiallique~ d'un diocefe pour l'établilfement & la fublilhnre d'un féminaire , fans en avoir obtenu la permitlion du Roi. Les lettres· pare~res par lefquelles Sa Majellé perrnet ces 1mpoli– tions déterminent de l'avis & fur la de- , - mande des évêques , la fomme qui pourra êrre levée & le pied fur lequel elle fera impofée, ~ui eft ordinairement Ie,ried des. décimes , & que la rax~ en fera f.11te par I.e bureau établi dans le d1ocefe pour les de· cime<. T. Il. f· 915. Suivanl le 'on,ilc: de Trente , non·- · http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence