Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

BANS DE 133 . 'éb' .. mariage ne fero1c cel r.e q.ue crois 1ours après la troifieme pubhcauon. Tome V. p.652.1123. . . Le concile de Trente ne prercnt point d'intervalle : on a même voulu f•ire une quellion, s'il a eu de~ei~ d~ \'exclure pal' ces termes, trihus cont1au1s 11.1~b1Js fcfl1v1s , lorrque trois )ou'.s de fêre~ fe trouvent de fuite. Le concilen a voulu r<gler autre c~o· fe par ces termes , finon qu'il ~e convient p 3 s qu'il y ait un .rem~ confiderable entre ch~que proclamauon. 1. V. p. 1122. §. V. Difpenfas des bans. I. A qui appartient· il d'accorder ces for– tes de difpenfes 1 Le concile de Trente les réferve à la pru· dence des ordinaires des lieux. Celui de Rouen en 1581. s'y ell conformé. Le con· ci le de Tours en 1583. a fait cette rérerve aux évêques en ter1nes plus exprès. Omni– ous aliis ptrfonis eccltfiajlicis ;, difpenfutio· 1ionum hujufrnodi concedtndarum ftJcuftatt ex~ clufis. Le concile d'Aix en 1585. ordonne aulli qu'elle~ ne pourront êcr= accordées , nifi dt proprii tpifaopi eonfènfa. Avant ces conciles , l'affemblée de Melun en 1579. avait fait un réglement femblable. Torn. V. p. 1123. Le chapitre de Saint-Aignan d'Orléans s'étant ingéré dé donner des dirpenfes de bans de mariage , fous prétexte d'exemp– tion, il en fut débouté par arrêt du 4. juin 167_4· T. VI. p. 572 595. 601. 606. 607. · Cependant. dans I'ufage ordinaire, ceux qui fe prétendent exempts de la jurifdic– uon des évêques , & qui font en poffetllon d'exercer la jurifdiétion comme épifcopale dans un territoire, accordent ces difpenfes. Ils y ont été maintenus par plulieurs arrêts. T. V.p.1123. 1124. II. Peuc on accorder la difpenfe de tous les bans 1 Le concile de Trente biffe générale– ment à la prudence des ordinaires la fa. cuité de difpenfer de ces publications fans dillinélion : ainli que l'affemblée de Me– lun en 1579· le concile de Rouen en 1581. celui do Rheims en 1583. &c. Tome V. page 11 24. L'art. "fS. de l'ordonnance de Blois ne paroîc pas li général. Il porte qu'on ne pourra obtenir difpenfe des bans , linon aprè< la prcmiere proclama ci un faite. T. 5. p•g• 736. 1124. Le concile de Tours en 1583. p'<oÎt aulli foj)j)Ofer que les évêques ne doivent dif– peafer que de deux proclamations. T. V. P•Ç< 669. II 24. M A R 1 A. (:; E. r34 L'affemblée de 1605. s'y e!l conformée dans l'art. 9. du réglement pour les officia– lités , fans qu'on puiffe difpenjèr ducun d< la puh/ication dtJ trois hans. Tome, V. page 1116. Le concile de Narbonne en 1551. a limité ce pouvoir des évêques 3 la dir– penfe d'une feule publication. Tome V. page 652. Un grand nombre d'arrêts ont déclaré abufives les difpenfes des trois bans. Il y en a même qui ont ét~ rendus avant l'or~ donnance de Bloi~. Févrec en rapporte deux, dont le premier cil du 1. mai 1572. & l'autre du 18. janvier 1'579· Tome V. page 112+ Dans I'ufage préfent , on n'a pas ellimé que les auteurs de ces réglemens ayentvou– lu généralement & en tous cas, fan~ allCU· ne exception , interdire la conceffion de la difpenre des trois bans. Le Roi a autorifé la pratique par plulieurs arrêts de fon con– feil d'état; favoir, par arrêt du 16. décem· bre 1698. par celui du 19. reptembre 1705. par celui du 30. novembre 1700. Tom. V. page 1124. 1125. §. Vl. Infinuation & .contrôle des dif– penfes & publications de bans. I. L'édit de création des greffiers des in• linuJtions eccléfiaftiques du mois de dé– c=mbre 1691. porte que les difpenfes de la publication d'un ou deux bans de mari•ge foient inlinuées dans le mois de leur date, i peine de nullité , de même que les dif– penfes de mariage, & les fentences de fui· mi nation; fans quoi les r•rties ne pourront s'en fervir en jullice. T.V. p. 768. II. Par la déclaration du 16. février 1692. Sa Majellé ordonne que les difpen– fes de mariage & les publications de bans, ou les difpenfes qui en auront été obtenues, enfemble l'inlinuation defdites difpenfes foient énoncées dans les ~éles de célébra• tion de mariage • lorfqu'ils feront enrégif– trés par les curés ou vicaires : leur drfencl de mettre lerdirs aéles de célc'bration fur leurs regill:res , fi Ierditcs dirpenfes ne fontïnlinuées. T. V. p. 770. III. Au mois de feprembre 1697. S2 11ajefté établit dans tous les diocefes du royaume des conrrbleurs des bans de mariage , & ordonna que les difpenfes , même des publications de bans, feroient conrrblées. M. le cardinal de No1illes, ayant repréfenré qu'il fe trouve des occa– lions dans lefquelles il ell impor:.1nr poll'r l'honneur '4es familks & l'état des per· formes • qu'è la célébration des mariJses l ij http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence