Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

1415 R É G A L I!. l!IG IV. Les '?rdonnances de nos Rois con· cernant _la re.~ale font rapportées. Tom. XI· Je droit de régale dont nos Rois étaient e_n polîel'.io~ dans l"églire de Raui;n,, & ,rne le Roi Charles V. d admettre 1 arcneveque <le Narbonne, transféré à l'archevêché de Rouen, à lui faire par procureur, l'hom– mage-lige & fidé_lité, ou de donner un long <lélai pour y venir e~ perfonne , & cepen– dant de ne poim urer de la régale, fans que cette grace puilîe être cirée à conréquence contre le droit de régale. T. XI. pag. 237. 238. Autres bulles des Papesqu'on peut regar– <ler comme favorables au droit de régale. T. XI. p. 2 39. III. Plufieurs délibérations desalîemblées du Clergé de France. Les commilî•ires nommés par les pré– lats alîemblés à Paris, en 1681. pour exa– miner la mariere de la régale, en one parlé amplement dans le rapport qu'ils ont fair i cette alîemblée; lvl. le Tellier, archevê– que de Rheims, portant la parole. Ils en prouvent l'antiquité, & alîurenr qu'elle ell approuvée des Papes Alexandre III. Inno– cent III. Clément IV. Grégoire X. Grégoi– re XI. & du recond concile de Lyon. Ce dircours contient plufieurs autres chores rur ce Cujet. Extrait du rapport, T. XI. p. 185. jufqu'a 192. La célebre alîemblée de 1682. s'en ell expliquée favorablement , non reulement fur le droit de régale en géneral , mais aulli fur fon extenfion à toutes les églifes du royaume , conformément à la déclaration du 10. février 167;. dans l'aéle de Con con– fenrement i cerre exrenfion , donné rn tant q_•• btfainferoit, le 3. février 1682. & dans fa lettre écrite à ce fujet le même jour, 3.. février 1682. à I.nnocent ·x1. Cette lettre ell rapportée en latin & en fran~ois. Lettre de la même alîemblée aux prélats du royau– me, pour leur adrelîer des formules diffé· rentes, drelîées en conféquence de l'édit de janvier 1681. touchant l'ufage de la régale. Pro dtcanaribus aliifqu< be.ieficiis quibus an– nexa ejl cura an11narum.... pro arch.:diaconuti– hus aliiftu• ben<ficiis quorum poffej{oribus a/iqua jurifdillio & funétio fpiritua/i, & ec– dtjiajlica incumhir .... pro c,inonic11;ihus feu p_r.thtndis 1heo!vgalihus nuncuparis ... , pro fŒ– nitentiariis. ()11 y joint une formule d"un aéle de refus. T. XI. p. 192.jufiu'a 230. On peur •iourer le dir<ours fair rur la ré– gale par I' é\•éque de Lodeve dJns l'alîemblée de 1655. en prérence "du cardin•l i'vhz.arin. Ce dircours. combat le droit & l'univcrfa– tité de la ré~ale .... Autre mémoire contre l'univerfalitede la régale, par M. de Marca, fuivant qu'il en avoit été prié pas l'alîem– bléc de 1655, T. XI .. p. 39_o.jufîu';, 4o8. p. 239.1ufqua310. V. Les anciens arrêts qui onr réglé les fr~1irs ~onr le Roi jo~ilToit dans les évêchés ou 11 etott en polîeRion de la régale. La )urifprudence de notre fiecle dans I'é· tendue de la régale, ne differe pas feule– ment de celle des fiecles précédens , en cc qu'on y a alîuietti un grand nombre d'évê– chés où elle n'était pas h;iblie ; mais aulli fur la maniere de l'exercer dans les diocefes 9ui .rcc_onnoilîoient ce droir. Le R oi n'y JoU1IT01t pas de tous les fruits généralement qui compofoient les revenus de ces évêchés & même fur cela l'urage de ces diocefe; étoit différent. Certains fruits tomboienc en régale dans un diocefe ·fujet à la régale que le Roi ne prétendait pas dans un aurre'. Cette variété ell expliquée dans plufieurs anciens arrêts, par lefquels il paraît qu'à. ce! égard les droits du Roi étaient réglés par la polîellion. On les rapporte Tom. XI. p. 310.jufqu'à 322. VI. Les arrêts qui Ce trouvent dans les éditions précédente~ des mémoires. lis font rapportés. T.Xl.p. 312.jufqu'a409. VII. Les arrêts concernant la régale uni– verCelle, comre leCquels le Clergé a fait diverCes remontrances. On lu rapporte, To· me XI. p. 409. iufqu'à 512. VIII. Maximes touchant la régale établies par M. le Bret , avocat général , par ~!.Jé­ rôme Bignon dans un plaidover prononcé le 14. février 1638. & depuis ces magiJlrars,. par les ordonnances de nos Rois & par la 1uriCprudence des arrêts. Ellts font rappor– tées. T. Xt p. 512.jufqu'à 524. §.Il. Ce que c'cjl que régale. Son origi– ne ,Jes fondemens ,fan antiquité. I. On a donné plufieurs lignifications dif– férentes au mot Rigaft, ou terme latin Re– ga/ia. li lignifie géneralemenr dans quelques. auteurs, les droits rem.,orels qui appartien– nent au Roi. Pendant plufieurs fiecles. cc· nom a été donné patricDliérement aux gran– des terres & Ceigneuries que les églirestien– nent de la l1béraiiré des princes chrétiens. ()n peut voir dans leglolfatre de Du.Cange for le rerme li/gale & Rtgalia, plufieurs au- tres interpréta<ions. T. XI. P· 177. , Dans l'ufage prére.ir , on ~nrcnd par re– gale, le droit du Roi _de JOlllr des rey~nus des évrcliés vacans qui font da~s fes e~.ts, & de difpofer des. bénéfices q~1 en depen· dent, n'ayant porn~ c.harge ,d amcs •. pen– dant que Je nouvel eveque.n a pas pns pof• http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence