Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

1381 QUESTION. 1381 m~m~m~~m~~m;m~m Q ~t''. a ···~-H( QU A R T E. FUNERAIRE. Voyez Slpulturts, §. IV."· V. ~ 0 ~ QUE ST 1 0 N. 1. E St-il permis au juge d'églife decon· damner :1 la queftion ou torture , & ji ccc ufage e!l ancien 1 Les canoniftes ne conviennent pas fur le temps dans lequel l'ufage a été introduit dansl'églife, de condamner à la quellionles clercs accufés de crime, &: nous n'avons rien de précis pour le déterminer : il y en a qui one avar.cé que ccne difcipline écoic praciquéed2s les premiers liecles. Entr'aucres témoignages ils le fondent fur la 160. le11re de faine Aug~llin. Il ell pourtant vrai que cene leccre ne prouve pas directement que dans le cinquieme liecle , les fupérieurs ec· clélialliques fuffcncaucorifés à faire donner la queftion aux eccléliaftiques criminels. Il écoic même défendu aux prêtres& aux diJcres .de fe trouver dans le lieu où elleécoic donnée. C'eft la difpofition du vingt·troilieme ca· non du concile d'Auxerre , en 578. On peur ajouter que c'ell une opinion commune qu'en ce ccmps· l.i dans les cours féculieres même, on ne donnoicpoint la quellinn aux eccléli1fiiqucs criminels, lorfqu'ils n' écoier.c poinc accufés du crime de leze-m1jellé, & qu'ils jouilfoicnt à cet égar<I d'un privilege que les loix d<lnnoienc aux perfonnes conf· rituécs en quelque dignité , aux officiers de guerre & même aux fold>ts. L'ufagede donner la qudlion, ou d'infliger des peines capitales dans les oAicialicés aux clercs, éraie encore inconnu dans l'Eglife de France dans l'onziemc liecle. Jllufieurs Cl· nonilles one écrit que cecre difciplino avoir écé introduire fous Alexandre III. qui a vécu peu de cemps après. Il l'ordonne à deux commiffaires apolloliques contre un homme qui nioic un dépôc. Les canonil!es obfer· vent fur un décret de Clément III. élevé au pontifica: vers ia fin J11 Liouzicrne ficde, qu'un clerc écanc condamné à la rorcure • elle doic lui êcre donnée par un clerc , &: que li !'official fe fervoit d'un laïque pour exécucer ce jugement , ce laïque & le juge encourroienc l'excommunicacion. Quelques auceursonc avancé que cetufa· ge éroic établi dans les officialités du royau= me dans le quatorzieme fiecle , fondés fut l'autorité de Jean le Coq , qui écrit qu'un clerc d'Orléans foc de fon cemµs ap~liqué· à la queftion , dans I' officialicé de 1 aris : mais on peut doucer fi ce clerc y a écé con· damné par le juge d'églife. On cil plus fon· dé à dire que ce clerc fur appliqué à la quef· cion , en exécution de l'arrêt donc µarlc l'auceur. Chopin infinue affez clairement la même obfervocion ; & la plus ancienne preuve qu'il donne lui-même de cec uîage. ell un arrêc du parlement de Paris , rendu en 1568. contre un clerc accufé de vol , &: pu lequel il fut dit n'y avoir abus dans la fencence de l'oAicial de Soilfons , qui con· damnoic l'appd!Jnc i Il quellion. llrodeau cire un arrêt de la même cour rendu à l'oc· cafion d'une fentence del'oAiciald'Amicns, qui avoir ordonné qu'un prêtre accufé de fimonie , feroic appliqué à la quellion ex· craordinaire. Le meme auceur ajoute , que depuis il a été jugé par plufieurs arrêts que les juges d'églife peuvent condamner à la quellion , & qu'il a vu dans la chapelle de l'oAicia!icé de Paris les boucles & les an· neaux de fer dont on fe fervoic. T. VII.pag, 1264. j"f/,(à 1272. II. Quelle qu'ait écé à cet égud , & d•ns les diflérens fiecles , 13 difcipline de l'E· glife de France , il cil conllaoc que cet ufage a éré entièrement abrogé. SuivJnt l'ordonnance criminelle de 1670. cirre 19. S'il y a preut,,'t conjidérahlc conc1e l'ac– cvjè a"un. crinre qJli mérite peint de nzort , lJ qu.i fait cor:jl:Jnt , tous jugeJ pourront ordonr.er qu'il fera appliqui à la quef: tÎon , au '"; que la pre4'Vt nt fait pas faf– fifante. Cerce loi jointe à l'ufage for l'é· tendue que l'on a donnée aux cas µrivilé· giés, exclue les juges d'églife du pouvoir de condamner à IJ quellion. T. VII. pag. 1272. 1273. Ill. L~s galeres (onr·elles un moindre fupplke que fa quel\ion' Voye:z. G~i<ru, . S1s1 ij http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence