Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

1• 33 5 PROMOTElJRS. ~RONES. PR<?TESTANS. 1336 dei;:i & de deli la Loire, & prendre un fa1,t leds fod~~10 6 n~ de cette charge. Il y a d~s promoteurs & un des fecrétai,res, e~tre meme es, 11po 111ons comraires dans quel– l"s députés des prov111cos de d~ç~ la Loire i ques proces verbaux. T. VIII. p. 571 571 & l'aune promoteur & le rccrct~ire, e~tre IV.. ~es ~élibérations des atfem.blée~ ]es députés des provinces de d~.b 1.a Loire. pour l etJbliŒement de ces officiers ex– C<t ancien ufage ell bien cxp.iqu~ dans le pliquent leurs fonltions. T. VIII. p. 5 6 3 •. prncès verbal de 13 cha'."~re ec~ldiallique 571. des é<Jts de 161+ Ce n e.l pas l ufage des S_ur. la ma~iere dont les promoteurs font ~lfemblc'es. tenues depuis plus d'un fiecle, obli~es d~ faire leuts propofitions i la corn· de nurquer cetre dillinltion desprovi11Ces, pJgnie, l affemblée de 1615. délibération d1ns J'éle{lion de leurs promoteurs & de prife par provinces, ordonna qu'Jprèsavoir Jeurs fecrétaires.11 cil vrai cependant qu'dle commencé debout & découveris , ils. ell gudte dans la plupart des aŒemblées , continueront affis & couverts. T. VIU. parce que c'eil une cournme d'élire un des p. 57 i. 573. anciens agens pour promoreur , & l'autre V. A l'éga_rd des grat.ifications qui leur pour recrétaire j & il an ive rauvent qu'un font accordees. les anCiennes atfemblées de ces agens elt député des provinces de faiio:eM donner une certaine romme à leurs deç.l, & l'aune de celles de delà la Loire.. fecréroires • pot:r les copies des procès T. VIU. p. 566. 567. 568. verbaux qui étoient dillribuées aux pro- II. C'ell une courume d'élire un des an- vinces. Il en cll pJrlé dans les procès ver– cions •gens pour promoteur, & l'autre pour bal de !'.dlemblée de ~1e:un; mais il ne fecrétaire; nuis cet ufage n'établit point plîoÎt pas que cene affemblée ait réglé pour eux un droit; il dépend entiérement quelque romme pour la peine de res pro– des affemblées de s'y cor.former , ou de moteurs & fecréraires. Plufieurs affemblées faire choix d'autres députés. Cetre libené depuis,dans l'état des frais communsqu'el– <les affe:nblées a été remarquée dans plu- les ont dreffé , leur onr aOigné une Comme; 1ieurs procès-verbaux. T. VIII. p. 567. 568. pour leurs peines, plus ou moins confidé- 569. 2386. 1387. rable. Dans l'affemblée de 1670. ~!.le pré· L'affemblée de 1605. paroît avoir exclu fident fit obfer\•er que la coutume éroit de les agens des charges de promoreur & de donner trois mille livres pour une chapelle• fecrétoire; mais il eft vrairemblable que aux agens, que Sa ~1ajellé nommoir à l'é– cene exclufion ne doit être enren,lue que piicopat. Cene coutume a éré fuivie fans des agens, qui font aétuellement dans les inrerruption depuiscene affemblée. Le pro– fonélions de l'agence , & non point de cès verbal de celle de 1675. en contient ceux qui ront hors de chorge. On pcm auffi une difpofitiontrès-préciîe. T. VIU.p. 573 •. expliquer le réglement de r.cne affembl{e, & fuiv, du droit que les agens auraient pu préren– dre d'i'rro promoteurs ou recrétaircs. C'cll en ce rens que la chambre des étais de 1614. l'a pris. T. VIII. p. 569. 570. 1386. 1387. Quoique ce ne !oit pas l'uîage de nom– mer les agens q"i font dars l'exercice de ]'agenre • promoteurs & recrétaires de l'a[· femblée dJns laquelle i:s ront reçus , ce– pendant fi durant leur agence on convoque des affemblées exrraordina!res , les agens alluelle1r.cnt en charge en [ont or,linaire– ment les promoteurs & les recré,,ires. On l'a ainfi protiqué dlns plulieurs atfemblées. T. VIII. I'· 570. 571. Il y a des exemples de quelques agens. • tant d.rns les affemblées tenues ovant 1605. que Jepuis, qui n'ont pas été choifis pour remplir ces places. T. VIII. p. 2387. 2388. III. On a proporé une autre quetlion, favoir. fi les alTemblées nomment des dé· purés du premier ordre pour être promo– teurs? QuelqL1es é\•êques nommés ont éré élus pour cet emploi: mais il ne puoîr pas q~'ils _fulfent fa,I~S dans Je temps qu'ils ont ~==="!!!:'"Q!!!!!!"""=====!fflj' PRON E S. I. c Hofes profanes ne doivent y être pu" b!iées. Voyez. Puhli<arions. II. Sur les prônes. Voyez. Cures, §. XIV. ~======~·r.11~=====~. P R 0 T E S T A N S. §. 1. Conduite d:i Clergé de France , & n1oye11s employés JOUr ramener les protejlans à l' égfij(. C 'Ell [ur· tout dans les affemblées géné7 raies de 1681.&de 1685.<;ueleC!er_ge de France s'e!l anaché :i cetre œuvre. Ce qui s'ell paffé alors , & l~s a{les, t11res & pieces relatifs à cerre alfaue, font rappor~ · tés. T. J. F• 1.jufeu'à ~ii•. http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence