Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

·r;.93 PRIEURÉS. PRIMATIE. PRINCES, &t. religieux de cetre abbaye l'impétra par dé– volu< , fondé fur le dt'tàur d'age. Par arrêt du 15. décembre 1639. rendu fur les con– clufions de M. Bignon, le religieux dévo– lu<aire fur maintenu en polfefiion du prieuré contentieux.... Autre arrêt du parlement de Paris , du 28. août 1676. dans la caufe du prieuré de fa1nt Martin-lès· Bourges, qui a confirmé les mêmes maximes fuivies au parlement , fur l'âge de quatorze ans re– quis pour être pourvu d'un bénéfice en commende; mais, dans cene caufe, il s'a– gilfoit particuliérement de décider fi le pourvu en commende , devoit avoir qua– rorze ans accomplis lors des provifions, ou s'il fullifoit d'avoir quatorze ans commen– cés. 11 fut jugé que les quatorze ans de– voienr être accomplis. T. XII. p. 976. 977· 980. & faiv. p. 985. 986. III. Lorfqu'il s·agir de prieurés féculari· fés, un clerc féculier peur en être pourvu au-detfous de l"âge de quatorze ans. Il n'y a plus les mêmes raifons qui ont fait éta– blir la jurifprudence du parlement, par rapport à l'âge requis pour potféder des prieurés réguliers en commende. C'etl à quoi l'on peur appliouer un arrêt rendu au fujer du prieuré de faint Sulpice, le 3. juil– let 1634. par lequel arrêt un jeune clerc â~é d·o_nz._e ans,_fu< maintenu dans. le prieu– re. Mais 11 ell a obferver que ce Jugement a été rendu fur des confidérations partiru– lieres, & ne peur être tiré à conféquence, la cour ayant prononcé en ces termes ( dt 1raa.) T. XII. P· 977· 978 979· IV. La difcipline du concile de Trente eft encore plus févere que la jurifprudence du parlemenr. Ce concile, J•Jf. 23. cap. 6. de r.f. demande au moins l'âge de quatorze ans , pour être pourvu de bénéfices, de quelque nature qu'ils foienr. T. XII. p. 977. §. Il. Autres articles. ]. Tous les prieurés pour lefquels on obtient des bulles, font taxés en la cham– bre apoll.ilique à vin gr· quarre li orins d'or. T. X. p. 654. II. Le concile de Bordeaux, en 1624. ordonne aux évêques de vifitcr tous les ans les prieurés firnples , féculiers, ou régu– liers, & les JUtorife à f.1ire tous les régle– mcns néccff.1ire<. T. IV. p . . 17. III. Quels prieurés fonc affujettis à une place d'obl,r, ou à l'équiv•lcm régi~ pour cerce place' Voyei. ù5lats. IV. Sur le droit de rég de , p•r r>pp<>rt aux pr;eur~s cures & aux prieurtlli conven· tuc's. Voyez. R/galc, §.VI. n. 1. Il. V. Sur les prieurés régulie1s. Voyci. Dé– .né;'ice.s rl1utiers, VI. Sur les commendes des prieurés & fur les prieurs commendataires. Voyei. Commtndts, P 1 MA T 1 E. J.GRégoire XV. par fa bulle d'éreél:ion de l'églifc de Paris en métropole , la foumet, ainfi que l'églife de Sens, à !OL primatie de Lyon. T. JI. p. 47. II. Par le concordat palfé pour l'éreél:ion de l'archevêché d'Albi. les droits de juriC– diél:ion de primatie demeurent aux arche· Têques de Bourges; & en cas de vacance du fiege de Bourges , au chapitre de la– dite églife fur !"archevêché d'Albi & fur lrs églifes de Callres , de Vabres , de Mende , de Rodez & de Cahors. T. II. pog. 83. P R 1 N CE S. I. A L'égard des Princes Couverains. Voy. Souvtr~in,s. II. Sur le mariage des Princes du Sang. V oyez Mariage, §. XV. n. VI. III. Les aumôniers & autres officiers des Princes du Sang, qui font chanoines, fonc– ils tenus préfens à leurs églifes? Voyeli Chanoines priviligiés , §. VI. P R 1 N C 1 P A U X. 1. pAr arrêt du parlement de Paris , du 11. janvier 1562. cette cour reçoit le procureur général appell.inr comme d'a– bus de l'exécution des provifions en cour de Rome , ohtem1es pour la principaliré du college de Bourgo~ne , à Puis , fur le refus des collarcun. T. I. p. 929. '1 fuiv, Il. Les princiralités de rolicge qui dé– pendent de !'é"êque, vaquent· e:les e11 ré· gJle? Voyez Régale, §. VI. n. V. III. Pcmpliflent·e!les les gradués? Voyez Co. <gts • §. VI. IV. S1ir lrs qualités , devoirs & privile· ges ries prinrip3UJ. Voyez Co/ltgts. V. les principaux accu(és de crimes j par qui font ils jugés 1 Voyez. c~lleces, §.IV. • http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence