Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

12 6 3 P R É V E N T l 0 N. . 12 6 4 IV. L'uf;ige de Il préventi~~ ~· ell: pas . Cette regle n'e~ pas rans exception, &: fort ancien. Il ell contlant qu 11 et'!lt 1n- il Y 0 a be,aucoup d obfervltions à faire. connu dlns le temps du Ille. concile de 1 · C ell d'abord une opinion coinmu– Latran, en 1179. fous Alexandre I~I. Ce ne, que la collation de l'ordinaire doit être co,,cile, canon VIII. donne; lix m?IS a.ux f~r le même ge?re de v_acance que celle du co:!Jteurs, afin qu~ leur cho!x ne fo1t point 1 are , afin quelle foie un moyen infail– l:'récipité. IJ y a lieu de. prefumc;r que l~s lible contre la prévention. Si elle étoit fur Papes ayant d'abot~ ufe d~ droit de pre: un aurr~ genre de v~cance, l'application de vention fur les bénefices qui avoient vaque la maxime, cvl!atro ordinarii ttiam nul/a in curiJ, fans aucune réfilhnce de la parc &c. ne feroic pas li certaine. Torne x'. des ordinaires, ils ont étendu peu à peu p. 819. Bio. Jeurs prétentions fur les autres bénéfices . 1~ ~-1 V .a deux f~rtes de collations qu' 011 déP.endans des collateurs, ou patrons· ec- d1t oramairemenc et1e nulles : les unes le clelialliques , jufqu'ou temps du concor- font en e~et, les autres ne le font P'S en– dat, p.ir lequel Léon X. attribue expreffé- core, mais peuvent le devenir. La maxime ment ce droit au faine liege. T. X. p. 858. comprend-elle ces deux fortes de nullités? 859. Selon quelques auteurs , les collations V. Les préventions de Rome ont fait de de l'ordinaire, qui font nulles en effet , ne grands progrès dans le dernier liecle, & à peu1•cnt empêcher la prr1·ention ; ces col– la fin du précédent. Ce droit-ell beaucoup !arions ne font point un titre , .& la prc'fé– plus étendu qu'il ne l'éroit vers le milieu.du rence n'ell qu'entre deux titres qui p:uvent XVe. liecle. T. X. p. 887. 888. 889. 890. fublill:er ft'parémem. li eft vrli que cette raifon ell regardée comme le véritable fon- p VI. La prévention. n'eft point regar- demenc de nos urJges : mais il y a des cas àée en FrJnce comme favorable. Elle Y ell qui femblcnc établir des exceptions, & fimplement tolérée. Elle eU contrdire à l'or· dans lefquels certaines provilions, qui font _dre éubli par le concile de Larran dans la en effet nulles, cmµêchem IJ prévention , difpofition des bénéfices. Elle a été intro- lorfqu'dles peuvent être conlidérées corn· du ire depuis le XIIIe.. liecle à la faveur des me un titre coloré. Il peut y avoir de la fchifme~. L'ufage en a été abrogé, oµ fuC- c\;fficulré feulement, li les collatioos, dont pendu par J'établ1ffement de la pragmari- la nullité ell: évidente, & qui ne pe111·ent que. 11.s"ell introduit de nouveau depuis le être un titre coloré, empêchent l'effet de conconbr. Les cours féculieres ont tou- la prévention. jours été portées à failir les occafions d'y Nos auteurs Cemblent convenir qu'une mettre des rellritèions pour rétablir le droit collation évidemment nulle par le défaut de des ordinaires. Les plus célebres canonif- pouvoir dans le collateur, n'empêche point tes ont Courenu que cette cfpece de réfcrve la prévention, li ce défaut de pouvoir cil ell odieufe; & qu'on doit, autant qu'il fe conllanr. C'ell aufli une opinion commune peur, étendre le droit des collateurs ,.à fon qu'une collation évidemment nulle plt le préjudice. Rapp. 173 5. p. 121. 117. 118. Vo· défaut des qualités néceffaires dans le pour– yez le §. fuiv. Voyez. aulli Indults txtraor· vu, n'ell: point un ob!bcle à la prévention. tiinaires. , li y en a né1nmoin5 qui elliment qu'à l'é– §.Il. Avec quelles rejlriaions le droit de prJvention ejl obji:rvé en Fr,1nce l Il y a plufieurs cas dans leCquels on 11'a pas d'égard en France aux pro\·ifions obte– nues en cour de Horne par prévention fur · les collateurs ordinaires. On peut les ré– duire i liK principaux. T. X. p. 818. p R E :\! l E Il. C A S. Quoique la collation de l'ordinaire foie nulle, elle empêche l'effet des ~rovilions obtenues depuis en cour de Rome ,qui font ~11rérieures à la collation légitime du même bénéfice. Cet ufage el\ fi confbnt, qu'on en a fJit une maxime. CollatiOJ ordinarii 1 ,riam nu/la, impedit pr,vemionem PQp&. T. X. p. 818. 819. gard des nullités qui viennent de la part du poun•u, il faut obferver s'il manque des capacités communes de recevoir des béné– fices, comme s'il n'ell point ronfuré : oll s'il a ces ca•Jlcités, mais d'autres obllJcles l'empêchen; d'en ufer ; par exemple, sïl cft décrété de prife de corps, & sïl cil ex– con1m11nié, &c. Lorfque le vice &_ la nullité ,en dans le titre , pluliet.:rs fout1e11nent qu 11 ne peu~ empêcher la prévention, i:iarce que ce qui etl nul, ne peut produite _aucun effer. !vt. Talon a parlé dJns ces principes, P'!r tJnt la parole, en 1652. C'ell u~e JUii • prudence établie , qu'u~e p~ovifio~ de l'ordinaire qui dl: nulle m1rmre_que– ment • ne peut empêche~ la préve_nr,1on : mais il peut aulli y avoir des nullncs 1: http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence