Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties
PRÉS É AN C E. §. X. Préféance dans l'églifa, ~ntre les marguilliers , les admznifl:a– teurs de confrairies , les ojficzcrs de jujlice , /es avocats , procu- '·c reurs , u . Voyez Confrairies, §.IV. n. VU. Fa/Jri– ques, §. Il. §. III. §· XI. Préféance & rang dans les proceJ!ions , Te Deu1n & autres céremonies , entre les officiers des corps-de-villes , des préjidiaux , bai/,/,1ges , &c. L'article 13. de la déclaration du dix– neuf août 1702. porte , qu'aux Te Deum, .proceffions générJles & particulieres, & à routes autres cérémonies publiques ' les maires & leurs lieutenans à la tête des au– tres officiers des corps· de-villes, marche– ront à la gauche des officiers des préfirliaux, bailliages & autres jullices royales des mê– mes villes, un à un , figurant avec lerdirs otnciers' & re croifant les uns les autres dans les défilés , enrorre que le dernier of– ficier des corps· de-villes croire le dernier officier derdits lieges. L'arrêt du conreil d'ét•t , du 7. août 1703. a été rendu con– formément à cette déclaration dans la cau– ft: des officiers du_prrfidial du Mans & des officiers de ville. T.V. p. 1455. 1456. §. XII. Préféance entre les officiers de c<>urs Jouverain.es. Par arrêt du conreil , du 8. novembre 1596. il a été ordonné aue les olliciers de la chambre des compres de Normandie précé-dtroitnr .t t1nt en corps~ qu'e11 plrti· culicr, les olhcitrs de la cour des aides de NormaPdie..... Autre arrêt dudit conreil, du 18. aPtÎt 1580. pH lequel il eil réglé qu'ès proceffions & alfemblées générales& particulierts, !e rég!e1nent qui s'obfer\'C entre les cours de parlement & cle la chanl– bre des comptes de Paris, rera ruivi & garde entre les cours de parlement & chJm– lires des com;>tes de Ilreugne.....Même ré– glement po11é plT l'arrêt du confril du 2_3 .. aoûr 1608. pour les officiers des c~urs de parlement, c~bres des comptes & co1Hs des aides de-,'rovence, Tome V. F.'16'.· 1403_. P R É S 1 D E N S. ~===========·~·~···~~~~))~'·==========~ P R É S I D EN S. Des alfen1blées générales du Clergé. §. 1. Leur choix & nomination. 1. L Es alTemblées prennent leurs préfi- dens du nombre des dépur~s du pre· mier ordre. Au forplus , elles fe font con– fervé la liberté de choifir dans le premier· ordre, fans égard à l'ancienneté du Caere,_ ni aux dillinltions que plufieurs archevê· ques prétendent être attachées à leurs fie– ges. On a nommé plufieurs fois pour préfi– dens des archevêques moins anciens , pré– férablement à des plus anciens qui éroienr dépurés. On a aulli très-rouvent préféré des . archevêques qui reconnoilTent un primat .. à ceux qui font fournis immédiatement au S. Siege. Il y a même des exemples , que les alfemblées ont préféré des archevêques qui reconnoilfoient un primat, quoiqu'ils ne fuffent pls les plus anciens: & ce qui ell encore plus 3 remarquer pour la liberté des alfemblées, elles ont cho1fi des évêques pour préfider , quoiqu'il y eût dans ces ar– femblées plufieurs archevêques. Tom. VW, p. 181 .. 182. 183. 184. 185. II. D'où il ruit que n·y ayant qu'un ar– chevèque entre tous ks prélats qui font dé– purés, il n'ell point en droit par fa dignité· de préfider. C"tll à l"alfemblée à l'élire, fi· elle le juge à propos. Sur quoi fondé cet· ufage 1 La quellion re prérer.ra dans l"alfem– blée de 1 582. & dans celle de 1586. T. VIII. p. 188. 189. 190. III. L'archevêque préfident n'étampas le pius ancien en facre des archevêques qui font dans r a!Temb-lée. doit cependal'! figner le premier les alles qui ront lignés de toute l'.11Temblée. Cert~ 0uellion fi:t agiri-e & air.li décidée dans l'affembiée d" 163 5. entre l'archevêque de Bordeaux , prélide~r, & l'archevêque de Touloufe plus ancien en facre. T. VIII. p. 190. 191. 192. 19}· . IV. Quoique ce foir une 1egle et.~bl!e, que la préfidence n'ell point. a!tJC~<e a la dignité dts fieges, ni à l'ancienr.ete du fa~ cre diver(es contefl:trior.lï . (c (c>nt mues a. ce fujet dar.s pfufieurs alfen.biée<. li Yen eut une dans l'alfen;b:<'e d< f- lelun, en 1 579· entre les archevêques d< Lyon & ,de Bor– deaux. au rujer de la préfide.nce. ( .t·lu1 de: Lvnn la requéroit comme pr1111at_; & celui de Ilordeaux' comme plus. ~nCl~ll. JI rue anê1é que celui de~ deux qui 1ob1teildro1t' http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence
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